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Compte-Rendu - 2014 12 01 CM CR
Document publié le Lundi 1 décembre 2014 par la commune de Lamelouze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 12 01 CM CR)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Éducation,
1
Lamelouze – Compte rendu du 1er décembre 2014
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er DECEMBRE 2014
Présents : L. BARAFORT, J-C GARNIER, J-L CHABROL, C. DONNARD, J-M
JACQUOT, P. MAZOYER
Absent : T. SOUSTELLE ( a donné son pouvoir à Laure BARAFORT)
M. Jean-Claude GARNIER est secrétaire de séance.
Après accord sur deux modifications de son contenu, le compte rendu du 6 octobre 2014 est approuvé par l’ensemble des membres du conseil municipal.
Point n°1
Information sur la taxe d’aménagement
Le taux de 4% est maintenu.
Point n°2
Contribution au SDIS
La contribution de la commune s’élève à 6820,87 euros.
Point n°3
Renouvellement de la convention avec l’association « Jardins du Galeizon »
Une réunion avec MM. Bastide et Vincent a eu lieu le 17/11/2014.
Un dégagement des routes communales pourrait être fait. Guillaume PLANTIER sera ainsi secondé.
On renouvelle les 6000 euros + 1000 euros de subvention au 1er janvier 2015.
Adopté à l’unanimité
Point n°4
Subvention : Fosse de venaison
L’association de chasse « L’Amicale des chasseurs de sangliers Lamelouze –Soustelle »
sollicite du Conseil Municipal de Lamelouze (démarche initié avec la municipalité
précédente) une subvention exceptionnelle de 950 euros, pour participer à la mise en place de
la fosse de venaison installée grâce aux aides de la Région, le Conseil Général, l’ADEME
(Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie), la Communauté de Communes
du Pays Grand-Combien. La fosse est fonctionnelle depuis le 20 novembre 2014 et est à
disposition des deux associations. Cette association sert de relais pour les deux associations de 2
Lamelouze – Compte rendu du 1er décembre 2014
chasse de la commune : la Communauté de communes à qui nous avons fourni un RIB
ponctionnera cette somme lorsqu’elle y sera versée.
La question est posée de la participation de Soustelle.
Voté à 6 voix sur 7
(M. Thierry SOUSTELLE, en tant que Président de l’Amicale ne participe pas au vote)
Point n°5
Position du conseil municipal par rapport à la sortie de La Grand Combe de la Zone d’Education Prioritaire
Une motion de soutien pour le maintien de La Grand Combe en zone ZEP et REP est votée à l’unanimité par l’ensemble du conseil municipal.
Votée à l’unanimité
Questions diverses :
- Activité de l’association « Sentiers »
Un stage a lieu du 1er au 7 décembre 2014.
Une représentation publique « Le chant des Sentes » aura lieu le dimanche 7 décembre – rendez-vous est fixé à 14h30 à l’église.
- Vernissage de l’expo de Branoux/ 1914-18, le 18 novembre 2014.
Jean- Claude GARNIER et Laure BARAFORT y étaient.
- Exposition : « Livre – délivre » à Cendras
Laure BARAFORT s’y est rendue les vendredi 28 et dimanche 30 novembre 2014.
- Réunion au PNC, le vendredi 28/11
Jean-Claude GARNIER y était comme référent de la commune –Plus de 100 personnes s’y trouvaient.
- Réunion du Comité de Pilotage du Syndicat de la Vallée du Galeizon le 1/12 /2014
Jean-Claude GARNIER et Laure BARAFORT s’y sont rendus.
- Tarification du prix de l’eau
La contrainte de passer d’une tarification au forfait à une tarification de consommation au m3 utilisé devient nécessaire. 3
Lamelouze – Compte rendu du 1er décembre 2014
Christine DONNARD, Jean-Luc CHABROL, Jean-Claude GARNIER et Laure BARAFORT se réuniront pour étudier le prix de l’eau le mercredi 10/12/2014 à 15h.
Le bureau d’étude CEREG sera ré-interpellé très prochainement pour une seconde réunion.
- DDTM
Suite aux intempéries de l’automne, la DDTM – unité d’Alès – a été interpellée pour la remise en état des caniveaux, des buses de traversée des routes D432 et 532.
Jean Claude GARNIER a signalé l’affaiblissement de la D 432 au lieu-dit « le Siblaire » Laure BARAFORT a doublé par un courrier pour demander également le marquage au milieu de ces routes.
- Accès handicapé
Le dossier de mise en conformité des « accès handicapés » aux bâtiments publics est en cours d’étude. Jean- Claude GARNIER s’occupe des normes imposées et des devis.
- Boite aux lettres de ramassage du courrier
Elle est en place.
- Talus sécurité
Les agents techniques ont sécurisé le bord du parking de la mairie et le tournant d’accès au terrain du Plô.
- Vœux de 2015
La date du 10 janvier 2015 à 18h en salle polyvalente est retenue pour la cérémonie des vœux.
Fin de séance 21h30