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Déliberation - 04 05 16 ODJ4
Document publié le Mercredi 4 mai 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 04 05 16 ODJ4)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 04 mai 2016 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI quatre mai deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 30 avril 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Manuela FERREIRA DE SOUSA à Monique BONNET, Philippe BOHELAY à Grégory BERNARD, Dominique ADENOT à Françoise NOUHEN, Dominique BRIAT à Pascal GUITTARD, Sondès EL HAFIDHI à Jérôme AUSLENDER, Alain LAFFONT à Florent NARANJO, Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS
Excusé(e)s : Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Absent(e)s : François BARRIÈRE, Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Mme Géraldine BASTIEN, Mme Marion CANALES et M. Guillaume VIMONT arrivent pendant l’expression proposée par M. le Maire à chaque groupe politique, et relative à la tenue du Conseil Municipal du 29 avril 2016. Mme Patricia GUILHOT, au nom du groupe Front de Gauche – Place au peuple, demande une suspension de séance de 10 mn à M. le Maire qu’il accorde. M. le Maire suspend celle-ci à 18h47.
M. le Maire reprend la séance à 19h00, après avoir vérifié que le quorum est atteint. M. Guillaume VIMONT quitte la séance avant le vote de la question n°2 et donne pouvoir à Mme Marianne MAXIMI. M. Jérôme GODARD quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à Mme Cécile AUDET. Mme Magali GALLAIS quitte la séance avant le vote de la question n°8 et donne pouvoir à M. Jean-Christophe CERVANTES. Mme Christine DULAC-ROUGERIE quitte la séance avant le vote du vœu A, sans laisser de pouvoir. M. Louis COUSTES quitte la séance avant le vote du vœu A et donne pouvoir à Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE. Mme Isabelle LAVEST quitte la séance avant le vote du vœu D sans laisser de pouvoir. ----------------------------------------------------
Rapport N° 4
EVALUATION DU PEV ET DU PEDT - MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF PARTENARIAL AVEC L'EDUCATION NATIONALE ET LA RECHERCHE PUBLIQUE
----------------------------------------------------
Rapporteur : Madame Cécile AUDET
La Ville de Clermont-Ferrand a mis en place la réforme des rythmes scolaires en 2013 et a modifié profondément l’organisation des services périscolaires, jusqu’à l’adoption du Projet Educatif de la Ville (PEV) en juin 2015 et la signature du Projet Educatif Territorial (PEdT), en septembre 2015.
L’évaluation du PEV et du PEdT apparaît nécessaire pour déterminer si les actions mises en place par l’Education nationale et la Ville correspondent aux besoins réels des enfants et procéder à des adaptations, dans un souci d’amélioration continue des politiques publiques.
La Ville de Clermont-Ferrand et le Rectorat de Clermont-Ferrand considèrent qu’un travail conjoint sur ces questions est un gage de qualité de cette évaluation, qui doit prendre en compte les pratiques des enseignants, les projets pédagogiques des temps périscolaires, le ressenti des familles et la parole des enfants.
Pour mener ce travail, il paraît opportun d’associer la recherche publique à cette démarche, afin d’apporter des outils méthodologiques solides et introduire des éléments de comparaison avec les autres territoires. Les laboratoires « Institut Français de l’Education » (IFE), rattaché à l’Ecole normale supérieure de Lyon et « Activité / Connaissance / Transmission / Education » (ACTE), rattaché à l’Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education (ESPE) de l’Université Blaise Pascal sont des acteurs majeurs dans ce domaine et souhaitent s’associer à la démarche clermontoise.
Cette démarche innovante d’évaluation, associant une collectivité territoriale, les services de l’Education nationale et la recherche publique sera menée sur deux ans et aura pour objectifs de répondre à différentes questions, notamment celles liées à la cohérence entre les temps scolaires et périscolaires pour l'accompagnement à la scolarité, celles liées à l’équité d’accès aux activités périscolaires et extrascolaires, ou celles liées à la coordination de la communauté éducative autour des élèves.
