Déliberation - 04 05 16 ODJ14

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Déliberation - 04 05 16 ODJ14 Document publié le Mercredi 4 mai 2016 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 04 05 16 ODJ14)Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 04 mai 2016 à 18 h 00

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AUJOURD’HUI quatre mai deux mille seize

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 30 avril 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Manuela FERREIRA DE SOUSA à Monique BONNET, Philippe BOHELAY à Grégory BERNARD, Dominique ADENOT à Françoise NOUHEN, Dominique BRIAT à Pascal GUITTARD, Sondès EL HAFIDHI à Jérôme AUSLENDER, Alain LAFFONT à Florent NARANJO, Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS

Excusé(e)s : Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX

Absent(e)s : François BARRIÈRE, Anne FAUROT

Secrétaire : Marianne MAXIMI

Mme Géraldine BASTIEN, Mme Marion CANALES et M. Guillaume VIMONT arrivent pendant l’expression proposée par M. le Maire à chaque groupe politique, et relative à la tenue du Conseil Municipal du 29 avril 2016. Mme Patricia GUILHOT, au nom du groupe Front de Gauche – Place au peuple, demande une suspension de séance de 10 mn à M. le Maire qu’il accorde. M. le Maire suspend celle-ci à 18h47.

M. le Maire reprend la séance à 19h00, après avoir vérifié que le quorum est atteint. M. Guillaume VIMONT quitte la séance avant le vote de la question n°2 et donne pouvoir à Mme Marianne MAXIMI. M. Jérôme GODARD quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à Mme Cécile AUDET. Mme Magali GALLAIS quitte la séance avant le vote de la question n°8 et donne pouvoir à M. Jean-Christophe CERVANTES. Mme Christine DULAC-ROUGERIE quitte la séance avant le vote du vœu A, sans laisser de pouvoir. M. Louis COUSTES quitte la séance avant le vote du vœu A et donne pouvoir à Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE. Mme Isabelle LAVEST quitte la séance avant le vote du vœu D sans laisser de pouvoir.

----------------------------------------------------Rapport N° 14

TARIFS APPLICABLES DANS LE CADRE DE L'UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES

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Il vous est proposé, en accord avec votre commission, le réajustement des tarifs appliqués dans le cadre de l'utilisation des installations sportives sur la période du 1er août 2016 au 31 juillet 2017, selon les tableaux et réglementation ci-après :

2DU 1°* AOÛT 2016 AU 31 JUILLET 2017 (SAUF DISPOSITIONS PARTICULIERES)

TARIFS APPLICABLES DANS LES ETABLISSEMENTS SPORTIFS

Saison 2016-2017

TARIFS PUBLIC UNITAIRES ET ABONNEMENTS

Unité Carte Abonnement

. ne. Plein tarif (1 heure) 8,50 € 74,00 € Tennis Plein Air Te 7

Tarif réduit / Carte Cité Jeune 6,20 € 54,20 €

. Plein tarif (1 heure) 10,30 € 90,50 € Tennis Couverts

Tarif réduit / Carte Cité Jeune 7,90 € 69,50 €

TARIFS À USAGE SPORTIF, ASSOCIATIF OU SCOLAIRE

Saison

2016-2017

Tarif horaire

Autun - Brugière - Cézeaux - Croix de Neyrat - Fleury - Granouillet Gymnases . . , 34,00 € 800m2 ou plus La Charme - Perrier - Pras - Soulier - Thévenet - Verlaguet - Verne

Tarif réduit (se référer aux conditions d'application) 20,40 €

Gymnases Anatole-France - Baudelaire - Buisson - Curie - Ferry - Oradou 15,00 €

500m? à 800m? Maison des Sports (archerie, basket)

Tarif réduit (se référer aux conditions d'application) 9,00 €

Boulodrome Andanson - Maison des Boulistes - Skate-park Marcombes

Gymnases & Salles |Salles : Arbos - Arnaud - Buisson - Dômes - Thévenet + Stand Cartoucherie 950€

spécialisées Salles des Cézeaux & de la Maison des Sports (hors archerie, basket) !

moins de 500m? Marcombes : Gymnase, salle de danse et espace musculation

Tarif réduit (se référer aux conditions d'application) 6,20 €

Terrains engazonnés : Cézeaux (1-2-3-5-6-7) - Espérance - Leclanché (4) 1750 €

Marcombes (terrain central) - Papillaud !

