unknown - Communauté de communes - Grand Langres - Ordre du Jour Mise en Ligne

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unknown - Communauté de communes - Grand Langres - Ordre du Jour Mise en Ligne Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Langres - Ordre du Jour Mise en Ligne)Thèmes du document : Famille, Éducation, Dialogue social, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 04 juillet 2024 à 18 h 00

Pôle Social et Culturel « Urbatus »

3 impasse de la Courvée – 52200 SAINTS-GEOSMES

Ordre du jour

 Présentation du contrat local de santé (CLS) du Pays de Langres par

Mme Nadège Savard.

 Approbation de l’ordre du jour la séance en date 04 juillet 2024 ;

 Validation du compte-rendu du Conseil Communautaire en date du 11 avril 2024.

 Compte-rendu des Décisions prises par le Président et le Bureau en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 5211-10 du CGCT ;

ADMINISTRATION GENERALE

1 – AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES

1-1 - Rapport quinquennal 2017-2022 sur l’évolution du montant des attributions de compensation (AC) ;

1-2 - SPL-XDEMAT – Capital social – Nouvelle répartition – Approbation ;

1-3 - Equipements électriques et électroniques – Recyclage et valorisation des déchets – Convention tripartite Ville de Langres/Communauté de Communes du Grand Langres/Société Recycl+ - Signature ;

1-4 - Mission Locale de l’Arrondissement de Langres (MILO) – Convention pluriannuelle financière et de partenariat 2024-2026 avec la Communauté de Communes du Grand Langres – Signature.

2 – PERSONNEL

2-1 – Modification du tableau des effectifs du personnel intercommunal – Approbation ;

2-2 – Organisation du temps de travail – Règlement – Modification – Approbation ;

2-3 – Service Urbanisme-Habitat-Foncier - Mise à disposition d’un salarié de droit privé - Adhésion à la SCET-GE – Approbation.COMPETENCES OBLIGATOIRES

3 – ACTIONS DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

3-1 – Taxe de séjour – Fixation des tarifs pour l’année 2025.

COMPETENCES FACULTATIVES

4 – CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT D’EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D’INTERET COMMUNAUTAIRE ET D’EQUIPEMENTS DE L’ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ET ELEMENTAIRE D’INTERET COMMUNAUTAIRE

4-1 – Ecole primaire de Rolampont – Dénomination.

5 – PETITE ENFANCE

5-1 – Relais Petite Enfance « Enfants et Compagnie » - Subvention 2024 - Attribution.

6 – JEUNESSE

6-1 – Activités et séjours organisés par le Pôle Enfance & Jeunesse – Tarifs – Délibération n° 2017-151 en date du 26/09/2017 – Abrogation et remplacement.

6.2 – Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS)-Aide aux devoirs à Langres – Règlement intérieur et contrat Parents/Enfants – Approbation.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Motion – Opposition au transfert des compétences eau et assainissement à la communauté de communes au 1er janvier 2026 – Retour sur la consultation des communes.