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Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Vaulx.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm oct)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
COMMUNE DE VAULX (Haute-Savoie)
= CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
4aux Vendredi 06 Octobre 2023 à 20 heures 00.
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués
dans la Salle du Conseil de la Mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal 1° septembre 2023
Compte rendu des décisions prises par délégation
A. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Budget 2023 - décision modificative n°2
2) Convention Atout-Mômes - réactualisation
3) Convention 3 P'tits Points — mise à disposition de personnel
4) Convention SIVALOR pour prêt de bacs de tri sélectif — marché du 15 octobre
5) Instauration d’un périmètre d’étude
6) Fonds Verts — demande de subvention
B. INTERCOMMUNALITE
7) Présentation des Rapports sur la Qualité du Service Public et Rapport d'activités CCRTS et annexes
8) Point sur les différentes commissions
9) Informations diverses
C. COMMISSIONS / GROUPES DE TRAVAIL / POINT D’INFORMATIONS
10) Commission urbanisme et voirie
11) Commission travaux et aménagements
12) Commission marché, service, culture et vie associative
13) Commission administration générale, RH, site internet
14) Groupe de travail « sentiers et patrimoine »
15) Groupe de travail « Jeunesse »
16) Groupe de travail « communication »
17) Groupe de travail « Agriculture-environnement »
18) CCAS
19) Ecole
D. QUESTIONS DIVERSES
Affichée le 2 9 SEP. 2023 Mise en ligne sur le site internet le : 2 9 SEP, 1073
20) Questions diverses