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Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Cognac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - INFO PUBLIC Compte rendu Synthetique)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
COGNAC
COMPTE RENDU synthétique de la séance
VILLE DE
Information du public
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 3 JUILLET 2025
Références : articles L.2121-25 du CGCT
N° OBJET RAPPORTEUR DÉCISION
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil M. le MAIRE Approuvé à municipal du 22 mai 2025 ‘ l'unanimité
Accueil d'un nouveau conseiller municipal - Modification du 2 Su es 1 Hibleau des élus M. le MAIRE | Adopté à l’unanimité
2 Approbation de la convention constitutive du GIP cuisine N. SKOLLER | Adopté à l'unanimité publique
Gratuité de l'utilisation de salles municipales pour les Adopté à l'unanimité 3 candidats aux élections municipales Y, BASSON :
4 |Décision modificative n°1 - Budget principal 2025 Y. LAURENT | Adopté à l'unanimité
5 |Modification du guide des tarifs M. le MAIRE | Adopté à l'unanimité
6 |Rapport annuel de la délégation de service public du théâtre C. BAUDET | Adopté à l'unanimité
. za . : _ B. ESTEVE- | Adopté à l'unanimité 7 |Tarifs des spectacles au théâtre municipal saison 2025-2026 BELLEBEAU
8 Convention relative à l'aménagement et à l'entretien B. HANUS |Adopté à l'unanimité d'équipements de voirie sur le domaine public départemental
9 zone d'activité de la Haute-Sarrazine - Autorisation de B. HANUS |Adopté à l'unanimité procéder à des divisions foncières
10 Marché de maitrise d'œuvre pour la construction d'un c. BAUDET |Adopté à l'unanimité équipement sportif dédié aux sports de combat à Cognac
11 |Accord-cadre d'entretien des espaces verts C. BAUDET | Adopté à l'unanimité
12 |Accord-cadre de menuiseries extérieures C. BAUDET | Adopté à l'unanimité
13 |Recours au contrat d'apprentissage Y. LAURENT | Adopté à l'unanimité
14 |Actualisation du tableau des emplois Y. LAURENT | Adopté à l'unanimité
Adopté par 28 voix
15 Convention 2025 relative au versement d'une contribution N. SKOLLER pour, 4 voix contre financière annuelle à l'OGEC ° (J.Munoz-R.Carry- L.Mandeau-C.Guindet)
16 Sollicitation de l'aide aux constructions de logements Fonds M. le MAIRE | Adopté à l'unanimité vert
Fait à Cognac)| e 7 juillet 2025