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Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Convocation - convocation 21 novembre 2023 18h30)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République Française
Département : ARDECHE - Arrondissement : Largentière
ROCLES - COMMUNE
Mairie
Le village
07110 ROCLES
ROCLES, le 19 octobre 2023
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
mardi 21 novembre 2023 à 18 heures 30
Salle du conseil municipal
Mairie
07110 ROCLES
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 23 octobre 2023 - 5 min
Actualités des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales - 20 min
Délibérations - 50 min
2. Versement de la subvention au CCAS - 10 min
3. Délibération autorisant le maire à ester en justice dans l’affaire du chantier de La Croix de Rocles - 10 min
4. Désignation d’un titulaire à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de la CDC
du Pays de Beaume-Drobie - 5 min
5. Fixation des modalités de participation de la commune à la prévoyance du personnel - 10 min
6. Convention d’occupation du domaine public avec un commerce alimentaire ambulant - 15 min
Questions diverses - 60 min
1. Gestion des archives municipales - 10 min
2. Applications téléphoniques AMF et Gend’élus - 5 min
3. Fonctionnement des délégations au Maire - 5 min
4. Mise en place du repas scolaire à 1€ - 10 min
5. CUMA - 10 min 6. Info publications municipales dans le Papio - 5 min
7. Point subvention DETR Abords de Taranis - 5 min
8. Discussion sur le projet de mise en place d’une participation employeur à la complémentaire santé du
personnel - 5 min
9. Budget pour voyage scolaire - 5 min
Dates à venir
● Prochain conseil municipal le lundi 11 décembre à 18h30
● Commission Urbanisme du PLUI du Pays Beaume-Drobie jeudi 7 décembre à 18h00 à la salle polyvalente de Ribes
● Conseil communautaire Pays Beaume-Drobie mardi 19 décembre à 18h30
● Comité syndical du PNR Monts d’Ardèche le 7 décembre 2023
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
PIC Gabriel,
Maire