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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 28 avril 2026 site Mairie)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
Le Bourg d’Oisans, le 24 avril 2026
A l’attention de Mesdames, Messieurs,
Les Conseillers Municipaux,
Service : Direction Générale des Services
Affaire suivie par : Guy-Alain DUFEU
Courriel : sg@mairie-bourgdoisans.fr
Téléphone : 04.76.11.12.58
Objet : Convocation Conseil Municipal.
Mesdames, Messieurs,
Les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
Le mardi 28 avril 2026 à 19h00
En salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
AFFAIRES GENERALES
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mars 2026
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 01 avril 2026
➢ Rendu acte des décisions prise par Monsieur le Maire, Bruno AYMOZ, entre le 20 mars 2026 et le
22 avril 2026 en vertu de la délégation du Conseil Municipal du 01 avril 2026.
▪ 2026-010- Avenant n°1-Marché 2025CNE1300-GEOLITHE-Diagnostic géotechnique au droit
d’un projet de merlon pare blocs
▪ 2026-011 – Rénovation et mise en accessibilité de la piscine municipale – demande de
subvention.
▪ 2026-012 – Autorisation de prêt de l’exposition « le Groenland, aux prises avec le dérèglement
climatique » à la commune de Mizoën.
2026-029 Construction du réseau de chaleur - Renforcement du réseau électrique - Convention Tripartite CCO-
BO-TE38 FINANCES
2026 – 030 Budget Principal - approbation du compte financier unique 2025
2026 – 031 Budget Principal - Affectation et reprise des résultats 2025.
2026 – 032 Budget Principal - Produit fiscal global - Taux 2026.
2026 – 033 Budget principal - Emprunt d’1,5 M’ € indexé livret A avec la Caisse d’Epargne RA
2026 – 035 Budget principal - Prêt relais d’1 M d’€ avec la Caisse d’Épargne RA
2026 – 034 Budget Principal - Budget primitif 2026.
2026 – 036 Budget Principal – vote de la subvention au CCAS
2026 – 037 Budget Principal – vote des subventions aux associations
2026 – 038 Ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant de 500 000 € avec la Caisse Epargne RA
2026 – 039 Budget annexe service de l’eau - approbation du compte financier unique 2025
2026 – 040 Budget annexe service de l’eau - Affectation et reprise des résultats 2025.
2026 – 041 Budget du service de l’eau - Budget primitif 2026.
2026 – 042 Service public de l’eau - Tarif de l’eau 2026
RESSOURCES HUMAINES
2026 – 043 Mise en place du Télétravail
AFFAIRES GENERALES
2026 – 044 Désignation des représentants de la commune au conseil syndical de TE 38
QUESTIONS DIVERSES
*******
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, les Conseillers Municipaux, l’expression de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Bruno AYMOZ,