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Déliberation - feuillet cloture 23 02 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jodard.
Lien du pdf (Déliberation - feuillet cloture 23 02 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Énergies,
FEUILLET DE CLÔTURE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/02/2023 À 20H00
Membres présents
Patrice BOUTET, René BRUYERE, Claire CHAZELLE (secrétaire de séance), Philippe DUREL, Jean Paul LABE , Irène PION, Dominique RORY (Maire)
Résultat du Numéro d'ordre Contenu de la délibération vote
2023-04 Sollicitation de l'aide de l'etat au titre du Fonds Vert Rénovation énergétique des bâtiments BAlbereilen c adoptée à Fonds Vert publics locaux i Le l'unanimité
2023-05 Délibération Sollicitation de l'aide de l'etat au titre du Fonds Vert Recyclage foncier adoptée à Fonds Vert : UE
l'unanimité
2023-06 Délibération Fonds de Sollicitation de l'aide de la communauté de communes Forez-Est au titre du fonds de concours adoptée à concours CCFE l'unanimité 2023-07 Délibération ROC 42 Autorisation pour le SIEL de poser des équipements techniques sur la commune adoptée à
l'unanimité
2023-08 . z : : : 14 Ne : 14 2 dénomination Attribution d'un nom au parvis de l'église : parvis Barthélémy DEVIS Abstentions 5 ste pour 0 contre place église
Signature du secrétaire Signature du Maire