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Document publié le Vendredi 2 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Langres - Ordre du Jour 02092022)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Banque,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Séance du 02 septembre 2022
Ordre du jour
Approbation de l’ordre du jour de la séance en date du 02 septembre 2022.
Validation des procès-verbaux du Bureau Communautaire en date des :
20 mai 2022 ;
1er juillet 2022.
1 – AFFAIRES FONCIERES
1-1 - Parcelles cadastrées section BH n° 462 et n°464 sises 7/9 rue Jean Roussat à Langres, propriétés de M et Mme GOLOGURSCHI Ion - Acquisition.
2 – AFFAIRES SCOLAIRES
2-1 - Participation des communes extérieures à l’EPCI aux frais de fonctionnement des écoles primaires et maternelles de la CCGL – Année scolaire 2021-2022 – Approbation ;
2-2 - Ecole privée sous contrat d’association - Frais de scolarité pour l’année scolaire 2021-2022 – Participation au titre du 3ème trimestre et régularisation annuelle.
3 - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES