Déliberation - 04 05 16 ODJ16

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Déliberation - 04 05 16 ODJ16 Document publié le Mercredi 4 mai 2016 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 04 05 16 ODJ16)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 04 mai 2016 à 18 h 00

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AUJOURD’HUI quatre mai deux mille seize

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 30 avril 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Manuela FERREIRA DE SOUSA à Monique BONNET, Philippe BOHELAY à Grégory BERNARD, Dominique ADENOT à Françoise NOUHEN, Dominique BRIAT à Pascal GUITTARD, Sondès EL HAFIDHI à Jérôme AUSLENDER, Alain LAFFONT à Florent NARANJO, Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS

Excusé(e)s : Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX

Absent(e)s : François BARRIÈRE, Anne FAUROT

Secrétaire : Marianne MAXIMI

Mme Géraldine BASTIEN, Mme Marion CANALES et M. Guillaume VIMONT arrivent pendant l’expression proposée par M. le Maire à chaque groupe politique, et relative à la tenue du Conseil Municipal du 29 avril 2016. Mme Patricia GUILHOT, au nom du groupe Front de Gauche – Place au peuple, demande une suspension de séance de 10 mn à M. le Maire qu’il accorde. M. le Maire suspend celle-ci à 18h47.

M. le Maire reprend la séance à 19h00, après avoir vérifié que le quorum est atteint. M. Guillaume VIMONT quitte la séance avant le vote de la question n°2 et donne pouvoir à Mme Marianne MAXIMI. M. Jérôme GODARD quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à Mme Cécile AUDET. Mme Magali GALLAIS quitte la séance avant le vote de la question n°8 et donne pouvoir à M. Jean-Christophe CERVANTES. Mme Christine DULAC-ROUGERIE quitte la séance avant le vote du vœu A, sans laisser de pouvoir. M. Louis COUSTES quitte la séance avant le vote du vœu A et donne pouvoir à Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE. Mme Isabelle LAVEST quitte la séance avant le vote du vœu D sans laisser de pouvoir.2----------------------------------------------------

Rapport N° 16

ÉVALUATION DU PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL (PEDT)

DEMANDE DE RÉSERVE PARLEMENTAIRE

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La Ville de Clermont-Ferrand, en lien avec le Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand, l'Ecole supérieure

du professorat et de l'éducation (ESPE) de Clermont-Ferrand, le laboratoire de recherche publique Institut

Français de l'Education (IFE) rattaché à l'Ecole normale supérieure de Lyon et le laboratoire de recherche

publique Activité/Connaissance/Transmission/Education (ACTE) rattaché à l'Université Blaise Pascal, a

décidé de mettre en œuvre une évaluation du Projet Educatif Territorial (PEDT), croisant le regard des

personnels enseignants, éducatifs et les chercheurs. Cette évaluation a pour objet d'étudier, notamment, la

coordination des temps scolaires, périscolaires et extrascolaires, dans ce qu'ils touchent à la réussite éducative

et à l'accompagnement de la scolarité.

Ce projet, qui sera lancé en 2016, se déroulera sur 2 années. Pour 2016, les dépenses s'élèveront à 20.000

euros (opération exonérée de la TVA selon l'article 261 du Code général des impôts), dans le cadre d'une

convention avec ces partenaires publics.

Sur la proposition de Madame Danielle AUROI, Députée du Puy-de-Dôme, une aide au titre de sa réserve parlementaire peut être sollicitée pour concourir au financement de ce projet, pour l'année 2016.

Il vous est demandé, en accord avec votre commission, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire, à accomplir toutes les formalités nécessaires pour l'obtention de cette subvention.

DELIBERATION

Les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 12 mai 2016

Pour Le Maire, et par délégation,

La Première Adjointe,

Françoise NOUHEN

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