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Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 par la commune de Vaulx.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm oct)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Î COMMUNE DE VAULX (Haute-Savoie)
__—— CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1 Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire aulx Vendredi 07 octobre 2022 à 20 heures 00. MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués
dans la Salle du Conseil de la Mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 08 septembre 2022
Compte rendu des décisions prises par délégation
A. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Décision Modificative n°2022-03
2) Médiation préalable obligatoire: convention d'adhésion avec le Centre de Gestion Haute-Savoie
3) Convention Territoriale Globale
4) Correspondant Incendie et Secours
5) Chats errants : convention avec la SPA
B. INTERCOMMUNALITE
6) Rapport annuel 2021 Prix et Qualité du service Prévention et valorisation des
déchets
7) Rapport annuel 2021 Prix et Qualité du service eau potable, assainissement et assainissement non collectif
8) Bilan d'activités J’YBus 2021
9) Actualités de l’intercommunalité
C. COMMISSIONS / GROUPES DE TRAVAIL / POINT D'INFORMATIONS
10) Commission urbanisme et voirie
11) Commission travaux et aménagements
12) Commission marché, service, culture et vie associative
13) Commission administration générale, RH, site internet
14) Groupe de travail « sentiers et patrimoine »
15) Groupe de travail « Jeunesse »
16) Groupe de travail « communication »
17) Groupe de travail « Agriculture-environnement »
18) CCAS
19) Ecole
D. QUESTIONS DIVERSES
20) Questions diverses
Affichée le 30 SEP, 2072
Mise en ligne sur le site internet le J Û SEP. 202?