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Déliberation - liste delib 07032025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Intres.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 07/03/2025 SAINT-JULIEN-D’INTRES
L'an Deux mille vingt-cinq, le sept du mois de mars, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Catherine FAURE, Maire.
Etaient présents :
Mme DESCOURS Monique, M. DESESTRES Raphaël, M. FAURE Patrice, M. FAURE Philippe, Mme FAURE Valérie, Mme FAURE Catherine, M. GASTALLE Nicolas, M. GENOT Michel, M. GIRARD Didier, Mme JALLAT Sonia, Mme MANDON Murielle, M. TALLARON Bernard
Procuration(s) :
M. SALQUE Laurent donne pouvoir à M. GIRARD Didier
Etaient excusés : Mme BARRIOL Marie-Laure
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. FAURE Patrice
01 – Procès-verbal du 24/01/2025 (consultable sur le site internet et les panneaux d’affichage) - Approuvé à l’unanimité des membres présents : par 14 Voix POUR.
02 – Délibération portant sur la modification N°2 à la convention de mandat avec le SDEA pour la requalification du centre bourg - Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 14 Voix POUR. (N°2025-06)
03 – Délibération portant sur la Convention avec le SDEA pour une mission d'Assistance Technique aux Collectivités dans le domaine de la voirie - Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 14 Voix POUR (N°2025-07)
04 - Délibération portant sur la signature du marché concernant l’aménagement de la traverse RD 120 quartier St Julien boutières – commune de St Julien d’intres - Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 14 Voix POUR (N°2025-08)
05 - Délibération portant sur l’avenant à la convention de participation sociale complémentaire souscrite par le CGD07 pour le risque prévoyance : modification de la participation financière et modalité de versement au 01/01/2025 – contrat groupe CDG07/MNT - Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 14 Voix POUR (N°2025-09)
06 - Délibération portant sur la participation financière du Sou des écoles laïques du Cheylard pour 2024-2025 - Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 14 Voix POUR - (N°2025-10)
07 - Délibération portant sur un recours en conseil d’état pour le projet éolien des Vastres - - Approuvée à l’unanimité des membres présents : par 14 Voix POUR - (N°2025-11)
Le détail de ces délibérations sera inclus dans le Procès-verbal après approbation par le Conseil Municipal
lors de la prochaine réunion, qui sera publié sur le site internet, Un exemplaire sera également mis à
disposition du public en Mairie.