Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations approuvees Seance du 29 01
Déliberation - Liste des deliberations approuvees Seance du 03.04
Déliberation - Liste des deliberations approuvees Seance du 29 06
Déliberation - Liste des deliberations approuvees Conseil municip
Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM du 09.12.202
Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM du 21.11.22
Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM du 14.10.22
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 23 10 2023
Déliberation - Liste des deliberations approuvees Conseil municip
Déliberation - Liste des deliberations approuvees Conseil municip
Déliberation - Liste des deliberations approuvees Seance du 23 10 23
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Marly-la-Ville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees Seance du 23 10 23)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
1
MARLY LA VILLE - VAL D’OISE
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 23 OCTOBRE 2023
SUIVANT L’ARTICLE L2121-2 5 DU CGCT
FINANCES
N° 50 – Subvention pour l’association BENET MOM A L’unanimité
PERSONNEL
N° 51– Mise à jour du tableau des effectifs A L’unanimité
N° 52 – CIG Ile de France – Renouvellement de la convention relative à
l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion A L’unanimité
INTERCOMMUNALITE
N° 53 – CARPF - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 A L’unanimité
N° 54 – Présentation du rapport d'observations définitives établi par la Chambre
régionale des comptes d'Ile-de-France - cahier n°1 : contrôle organique - exercices 2017 et suivants – contrôle de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France
A L’unanimité
N° 55 – Présentation du rapport d'observations définitives établi par la Chambre
régionale des comptes d'Ile-de-France - cahier n°2 : aménagement - exercices 2017 et suivants – contrôle de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France
A L’unanimité
N° 56 – CARPF – Approbation du recrutement d’un agent de police municipale par la
CARPF A L’unanimité
N° 57 – CARPF – Approbation du recrutement deux agents de police municipale par
la CARPF A L’unanimité
N° 58 – CARPF – Point Relai Vélo A L’unanimité
N° 59 – SIFOMA – Annexe CENTRE DE SANTE FRANCINE LECA – Rapport d’activités
2022 A L’unanimité 2
N° 60 – SIRESCO – Rapport d’activités 2022 A L’unanimité
N° 61 – Modification des statuts du SIRESCO A L’unanimité
N° 62 – Désignation des représentants SIRESCO A L’unanimité
URBANISME
N° 63 – Nouveau classement sonore des voies routières déterminant l’isolement
acoustique des bâtiments d’habitation dans les secteurs affectes par le bruit dans le département du val d’Oise
A L’unanimité
N° 64 – Convention d’implantation et d’usage des bornes enterrees – OAP 5 – rue du
Colombier / rue Nouvelle – le Haras à Marly-la-Ville - FONCIM A L’unanimité
N° 65 – Acquisition de la parcelle AA368, lot 4, sise le Château – OAP3 - EPFIF A L’unanimité
N° 66 Délégation Consentie au Maire Par Le Conseil Municipal Au Titre De L'article
L2122-22 CGCT - Alinéa 16 - D'intenter Au Nom De La Commune Les Actions En Justice Ou De Défendre La Commune Dans Les Actions Intentees Contre Elle
A L’unanimité
ENFANCE
N° 67 – Séjour ski 2024- Service Enfance – Jeunesse – vote des tarifs A L’unanimité
N° 68 – AVENANT à la Convention tripartite entre les communes de MARLY LA VILLE
– FOSSES et Madame Claudia THERMIDOR COLNET incluant une troisième collectivité le CIAS Carnelle Pays de France – Supervision LAEP
A L’unanimité
AFFAIRES SCOLAIRES
N° 69 – Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation
pédagogique - Projet « Cogni'classes » Ecole Elementaire Le Bourg A L’unanimité
N° 70 – Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation
pédagogique - Projet « Ecouter de l'écrit et le comprendre » - Ecole Maternelle du Bois Maillard A L’unanimité