Le coût pour la Ville est de 15 000 € en 2016 et 15 000 € en 2017. Des crédits de recherche seront engagés, notamment par la réponse à des appels à projets nationaux.
Aussi, il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’approuver l’engagement de la Ville de Clermont- Ferrand dans cette démarche et d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de collaboration recherche sur projet, jointe à la présente délibération, et tous les actes nécessaires pour sa mise en œuvre.
DELIBERATION
Les propositions mises aux voix son adoptées à la majorité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 19 mai 2016
Pour le Maire,
L'Adjointe chargée de l'éducation,
de l'enfance et de la petite enfance
2 Cécile AUDET
3 ÉCOLE
NORMALE
SUPÉRIEURE Fe
LOGOS PARTENAIRES
| CONVENTION DE COLLABORATION RECHERCHE SUR PROJET
ENTRE
actère scientifique, culturel et L'Ecole normale supérieure de Lyon, établissement public à
: Cedex 07, représentée par son professionnel, sise 15 parvis René Descartes- BP 7000- 69
Président, Jean François Pinton.
N° SIREN 130 008 121
Ci-après dénommée « ENS de Lyon »
Agissant tant pour son compte que pour le‘ & Qpte de
par son directeur, Michel Lussault. fes
Ci-après dénommée « IFÉ »
ET
La Ville de Cler
D'autre part ;
rs ité Blaise Pascal d d, établissement public à caractère scientifique culturel w ds essionnel,si 2 000 Clermont-Ferrand représentée par, son Président, M ; Bernar "
directeur Ludovic Morge et plu articulièrement le laboratoire Activité, Connaissance, Transmission, Éducation, représenté par sa d ec ice, Marie-Christine Toczek.
Ci-après dénommée « ACTé »
D'autre part ;
ET
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2016.ConvRecherche.
4 ÉCOLE
NORMALE
SUPÉRIEURE _—_.
DE LYON \ @)
La Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale du Puy de Dôme, sise rue
Pélissier, 63000 Clermont-Ferrand représentée par le Directeur des Services départementaux,
Phillippe Tiquet
LOGOS PARTENAIRES
Ci-après dénommée « DSDEN du Puy de Dôme »
D'autre part ;
Les signataires sont appelés conjointement « les Parties » et indiViduellèment « la Partie ».
Préambule
La Ville de Clermont-Ferrand ....
Dans le cadre du nouveau mode d organ
particulier dans le cadre des
souhaite pouvoir s'appuyer suf:
scientifiques partagés. Une é)
mobilisées dans les politiques
Cette démarche nécessite un'
ENS de Lyon, mais il possède des
î e, conseil d'orientation stratégique et
sciél fique). L'IFÉ.est unes a fc rmation et de médiation des savoirs en matière d' éducation, fondéesur une“intéraction te ënte avec les communautés éducatives, grâce aù.‘fêcrutementde professeürs détach S étide professeurs associés. Dans le même temps, il s'ouvre à d'autres acteurs : colleëti vités territoriales) associations, entreprises. || a en outre pour mission de nourine/dé jet public sur le s grands enjeux contemporains de l'éducation, et de mettre à disposition des publics dés ressources scientifiques et technologiques.
L'Observatoire PoLoc € tde la réussite éducätiVe est une unité de l'Institut français de l'Éducation (IFÉ) au sein de l'École normale eisupérieure de Lyon. Cette initiative est soutenue par l'UMR-CNRS Triangle et s'appuie sur un partenärià .d'associations et de collectivités. L'observatoire se veut un centre de ressources, d'échanges et d'analyses sur les politiques et dispositifs publics territorialisés œuvrant en faveur de l'égalité scolaire et éducative. Il s'attache à constituer un dispositif original contribuant au développement de l'intelligence collective en ce domaine, et notamment à la mise en débat des problématiques professionnelles et scientifiques. Il se veut mobilisateur et fédérateur, tout à la fois producteur de connaissances, d'études et de recherches, diffuseur de savoirs et d'expériences, outil de vigilance critique, opérateur de mise en réseaux interprofessionnels et scientifiques. Il entend participer à la constitution d'une culture commune entre tous les acteurs engagés sur la réussite scolaire et éducative.
