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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Seance du Conseil Municipal du 21.12.2023 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Logement, Ruralité, Institutions publiques,
got Of .
Mis en ligne sur le site internet le: { 5 DEC. 2023
Affiché le: { 5 DEC. 2023
Retiré le :
Mairie de Montrottier
Département du Rhône
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Montrottier (Rhône) se réunira le :
JEUDI 21 DECEMBRE 2023 à 18h00
en Mairie de Montrottier
ORDRE DU JOUR :
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT
FINANCES
> Garantie d'emprunt - OPAC du Rhône — Maison Séniors.
> Fonds de Soutien au Commerce Rural Sédentaire - Porteur de Projet Immobilier - Création / Rénovation de locaux commerciaux - ancienne caserne des pompiers — Demande de subvention. > Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Intersociétés de Montrottier. > Participation définitive aux charges de fonctionnement du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Collège de Sainte-Foy-l’Argentière pour l’année 2024.
> Instauration d’une redevance pour dépôt illégal des déchets.
ADMINISTRATION GENERALE
Approbation des modifications à apporter aux statuts du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier.
Résidence de la Poste — copropriété — projet de réhabilitation.
Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine — Approbation du rapport d’activités 2022. Actualisation de la convention de partenariat avec la commune de Longessaigne. VVNVY
OV
POINTS D'INFORMATION
> Etat d'avancement des travaux en cours sur la commune.
QUESTIONS DIVERSES
Le 15/12/2023,
Le Maire,
M. GOUGET.
Mairie de Montrottier - Tel 04 74 70 13 07 - Fax 04 74 70 20 39
email : mairie@montrottier.fr