Tarif réduit (se référer aux conditions d'application) 15,50 €

Terrains Plein Air [Terrains stabilisés, synthétiques, installations d'athlétisme, plateaux EPS :

Boutet - Cézeaux (4) - Fraternité - Leclanché (Stabilisés 1-3-5-7 + Synthétiques 2-6) 10,00 €

Marcombes (Stabilisé)

Tarif réduit (se référer aux conditions d'application) 8,30 €

, Andanson - Autun - Cartoucherie - Cézeaux - Curie - Espérance - Fleury - Thévenet Salles de réunion . 9,50 € ou ou . Maison des Sports (Bureau 9, Foyer, Salle Parme) - Marcombes (Salle Terrasse) équipées en mobilier = = Maison des Sports (Salle de Conférence) 12,90 €

Salon Guy Ollier (non équipé en mobilier ) 28,70€

Hall Ouest de la Maison des Sports pour exposition où réunions diverses 90,00 €

Grande Salle (location de la salle vide ou équipée de parquet sportif) :

Du 1° janvier au 30 avril et du 1° novembre au 31 décembre (1°° manifestation) 5 700,00 €

Manifestation suivante ayant lieu le même jour 2 900,00 €

Spécificités Maison des [Du 1° mai au 31 octobre (1ère manifestation) 5 000,00 €

Sports Manifestation suivante ayant lieu le même jour 2 550,00 €

Location de la salle (tarif à la 1/2 journée) 2 900,00 €

Immobilisation - Montage - Démontage (1/2 journée = réduction de 50 %) 1 450,00 €

Démontage - Montage du parquet 3 500,00 €

Stand - Vente d'objets publicitaires (à la prestation) 109,00 €

Bar (à la prestation) 65,00 €

Saison

AUTRES TARIFS FORFAITAIRES 2016-2017

Tarif horaire

Salon Guy Ollier avec office (vide) 100,00 €

Petite salle, Gymnase 40,00 €

. Salle de Conférence 50,00 € Prestations Foyer 26.00 €

Maison des Sports = Hall Ouest 170,00 €

Stockage temporaire de matériel (le m? par jour) 0,90 €

Location de bureaux (le m? mensuel) 7,90 €

Participation des associations aux heures supplémentaires de gardiennage (l'heure) 14,00 €

k Agent de maîtrise 32,40 € Prestations = PE = de service Agent technique - Agent de sécurité incendie 27,00 €

Agent d'entretien 17,70 €

Forfait nettoyage 83,00 €

Les tarifs s'entendent sans les prestations sécurité incendie et de sécurité civile.

Toutes les autres prestations (matériel, personnel) font l'objet d'un devis.

La Ville se réserve le droit de fixer par convention des tarifs autres que ceux mentionnés

ci-dessus pour des cas particuliers.

3CONDITIONS D'APPLICATION DE LA TARIFICATION

DES INSTALLATIONS SPORTIVES

Saison 2016 - 2017

Etablissements scolaires des premier et second degrés

UTILISATEURS TARIFICATION

Ecoles primaires publiques Gratuité

Ecoles primaires privées Payant - tarif réduit

Collèges Payant - tarif réduit

Lycées Payant - tarif réduit

Autres établissements éducatifs Clermontois Payant - tarif réduit

Autres établissements éducatifs non clermontois Payant - plein tarif

Ecole de la 2ème chance Payant - plein tarif

Rectorat, Académie Payant - plein tarif

UNSS Gratuité

USEP Gratuité

UFOLEP Gratuité

Etablissements d'enseignement supérieur

UTILISATEURS TARIFICATION

CRSU Gratuit

ESPE Clermont Auvergne Payant - plein tarif

SUAPS Gratuit

UFR STAPS Payant - 50 % de réduction

Associations

UTILISATEURS TARIFICATION

Associations sportives clermontoises Gratuité

Associations sportives non clermontoises Payant - plein tarif

Associations non sportives clermontoises (divers cours) Payant - 50 % de réduction

Associations non sportives Clermontoises (stages, demandes

ponctuelles) Payant - plein tarif

Fédérations, Ligues, Comités, District Payant - 50 % de réduction

Autres demandeurs Payant - plein tarif

Divers

Administrations d'Etat (Douanes, DDSP, SRPJ) Payant - 50% de réduction

SDIS Gratuit

DELIBERATION

La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 19 mai 2016

Le Maire,

Pour le Maire, l’Adjointe,

Christine DULAC-ROUGERIE

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