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Déliberation - Seance du Conseil Municipal du 6 JUIN 2024 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Déliberation - Seance du Conseil Municipal du 6 JUIN 2024 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
got tot,
Département du Rhône
Commune de Montrottier
Numéros Libellés
2024-33 Mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les agents publics de la fonction publique territoriale.
2024-34 Location du restaurant « Le Montrottier ».
2024-35
Approbation du renouvellement de la convention de partenariat entre la Communauté de communes des Monts du Lyonnais et la Commune de Montrottier — Réseau des bibliothèques, Logiciel commun et mutualisation d’un coordinateur.
2024-36 Débat sur le rapport d’observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur la gestion de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.
2024-37
Maison Séniors —- Commune de Montrottier / Office Public de l'Habitat du Département du Rhône (Deux Fleuves Rhône Habitat) — Vente d’un tènement de 390 m? issu de la parcelle cadastrée AR n°455 — Autorisation accordée à Monsieur le Maire d’intervenir à l’acte de vente et constitution d’une servitude de passage des canalisations d’eaux usées et pluviales. 2024-38 Modification du tableau des effectifs — création d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine.
2024-39 Aménagement des abords de la Maison de Santé et revitalisation du centre-bourg de Montrottier — Travaux préparatoires - Désamiantage et Démolition de deux bâtiments — Maison Viannay.
Le 11/06/2024,
Le Maire, La secrétaire de séance,
Michel GOUGET Irène CHAMBE
Publié sur le site internet de la commune le : 1 1 JUIN 2024
Affiché le: Î Î JUIN 2024
Mairie de Montrottier - Tel : 04 74 70 13 07 - e.mail : mairie@montrottier.fr