unknown - Communauté de communes - Grand Langres - Ordre du Jour Mise en Ligne

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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR MISE EN LIGNE

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unknown - Communauté de communes - Grand Langres - Ordre du Jour Mise en Ligne Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Langres - Ordre du Jour Mise en Ligne)Thèmes du document : Transports, Logement, Banque, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 06 juillet 2023 à 18 h 00

Pôle Social et Culturel « Urbatus »

3 impasse de la Courvée – 52200 SAINTS-GEOSMES

Ordre du jour

 Approbation de l’ordre du jour la séance en date du 06 juillet 2023 ;

 Validation du compte-rendu du Conseil Communautaire en date du :

 09 mars 2023 ;

 06 avril 2023.

 Compte-rendu des Décisions prises par le Président et le Bureau en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 5211-10 du CGCT ;

ADMINISTRATION GENERALE

1 – AFFAIRES GENERALES

1-1 – Parc éolien BONNECOURT et CHAUFFOURT (52) – Demande d’autorisation environnementale – Enquête publique – Avis ;

1-2 – Gestion du service public – Choix du mode de gestion à compter du 1 er septembre 2023 d’une micro-crèche à Rolampont et d’un multi-accueil à Langres (établissement de jeunes enfants : EAJE) ;

1-3 – Reprise en régie directe des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de Langres et Rolampont ;

1-4 – Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Langres et Rolampont – Règlement de fonctionnement – Approbation ;

1-5 – Mutualisation des services – Centre Technique de Neuilly-l’Evêque – Extension du périmètre d’intervention – Approbation.

2 – AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES

2 -1 – Service Facturier (SFACT) – Convention constitutive – Renouvellement ;

2-2 – Garanties d’emprunts – Demandes d’Hamaris :

 Réhabilitation de 10 logements à Langres multi-sites – Délibération n° 2023-5 en date du 09/03/2023 – Annulation et remplacement ; Citadelle Bâtiment 10 – Acquisition/amélioration de 26 logements Délibération n° 2023-6 en date du 09/03/2023 – Annulation et remplacement ;

 Immeuble « Les Hortensias » - Mise en sécurité de 30 logements Délibération n° 2023-7 en date du 09/03/2023 – Annulation et remplacement.

2-3 – SPL-XDEMAT – Capital social – Nouvelle répartition – Approbation.

3 – PERSONNEL

3-1 – Modification du tableau des effectifs du personnel intercommunal ;

3-2 – Régime indemnitaire – Ajout de cadre d’emplois dans le cadre de la reprise du personnel des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) ;

3-3 – Règlement de formation – Ajustement ;

3-4 – Mise à disposition d’un fonctionnaire « Assistante administrative au manager de Centre-Ville » - Convention – Approbation ;

3-5 – Centres d’animation « Pôle Enfance-Jeunesse » - Recrutement dans le cadre d’une activité accessoire ;

3-6 – Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Recrutement dans le cadre d’une activité accessoire.

COMPETENCES OBLIGATOIRES

4 – ACTIONS DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

4-1 – Val-de-Meuse – Zone du Forum – Bail rural Gaec des Allées – Résiliation ;

4-2 – Zone d’activité « Champ de Monge » Saints-Geosmes – Indemnités – Versement à M. Bernard DETOURBET ;

4-3 – Contrat de concession à la SPL Agence d’Attractivité pour la réalisation du service public local du tourisme et du développement de l’attractivité du territoire.

COMPETENCES FACULTATIVES

5 – POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE

5-1 – Ilot Morlot LANGRES – Convention opérationnelle de projet avec

l’Etablissement Public Foncier Grand Est (EPFGE) n° HM10L020700 en date du 26 mai 2021 – Avenant n° 1 – Signature.6 – CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT D’EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D’INTERET COMMUNAUTAIRE ET

D’EQUIPEMENTS DE L’ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ET ELEMENTAIRE D’INTERET COMMUNAUTAIRE

6-1 – Ecole primaire de Neuilly-l’Evêque – Dénomination du nouveau groupe scolaire.

7 - ORGANISATION DE LA MOBILITE AU SENS DU TITRE III DU LIVRE II DE LA PREMIERE PARTIE DU CODE DES TRANSPORTS, SOUS RESERVE DE L'ARTICLE L. 3421-2 DU MEME CODE

7-1 – Organisation du service public de transports urbains Transport public – Convention avec le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) – Approbation.

8 – PERI-SCOLAIRE

8-1 – Transports périscolaires – Convention de mise à disposition du personnel et du minibus de la commune de Rolampont à la CCGL pour le transport des enfants de la Maison des Services et l’Ecole de Rolampont.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

9-1 – Motion de soutien aux dessertes ferroviaires haut-marnaises proposées par le groupe de la majorité langroise.