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Procès Verbal - PV 2021 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Larra.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2021 01)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
Le (arra
Mairie
de
Larra
-Commune
de
Larra-
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
JANVIER
2021
L’an
deux
mille
vingt
et
un
le
onze
janvier
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Larra
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sur
convocation
régulière
en
date
du
06
janvier
2021,
sous
la présidence
de
Jean-Louis
MOIGN,
Maire.
Présents :
AMOUROUX
Céline,
BODOT
Bernard,
BOÏAGO
Marie-Claire,
BONNIEL
Aude,
DE
SEQUEIRA
Julie,
DESGARCEAUX
Nathalie,
DESNOS
Claudine,
DUBURC
Sébastien,
FOUCAULT
Damien,
FRANÇOIS
Claude,
GOUMBALLA
Saloua,
HOLLEMAN
Arnold,
JUNCA-GOARDERES
Alexandre,
LAFITTE
Fabien,
MASON
Catherine,
MESSINA
Nathalie,
MODESTO
Jérôme,
MOIGN
Jean-Louis
Absents
ayant
donné
procuration
: AUMARECHAL
Vincent
pour
GOUMBALLA
Saloua
Absents
excusés
:
Secrétaire
de
séance
: Damien
FOUCAULT
M.
le
Maire
propose
que
le
précédent
compte-rendu
soit
validé
au
prochain
conseil
municipal
car
il n’a
pas
été
envoyé
aux
conseillers,
faute
de
signature.
DIVERS Réponses
aux
questions
posées
par
Madame
la
Commissaire
enquêteur
Monsieur
le maire
rappelle
que
le PADD
qui
énonce
les
grandes
orientations
du
PLU
a été
approuvé
en
2018,
et que
le
PLU
arrêté,
a été
voté
en
février
2020.
Il n’y
a eu
aucune
modification
du
PLU
et aucune
réunion
de
commission
sur
le
sujet
depuis
cette
date.
Les
propositions
de
réponses
étudiées
en
commission
urbanisme
sont
présentées
au
conseil
municipal
et lues
et commentées
par
M.
le maire,
avec
appui
du
règlement
graphique
du
PLU
en
projection
vidéo.
Le
document
est joint
en
annexe.
Principaux
commentaires
:
-
Demandes
des
PPA
(Personnes
Publiques
Associées)
retenues
par
la commune
: zone
d'activité
de
Gaoussem
remise
à la surface
initiale,
suppression
de
l’OAP
(Orientation
d'Aménagement
et de
Programmation)
du
Clos,
suppression
de
la zone
de
commerces
de
l’OAP
derrière
la mairie,
ajustements
graphiques
des
trames
vertes
et bleues.
- _
Mixité
générationnelle
signifie
qu’une
partie
des
logements
sera
réservée
aux
séniors,
donc
pas
d’impact
sur
les
écoles.
M.
le
maire
propose
au
conseil
de
voter
sur
les
propositions
de
réponses.
l Pour:
17
Contre
: --
Abstention
: 2
(DUBURC
Sébastien,
JUNCA-GOARDERES
Alexandre)
Questions
diverses
-
Cartes
de
voeux
:
M.
François
a envoyé
à chaque
conseiller
la
liste
des personnes
pressenties
pour
l'envoi
des
vœux
de
la commune,
sans
réponse.
La
liste
est arrêtée
telle
que
envoyée.
-
Information
projets
:
Deux
dossiers
demandés
aux financements
avant
le 31
décembre
2020.
Le
café
multi-services
déposé
sur
la DETR
(Dotation
d'équipements
des
territoires
ruraux)
et le réseau
chaleur
sur
le plan
de
relance.
Le
maximum
de
subvention
a été demandé,
soit
80
%
mais
nos
prévisions
sont
basées
sur
50
%.
L'étude
de faisabilité
est lancée
pour
4 200
€ TTC financée
à
70
%
par
l'ADEME
(Agence
de
l’environnement
et de
la maîtrise
de
l’énergie).
-__
Information
Poste
de
DGS
(Directeur
général
des
services)
-__
Information
Poste
comptabilité
-__
Information
Poste
Agent
d'entretien
-
Prime
CIA
Sans
avertissement
préalable,
les
arrêtés
d'attribution
n'ont
pu
être pris
en
décembre
mais
cela
a été fait pour
paiement
en janvier.
Cette
prime
ne
concerne
que
les
titulaires.
L'enveloppe
2019
est
respectée
à 50
€ près
mais
cette
année
tout
le monde
a eu
une
prime
et
le minimum
est de
100
€.
Mme
Desnos
interroge
sur
:
-
La
commission
d'appel
d'offre
: M.
le maire
rappelle
qu'elle
a été
mise
en place
en
conseil
municipal
à
l'été
2020
; après
vote,
les membres
de
la
commission
d'appel
d'offres
sont
sur
le
site
de
la
mairie
(Mme
Amouroux,
M.
Holleman,
M.
Bodot).
-
Antenne
relais
SER
: M.
le maire
rappelle
qu'il
avait
invité
tous
les
conseillers
à une
réunion
spéciale
pour
débattre
du
sujet
en
novembre
2020,
qu'il ÿ a eu
un
vote
pour
rejeter
la demande
au
vu
de
la
crainte
des
riverains
de
voir
se déprécier
leur
propriété,
du
manque
d'explications fournies
par
SFR
et du
risque
d'évolution
en
5G.
La
séance
est
levée
à
19h40
et M.
le maire
propose
de partager
la galette
offerte
par
la
boulangerie
de
Larra,
en
respectant
les
critères
de
sécurité
et les gestes
barrières.
Le
Mai
Jean-Louis
MOIGN