Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2026 01 PV de la seance du 12 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 19 juin 2026
Déliberation - Liste des deliberations seance du 9 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations seance du 11 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations seance du 11 juillet 2025
Déliberation - Liste des deliberations seance du 5 aout 2024
Déliberation - Liste des deliberations seance du 11 juillet 2025
Déliberation - Liste des deliberations seance du 11 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations seance du 8 avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations seance du 9 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 12 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bruges-Capbis-Mifaget.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Budget,
DÉPARTEMENT
DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
BRUGES-CAPBIS-MIFAGET 64806
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 12 MARS 2026
Délibération n° Objet Résultat du vote
2026-01-01 Vote du Compte Financier Unique 2025 Retirée
2026-01-02 Délibération ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget Approuvée
2026-01-03 Travaux sanitaires école primaire Retirée
2026-01-04 Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2026-2027 Approuvée
2026-01-05 Convention pluriannuelle de pâturage estive de Monbula Approuvée
2026-01-06 Convention de captation d'eau estive de Moulleterres Retirée
2026-01-07 Participation aux frais de fonctionnement - Ecole publique CURIE de Pau Approuvée
2026-01-08 Convention ADO'BUS Approuvée
Liste publiée sur le site internet le 13/03/2026 et affichée en mairie le 13/03/2026
Le Maire
François LESCLOUPÉ
18, place Gaston Phœbus E-mail : combruges@cdg-64.fr - Tél : 05 59 71 06 65