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Déliberation - DELIB 39 2023
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Déliberation - DELIB 35 2023
Déliberation - DELIB 30 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 30 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2023
MAIRIE
EXTRAIT
Publié
le
27/06/2023
S
L Gr
PAIE
AS
DU
REGISTRE
DES
DÉ
1D:::1081-218101442:20230620-DELIB_30_2023-DE
81380
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
_
ons
SÉANCE
DU
20
JUIN
2023
en
Le
20
juin
2023,
à 18h00
heures,
le Conseil
Municipal
de
LESCURE
D'ALBIGEOIS,
dûment
Présents
:
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
20
Élisabeth
CLAVERIE,
Maire.
Vi
;
sens
Présents
:Elisabeth
CLAVERIE
— Bernard
DELBRUEL
— Marie
LACAN
— Gérard
TOUREL
—
Daniel
DERRAC
-
Nelly
FACCA
—
Huguette
DELPY-SOUTADE
-
Michel
ALBENGE
-
Du
Thierry
MONTBROUSSOUS
-
Françoise
CHINCHOLLE
—
Franck
GARRIC
— Marie-Pierre
a
|
CAMBON
—
Philippe
FOULCHE
—
Ghislain
PELLIEUX
-
Sylvie
CLERGUE
—
David
13/06/2023
POUTRAIN
—
Nathalie
JALBY
-—
Claudette
ROUQUETTE-BAULES
-
Maxime
FONTANILLE
Date
- Bénédicte
CATHALAU
ps
Absents
excusés
représentés
:Bruno
BARDES
( E.CLAVERIE)
- Stéphanie
RAYMOND
(C.ROUQUETTE-BAULES)
-—
Guy
INTRAN
(S.CLERGUE)
-—
Kadour
SAMET
(B.DELBRUEL)
-—
Eric
ALBERT
(G.PELLIEUX).
Numéro
:
Absents
non
excusés
non
représentés
:Xavier
PETIT
—
Francis
SALABERT
Secrétaire
de
séance
:Bernard
DELBRUEL
30./2023
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
RCLA
XIII
FEMININE
Le
28
mai
2023,
les
joueuses
du
club
de
LESCURE
D'ALBIGEOIS
participaient
à
la
finale
du
championnat
de
France
d'Elite
1.
Cette
finale
avait
lieu
à NARBONNE,
à ce
titre
il est
proposé
d'accorder
une
subvention
exceptionnelle
au
club
de
1000
euros
pour
l'aider
à rééquilibrer
les
dépenses
engagées
pour
cette
finale
et
apporter
une
contribution
pour
encourager
cette
équipe.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu,
le code
général
des
collectivités
territoriales,
APRÈS
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
°
_ DECIDE
d'attribuer
au
club
RCLA
XIII
FEMININE,
une
subvention
exceptionnelle
de
1000
euros,
pour
l'aider
à
équilibrer
sa
trésorerie
et
apporter
son
soutien.
+
_PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
de
la
commune.
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits
Pour
copie
certifiée
conforme
au
registre.
Le
Maire,
Élisabeth
CLAVERIE
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
eF
hforme
qu'il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l'État.
Cette
saisine
pourra
se
faire,
pour
les
particuliers
et
les
personnes
morales
de
droit
privé
non
chargés
de
la
gestion
d'un
service
public,
par
la
voie
habituelle
du
courrier
ou
via
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
:http:
/www.telerecours.fr.