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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Déliberation - Seance du Conseil Municipal du 21.12.2023 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Logement, Ruralité, Associations, ONG et mouvements politiques,
satrof, go lon
Département du Rhône
Commune de Montrottier
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBÉRATIONS ADOPTÉ
Numéros Libellés
Fonds de Soutien au Commerce Rural Sédentaire - Porteur de Projet Immobilier - 2023-77 Création / Rénovation de locaux commerciaux - ancienne caserne des pompiers — Demande de subvention.
2023-78 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Intersociétés de Montrottier. 2023-79 Participation définitive aux charges de fonctionnement du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Collège de Sainte-Foy-l’Argentière pour l’année 2024.
2023-80 Vote d’un tarif facturé àl’auteur des faits pour l'enlèvement des dépôts de déchets non conformes aux consignes de tri par les services techniques communaux.
2023-81 Approbation des modifications à apporter aux statuts du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier.
2023-82 Résidence de la Poste — copropriété — projet de réhabilitation — servitude de surplomb. 2023-83 Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine — Approbation du rapport d’activités 2022.
Convention de partenariat avec la commune de Longessaigne portant sur la mise à 2023-84 ns _ disposition de personnel et/ ou de matériel.
Le 28/12/2023,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Michel GOUGET Régis COQUET
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Publié sur le site internet de la commune le : 2 8 DEC 2023
Affiché le : 2 8 DEC. 2023
Mairie de Montrottier - Tel : 04 74 70 13 07 - Fax 04 74 70 20 39
e.mail : mairie@montrottier.fr