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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 9 JUIN 2023 FK9z4sE)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
ville de lens MESDAMES, MESSIEURS LES ADJOINTS
MESDAMES, MESSIEURS LES CONSEILLERS
Non ROBERT
aire de Éens
Président de fa Communauté MUNICIPAUX
d'Agglomération de Lens-Liévin
MESDAMES, MESSIEURS ET CHERS COLLEGUES,
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal fixée au
VENDREDI 9 JUIN 2023 à 14H00, SALLE RICHART DE L'HOTEL DE VILLE.
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ELECTION DES DELEGUES ET DELEGUES SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES DU 24 SEPTEMBRE 2023
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2023DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - CONSEIL MUNICIPAL - INSTALLATION DE MADAME ADELINE DAVID EN QUALITE DE CONSEILLERE MUNICIPALE
2 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE
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3 - COMMISSIONS MUNICIPALES - REMPLACEMENT DE MONSIEUR GAETAN BERNA
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4 - MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION, L'EXPLOITATION TECHNIQUE ET LA MAINTENANCE D'UN CENTRE AQUATIQUE - AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION DE REFACTURATION DES FLUIDES PENDANT LES TRAVAUX
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5 - REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) - PROCEDURE DE REVISION GENERALE - DEBAT SUR LES OBJECTIFS ET ORIENTATIONS FIXES DANS LE RAPPORT DE PRESENTATION
6 - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION DE PRESTATIONS LIEES AU DEPLOIEMENT DU DISPOSITIF DES PERMIS DE LOUER ET DE DIVISER SUR UNE PARTIE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
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