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2016.ConvRecherche.
5 ÉCOLE
NORMALE
SUPÉRIEURE (@) su DE LYON LOGOS PARTENAIRES
IL EST CONVENU CE QUI SUIT.
ARTICLE 1 : Objet
La présente Convention a pour objet de préciser les obligations dès Parties pour mener à bien la
l'éva Uation des PEDT en lien avec ses
la Ville.de er et des
En
Dservations dans q es écoles et associations (ERHENRS,
et des travaux d'étude et de recherche sur la
"en croisant le regard des acteurs éducatifs et des démarche dQeuaic Ses outils € Ê chargés d'étude de 4‘à
démarche de la vn «
PoLoc s'engage, en assoc tionavec le laboratoire ACTé et le laboratoire Triangle (association VIGS des post-doctorants de Triang e), à répondre à l'appel à intérêt recherche de l'Institut Carnot de l'Éducation. L d
Le travail sera coordonné par Monsieur Yves Fournel, chargé d'étude de PoLoc, sur l'année 2016, en
coopération avec Monsieur Rolland Goigoux, Professeur d'université, laboratoire ACTé.
2.2 Obligations du laboratoire ACTé
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2016.ConvRecherche.
6 ÉCOLE
NORMALE
SUPÉRIEURE mue DE LYON VÉ fé)U.
Le laboratoire ACTé mènera des études et recherches sur l'évaluation des PEDT en lien avec
l'Observatoire PoLoc. En particulier il s'agira de l'observation et de l'analyse de l'évolution des
pratiques professionnelles des enseignants et des apprentissages liée à la mise en œuvre de la
réforme des rythmes scolaires. Il s'agira également de confronter avec l'Observatoire PoLoc les
analyses et observations sur la coopération des enseignants et des intervenants de
l'accompagnement à la scolarité, en particulier dans le cadre des études organisées par la Ville de
Clermont-Ferrand. Le laboratoire ACTÉ s'associe à la Sn ru de l'Observatoire PoLoc, accompagné
Triangle), pour l'appel à intérêt
LOGOS PARTENAIRES
4 bien ses engag fènts la Ville de Clermont-
PôLoc St au laboratoire AGT8, SeStravaux, la Ville de Clerrô-Ferrand s'engage à
faciliter les contacts avec les acteurs éducatifs pè tinents et PARUS aux docurnen nts et données indispensables à la réalisation des études ù “à è
S engagements, la FSAEN du Puy de
ACTÉ UP
avi 2016 s sur les deux années 2016 et 2017 avec ‘tard le à jui12016 sur la première phase de réalisation, selon
ARTICLE 4 : Publications
Les auteurs des publications obtenues en exécution de la présente Convention restent titulaires du
droit moral attaché à celle-ci. Leur nom devra être cité et leur qualité d'auteur spécifiée à chaque
diffusion et/ou reproduction desdites publications.
Les noms des Parties figureront également sur lesdites publications en leurs qualités d'employeurs
des auteurs.
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7 ÉCOLE . NORMALE e
e
SUPÉRIEURE SD DE LYON ts LOGOS PARTENAIRES
ARTICLE 5 : Modalités financières
Le soutien financier de la Ville de Clermont-Ferrand dans le financement des projets d'études et de
recherche de l'Observatoire PoLoc est de vingt-huit mille euros (28 000 €). Ce montant est ferme pour
la durée de la convention (2016-2017).
