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Déliberation - Liste des deliberations approuvees Seance du 03.04.2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Marly-la-Ville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees Seance du 03.04.2023)
Thèmes du document : Famille, Budget, Démocratie,
1
MARLY LA VILLE - VAL D’OISE
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
LORS DE LA SEANCE
DU LUNDI 3 AVRIL 2023
SUIVANT L’ARTICLE L2121-2 5 DU CGCT
FINANCES
N° 8- Approbation du compte de gestion 2022 A L’unanimité
N° 9 - Vote du compte administratif 2022 - Budget Commune Adopté par 26 voix (le maire ne
participant pas
au vote du
compte
administratif)
N° 10 - Affectation des résultats au budget Commune 2023 A L’unanimité
N° 11 - Rapport d'orientations budgétaires 2023 – Budget commune A L’unanimité
N° 12 - Débat d'orientations budgétaires A L’unanimité
N° 13 - Règlement budgétaire et financier - Plan comptable M57 A L’unanimité
N° 14 - Régime des amortissements induits par l’adoption de l’instruction M57 A L’unanimité
PETITE ENFANCE
N° 15 – Relais Petite Enfance – Convention tripartite entre les communes de MARLY LA VILLE – FOSSES et Madame Claudia THERMIDOR COLNET – Supervision LAEP
A L’unanimité
N° 16 – Relais Petite Enfance - Contrat de prestation de service entre la commune et Madame Claudia THERMIDOR COLNET – Supervision LAEP
A L’unanimité
INTERCOMMUNALITE
N° 18 - CARPF - Attributions de compensation prévisionnelles 2023 A L’unanimité
N° 19 – CARPF - Projet d’unité de méthanisation à Thieux (77) (enquête publique) A L’unanimité N°20 - CARPF – Modification des statuts A L’unanimité
PERSONNEL
N° 21 - Signature de la convention assurance statuaire CIG / RELYENS 2023/2026 A L’unanimité
CULTURE
N° 22 - Présentation de la convention relative à l’accueil du Festival littérature jeunesse organisé par la CARPF à Marly la Ville
A L’unanimité