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Procès Verbal - PV du CM du 12 avril 2018
Ordre du Jour - ODJ CM DU 11 AVRIL 2019 POUR PRESSE
Procès Verbal - pv du cm du 1er mars 2018
Procès Verbal - pv cm 12 novembre 2018
Ordre du Jour - odj presse cm 12 mars 2018
Document publié le Lundi 12 mars 2018 par la commune de Forêt-Fouesnant.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj presse cm 12 mars 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Eau et assainissement,
Département
du
FINISTERE
de fiiii
MAIRIE DE LA FORÊT-FOUESNANT
Le
mercredi
4 avril
2018
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
de
la Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
à la
Mairie
le :
1) 2) 2.1) 2.2) 3) 3.1) 3.2) 3.3) 3.4) 3.5) 3.6) 3.7) 3.8) 3.9) 3.10) 3.11) 3.12) 3.13)
Vo
inésenet °se
Jeudi
12
avril
2018
à 20H00
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DES
PROCÈS-VERBAUX
DES
SÉANCES
DU
14
DECEMBRE
2017
ET
DU
1°"
MARS
2018
PERSONNEL Contrat
groupe
pour
le risque
Prévoyance
— autorisation
au
CDG29
de
lancer
la consultation
des
entreprises
d'assurance
Création
d’un
emploi
non
permanent,
non
titulaire
de
chargé
de
mission
« diagnostic
voirie
»
FINANCES Approbation
des
comptes
de
gestion
2017
du
Trésorier
(budget
principal
et
3 budgets
annexes) Budget
principal
Commune
- Compte
administratif
2017
Budget
annexe
Assainissement
collectif
- Compte
administratif
2017
Budget
annexe
Eau
- Compte
administratif
2017
Budget
annexe
du
Lotissement
de
Stankened
- Compte
administratif
2017
Budget
principal
Commune
- Affectation
du
résultat
des
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
2017
Budget
annexe
du
Lotissement
de
Stankened
- Affectation
du
résultat
2017
Transfert
de
la compétence
Eau
- Transfert
à la
CCPF
des
emprunts
affectés
Transfert
de
la compétence
Eau
- Clôture
du
budget
annexe
Eau
/ Transfert
du
solde
du
compte
administratif
au
budget
principal
Transfert
de
la compétence
Eau
— Transfert
de
l'intégralité
des
résultats
budgétaires
de
clôture
du
budget
annexe
Eau
au
budget
annexe
Eau
de
la CCPF
Transfert
de
la compétence
Assainissement
collectif
— Transfert
à la
CCPF
des
emprunts
affectés Transfert
de
la compétence
Assainissement
collectif
- Clôture
du
budget
annexe
Assainissement
collectif
/ Transfert
du
solde
du
compte
administratif
au
budget
principal
Transfert
de
la compétence
Assainissement
collectif
— Transfert
de
l'intégralité
des
résultats
budgétaires
de
clôture
du
budget
annexe
Assainissement
collectif
au
budget
annexe
Assainissement
collectif
de
la CCPF
2
Tél.02
98
56
96
55
1 Fax
: 02
98
56
82
33
| accuell@foret-fouesnant.org
STATION
CLASSÉE
DE
TOURISME
www.foret-fouesnant.org
Es
1 MAIRIE
PRE]
RS
18 rue
Charles
de
Gaulle
- 29940
LA FORÊT
FOUESNANT
EL 3.14) 3.15) 3.16) 3.17) 4) 4.1) 4.2) 5) 5.1) 5.2) 6) 6.1) 7)
Budget
principal
Commune
- Vote
des
taux
d'imposition
pour
2018
Budget
principal
Commune
- Vote
du
budget
primitif
pour
2018
Budget
annexe
Lotissement
de
Stankened
- Vote
du
budget
primitif
pour
2018
Tarif
des
droits
de
place
sur
les
marchés
communaux
LITTORAL-TOURISME Modification
de
l’actionnariat
de
la SAEM
SODEFI
Implantation
d’un
poste
de
secours
pour
la saison
estivale
2018
— Convention
avec
le
Service
départemental
d'incendie
et
de
secours
du
Finistère
TRAVAUX Construction
d’une
salle
multifonctions
— validation
de
l’avant-projet
définitif
et
du
nouveau
bilan
financier
Salle
multifonctions
—- demande
de
subvention
DSIL
(pour
les
dépenses
liées
à la
transition
énergétique
et
à l'accessibilité
PMR)
URBANISME PLU
-— validation
du
schéma
directeur
des
eaux
pluviales
et
arrêt
du
zonage
d'assainissement
des
eaux
pluviales
INFORMATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire,
4
M.
Patrige
VALAHOU
{