Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 9 JUIN 2023 FK9z4sE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 9 JUIN 2023 FK9z4sE
Procès Verbal - PV CM 9 JUIN 2023
Procès Verbal - PV CM 9 JUIN 2023
Procès Verbal - PV CM 9 JUIN 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 9 juin CM 2023
Ordre du Jour - 00 conseil municipal du 9 juin 2023 ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 27 septembre 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 27 septembre 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 27 septembre 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 9 JUIN 2023 FK9z4sE
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 9 JUIN 2023 FK9z4sE)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
ville de lens MESDAMES, MESSIEURS LES ADJOINTS
MESDAMES, MESSIEURS LES CONSEILLERS
Non ROBERT
aire de Éens
Président de fa Communauté MUNICIPAUX
d'Agglomération de Lens-Liévin
MESDAMES, MESSIEURS ET CHERS COLLEGUES,
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal fixée au
VENDREDI 9 JUIN 2023 à 14H00, SALLE RICHART DE L'HOTEL DE VILLE.
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ELECTION DES DELEGUES ET DELEGUES SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES DU 24 SEPTEMBRE 2023
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2023 DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - CONSEIL MUNICIPAL - INSTALLATION DE MADAME ADELINE DAVID EN QUALITE DE CONSEILLERE MUNICIPALE
2 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3 - COMMISSIONS MUNICIPALES - REMPLACEMENT DE MONSIEUR GAETAN BERNA
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
4 - MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION, L'EXPLOITATION TECHNIQUE ET LA MAINTENANCE D'UN CENTRE AQUATIQUE - AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION DE REFACTURATION DES FLUIDES PENDANT LES TRAVAUX
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
5 - REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) - PROCEDURE DE REVISION GENERALE - DEBAT SUR LES OBJECTIFS ET ORIENTATIONS FIXES DANS LE RAPPORT DE PRESENTATION
6 - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION DE PRESTATIONS LIEES AU DEPLOIEMENT DU DISPOSITIF DES PERMIS DE LOUER ET DE DIVISER SUR UNE PARTIE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
DIRECTION VIE LOCALE - REUSSITE ET SOLIDARITE - PROJET SOCIAL
7 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ARCHIPOP
PORTANT SUR LA CONSERVATION ET L'EXPLOITATION DES FONDS AUDIOVISUELS DE LA
VILLE DE LENS
8 - CENTRE SOCIOCULTUREL VACHALA RENOUVELLEMENT DU PROJET SOCIAL - DEMANDE
DE PROROGATION 2023 AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU PAS-DE-
CALAIS
9 - DENOMINATION DE LA SALLE PLURIVALENTE SITUEE 196 GRAND CHEMIN DE LOOS - CITE 12/14 À LENS
Page 2 sur 4 10 - CITE EDUCATIVE DE LENS GRANDE RESIDENCE - CITE12/14 - PROGRAMMATION
D'ACTIONS 2022/2023 - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE LENS
11 - REGLEMENT DE SERVICE AQUALENS
12 - DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE — RAPPORT
CONCERNANT LES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN — EXERCICE 2022
13 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE A RAYONNEMENT COMMUNAL
FREDERIC CHOPIN : SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DES
CLASSES À HORAIRES AMENAGES POUR LES ELEVES MUSICIENS SCOLARISES AU COLLEGE
MICHELET ET AU CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT COMMUNAL DE LENS
14 - NOUVELLE TARIFICATION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE A
RAYONNEMENT COMMUNAL FREDERIC CHOPIN — À COMPTER DE LA SAISON CULTURELLE
2023-2024
15 - ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET
D'ART DRAMATIQUE A RAYONNEMENT COMMUNAL FREDERIC CHOPIN
16 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES — ANNEE 2023
17 —- MODIFICATION DE LA TARIFICATION DES DIVERS DROITS D'ENTREE AUX DIVERS SPECTACLES ET MANIFESTATIONS CULTURELLES ET DES TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DE SPECTACLE ET DE LA GALERIE DU THEATRE LE COLISEE ET DU PETIT THEATRE DE LA
MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
18 - AVANCEMENTS DE GRADE INTERVENUS DANS LES TROIS ANNEES PRECEDANT LA MISE A LA RETRAITE
19 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION RELATIVE A UN GROUPEMENT ENTRE LA VILLE DE LENS ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE
20 - PERSONNEL - RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PREVOYANCE
21 - PERSONNEL - TABLEAU DES EFFECTIFS — REFONTE
22 - APPRENTISSAGE PUBLIC AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX — MODIFICATIONS
23 - STAGES SCOLAIRES - GRATIFICATION -— MODIFICATIONS
24 - TAUX DE PROMOTION APPLICABLE AU PERSONNEL
25 - FORMATION DES ELUS
Page 3 sur 4 DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
26 - APUREMENT DE CREANCES PRESCRITES
27 - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES ET CREANCES ETEINTES
28 - UTILISATION DES DEPENSES IMPREVUES - BUDGET 2023
29 - ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024
30 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2022
31 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2022
32 - AFFECTATION DES RESULTATS EXERCICE 2022
33 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS — ANNEE 2023
34 - QUESTIONS ORALES
Page 4 sur 4