Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrêté+24+portant+autorisation+temporaire+de+trava
Arrêté - ARRETE+1+2026+AUTORISATION+TEMPORAIRE+TRAVAUX+RUE+
Arrêté - Arrêté+n°22+2026+portant+autorisation+temporaire+d
Arrêté - ARRETE+21+2025+ARRETE+TRAVAUX+5+RUE+DE+BERGHOLTZ+Z
Arrêté - ARRETE+24+2025+TRAVAUX+GRAND+RUE
Arrêté - ARRETE+16+2026+CIRCULATION+ET+STATIONNEMENT+RUE+DE
Arrêté - ARRETE+32+2025+TRAVAUX+RD+505+RUE+DE+BERGHOLTZ+ZEL
Arrêté - N°+25+ +Arrêté+permanent+travaux
Arrêté - ARRETE+21+2026+REGLEMENTATION+CIRCULATION+RUE+DES+
Arrêté - Arrêté+portant+règlementation+du+stationnement+rue
Arrêté - ARRETE+3 2026+TRAVAUX+RUE+DU+PRINTEMPS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orschwihr.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE+3 2026+TRAVAUX+RUE+DU+PRINTEMPS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports,
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
COMMUNE D’ORSCHWIHR
ARRÊTÉ N° 3/2026
PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE DE TRAVAUX EN AGGLOMERATION RUE DU PRINTEMPS
Le Maire de la Commune d’Orschwihr,
VU l'arrêté permanent n° 25/2025 du 10 juin 2025;
VU la demande formulée le 6 février 2026 par M. RIGILLO Emmanuel représentant FLORIBAT SARL ;
VU la non-opposition à déclaration préalable n° DP 06825025B0018 délivré à M. RIST Gérard le
17 novembre 2025
Considérant que la pose d’un échafaudage pour des travaux de ravalement de façade auront lieu 24
rue du Printemps, à l’intérieur de l’agglomération ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Du 10 février au 6 mars 2026 inclus, la circulation sera règlementée ou interdite selon
les besoins du chantier. Il sera interdit de stationner et de dépasser.
ARTICLE 2 : Les autres dispositions réglementaires à appliquer sont celles de l’arrêté permanent cité
ci-dessus.
ARTICLE 3 : Le présent arrêté sera publié conformément à la règlementation en vigueur dans la
commune de ORSCHWIHR. Il pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le
Tribunal Administratif de STRASBOURG dans un délai de deux mois à compter de sa date
de publication.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
+ Gendarmerie de GUEBWILLER
° Brigade Verte de SOULTZ
e Service Environnement de la CCRG et FLORIOM
e M. RIGILLO Emmanuel, représentant l’entreprise FLORIBAT SARL
e Capitaine BERTHOD Xavier, SIS68, compagnie 3, Ensisheim
Orschwihr, le 09 février 2026
Le Maire :
Marie-Josée STAENDER
Publié sur le site internet de la commune le : 09/02/2026