Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 34 2024
Déliberation - DELIB 59 2023
Déliberation - DELIB 33 2023
Déliberation - DELIB 32 2023
Déliberation - DELIB 71 2023
Déliberation - DELIB 35 2023
Déliberation - DELIB 30 2023
Déliberation - DELIB 39 2023
Déliberation - DELIB 49 2023
Déliberation - DELIB 36 2023
Déliberation - DELIB 34 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 34 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE DE
LESCURE
D'ALBIGEOIS
81380
Nombre
de
conseillers En
exercice
:
27
Présents :
20
Votants :
25
Date
de
convocation
:
13/06/2023
Date
d'affichage
:
13/06/2023 Numéro :
34/2023
Envoyé
en
préfecture
le
27/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2023
EXTRAIT
Publié
le
27/06/2023
S
L Gr
DU
REGISTRE
DES
DÉ
1D::1081-218101442:20230620-DELIB_34_2023-DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
20
JUIN
2023
Le
20
juin
2023,
à
18h00
heures,
le
Conseil
Municipal
de
LESCURE
D'ALBIGEOIS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Élisabeth
CLAVERIE,
Maire.
Présents
:Elisabeth
CLAVERIE
-—
Bernard
DELBRUEL
—
Marie
LACAN
-—
Gérard
TOUREL
=
Daniel
DERRAC
-
Nelly
FACCA
—
Huguette
DELPY-SOUTADE
-—
Michel
ALBENGE
-
Thierry
MONTBROUSSOUS
—
Françoise
CHINCHOLLE
—
Franck
GARRIC
—
Marie-Pierre
CAMBON
-—
Philippe
FOULCHE
-—
Ghislain
PELLIEUX
—
Sylvie
CLERGUE
—
David
POUTRAIN
-
Nathalie
JALBY
—
Claudette
ROUQUETTE-BAULES
-
Maxime
FONTANILLE
—
Bénédicte
CATHALAU
Absents
excusés
représentés
:Bruno
BARDES
( E.CLAVERIE)
-
Stéphanie
RAYMOND
(C.ROUQUETTE-BAULES)
-—
Guy
INTRAN
(S.CLERGUE)
-—
Kadour
SAMET
(B.DELBRUEL)
—
Eric
ALBERT
(G.PELLIEUX).
Absents
non
excusés
non
représentés
:Xavier
PETIT
—
Francis
SALABERT
Secrétaire
de
séance
:Bernard
DELBRUEL
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'HARMONIE
SAINT-ELOI
Cette
année,
l'Harmonie
Saint-Eloi
fêtera
ses
170
ans,
afin
de
célébrer
cet
anniversaire,
plusieurs
concerts
et
animations
seront
organisés
au
cours
du
mois
de
mai.
Il vous
est
proposé
d'attribuer
à
l'harmonie
Saint-Eloi
une
subvention
exceptionnelle
de
300
euros
pour
l'aider
à
assurer
l'équilibre
financier
de
ces
manifestations
et
commémorer
cet
évènement.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
-
Vu,
le code
général
des
collectivités
territoriales,
APRÈS
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
°
_DECIDE
d'attribuer
à
l'Harmonie
Saint-Eloi,
une
subvention
exceptionnelle
de
300
euros,
pour
l'aider
à
organiser
les
manifestations
à
l'occasion
de
leur
170"
anniversaire.
+
_PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
la
commune.
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITÉ
Fait
et délibéré
les
jours,
mois
et an
susdits
Pour
copie
certifiée
conforme
au
registre.
Le
Maire,
Élisabeth
CLAVERIE
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l'État.
Cette
saisine
pourra
se
faire,
pour
les
particuliers
et
les
personnes
morales
de
droit
privé
non
chargés
de
la
gestion
d'un
service
public,
par
la
voie
habituelle
du
courrier
ou
via
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
:http:/\mww.telerecours.fr.