Le soutien financier de la DSDEN du Puy de DG ‘Projets d'études et de
recherche de l'Observatoire PoLoc est de ,n e ! tanhest ferme pour la
Le soutien financier de la DSDEN du Puy de D "fir ment des projets d'études et de
recherche du laboratoire AC montant est ferme pour laidurée de la convention (2016-2017
Pour le laboratoire ACTÉé, le paiement sera effectué par virement sur le compte référencé ci-dessous : Ajouter RIB Université Blaise Pascal
Un premier versement de 30% sera fait à la signature, un second de 20% au bilan intermédiaire et le
solde à réception de la synthèse finale.
Un bilan financier sera transmis à l'issue de la réalisation des travaux par chacune des parties à ses
partenaires financiers justifiant des dépenses réalisées. Il sera remis au plus tard le 30 mai 2017.
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8 ÉCOLE
NORMALE
SUPÉRIEURE Et | fè Re DE LYON LOGOS PARTENAIRES
ARTICLE 6 : Date et effet
La présente Convention est conclue pour une période de deux ans à compter de la date du vote de
délibération du Conseil Municipal de Clermont-Ferrand de mai 2016.
ARTICLE 7 : Invalidité d’une clause
Si une ou plusieurs stipulations de la présente conventi nt tenues pour non valides ou
déclarées telles en application d'une loi, d'un usd'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont,pité”leurforce.et leur portée et les Parties procèderont sans délai aux modifications néces FeS n respectan dans toute la mesure du possible, l'accord de volonté existant au moment. naure de la présente
ARTICLE 8 : Résiliation
En cas d'inexécution de l'une ou l'autre des‘rè ies, sinèté {ou de plusieurs des obligations lui incombant en vertu de la prése | 6!Convention, la Pa ie créancière de l'obligation inexécutée par
l'autre adressera à celte defnièrIC ine lé et Qi e aveb avis de fÉSesuon, la meltant en demeure d'exécuter l'obligation 2e 2 “&PS
nue cette eede mis meure, l'obligation dont la Partie csje étaitidébitrice n'a pas ‘été,exécuté, e la pré nte convention sera résiliée, sans,PT éjudice Mr ae loss qui Soûraient être düs, tant du chef de la rupture que de inexéculion de ns.” ation consi $
teR
t desNN
“esttrégié sal 4 EN
Si des aie ïltés te entréles Parties à°W ccasion de l'interprétation ou de l'exécution de la ‘fe nn se cohéerteront en vue de parvenir à une solution amiable.
aux compétents seront saisis.
Fait en deux exemplaires originaux, à Lyon le 12016
Pour le Président de Le Président de l'UBP, | Le Maire de Clermont | Le DSDEN du Puy-de- l'ENS de Lyon, et par Ferrand, Dôme,
délégation,
Le Directeur de l'IFÉ,
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9 ÉCOLE e® NORMALE cry
SUPÉRIEURE Ifék::. DE LYON É LOGOS PARTENAIRES
| Michel Lussault | Mathias Bernard | Olivier Bianchi | Philippe Tiquet |
Visa de la Directrice d'ACTÉé,
Marie-Christine Toczek
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2016.ConvRecherche.
10 ÉCOLE
NORMALE Fer SUPÉRIEURE IféÀ:::..
DE LYON ; LOGOS PARTENAIRES
ANNEXE SCIENTIFIQUE
Une première phase préalable financée par la ville de Clermont-Ferrand, d’avril à juin 2016
serait réalisée par l’observatoire POLOC/IFÉ et permettrait de collecter des données sur le PEV de
la Ville, les projets d’écoles et associatifs concernés, les acteurs et partenaires engagés et leurs
objectifs, l’état de la concertation et du dialogue local, et aussi defpréciser les priorités de recherche
it d'interroger les objéêtifs, les contenus et les pratiques à partir de l’objectif problématiser. I
d'égalité.
Enfin, la réforme des hô à es scolaires a entraîné des modifications d’organisation des enseignants
sur le temps scolaire. Un eñjebest d'identifier et d’observer les changements de pratiques
professionnelles et de contenuS’des apprentissages en rapport avec les objectifs du nouveau socle
commun des connaissances, des compétences et de culture.
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