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Ordre du Jour - ODJ cm du 1ER MARS 2018
Document publié le Jeudi 1 mars 2018 par la commune de Forêt-Fouesnant.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm du 1ER MARS 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
du
FINISTERE
MAIRIE DE LA FORÉT-FOUESNANT
Le
mardi
20
février
2018
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
de
la Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
à la
Mairie
le :
1) 2) 2.1) 3) 3.1) 4) 4.1) 4.2)
Wie
ina ses
Jeudi
01
mars
2018
à 20H00
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
14
DECEMBRE
2017
ADMINISTRATION
GENERALE
Modification
(types,
durées,
tarifs)
des
concessions
funéraires
;
URBANISME Cession
gracieuse
à la
Commune
de
la parcelle
AD213p
(Mme
Lucienne
LE
BOLC’H)
Impasse
de
Menez
Berrou
;
FINANCES
ET
ACTION
SOCIALE
Subvention
2018
au
Centre
communal
d'action
sociale
;
Attribution
par
la CCPF
d’un
fonds
de
concours
pour
la salle
multifonction
et
autorisation
du
Maire
à conclure
la convention
y afférente
;
ENFANCE Participations
communales
aux
camps
d’été
et
d’hiver
dans
les
Hautes-Pyrénées
;
Avis
sur
l’organisation
du
temps
scolaire
à compter
de
la rentrée
2018
;
LITTORAL-TOURISME Office
municipal
de
tourisme
— compte
administratif
2017
et
budget
primitif
2018
;
EE)
1 MAIRE
EE]
g
18 rue
Charles
de
Gaulle
- 29940
LA
FORÊT
FOUESNANT
‘s
1
Tél.
02
98
56
96
55
1 Fax
: 02
98
56
82
33
1 accueil@foret-fouesnant.org
STATION
CLASSÉE
DE
TOURISME
www.foret-fouesnant.org 7)
VIE
ASSOCIATIVE,
CULTURELLE
ET
AUTRES
7.1)
Subventions
2018
aux
associations
et
autres
organismes
;
7.2)
Cession
d'ouvrages
retirés
des
collections
de
la médiathèque
;
8)
ENVIRONNEMENT
8.1)
Maintien
de
la commune
en
2018
en
zone
de
vigilance
au
risque
mérule
;
9)
INFORMATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
e Plan
communal
de
sauvegarde
(PCS)
et
Document
d’information
communal
sur
les
risques
majeurs
(DICRIM)
Le
Maire,
/
4
M.
Patrice
VALADOU