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Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Marly-la-Ville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees Seance du 29 01 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
1
MARLY LA VILLE - VAL D’OISE
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 29 JANVIER 2024
SUIVANT L’ARTICLE L2121-2 5 DU CGCT
FINANCES
N° 1 – Nouveau plan de financement – Remise aux normes et passage en LED de
l’éclairage public de Marly La Ville
A L’unanimité
N° 2 – Subvention pour l’association SCOUT ET GUIDES DE FRANCES GROUPE FOSSES
- LOUVRES
A L’unanimité
N° 3 – TAM – Subvention complémentaire A L’unanimité
N° 4 –4L TROPHY – Subvention A L’unanimité
PERSONNEL
N° 5 – Recensement de population 2024 – Création d’emplois « Agents Recenseurs » A L’unanimité
N° 6 – Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité
physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du CIG
A L’unanimité
N° 7 – POLICE MUNICIPALE : Convention de formation d’entrainement au bâton de
défense – avenant
A L’unanimité 2
N° 8 – Mise à jour des tableaux des effectifs A L’unanimité
URBANISME
N° 9 – Suppression de la ZAC du vert clos A L’unanimité
N° 10 – Soumission des travaux d’édification de clôtures et de ravalement de façades
à déclaration préalable
A L’unanimité
N° 11 – Acquisition de la parcelle ZA 69 sise la Genestraye A L’unanimité
N° 12 – Acquisition de la parcelle ZK 80 sise Le Champs des Pauvres – Consort
BAUCHE - Henry BAUCHE et Maxime BAUCHE
A L’unanimité
N° 13 – Signature d’une convention de transfert de maitrise d’ouvrage avec I3f
OAP 5 – construction d’un groupe scolaire
A L’unanimité
ENFANCE
N° 14 – RPE – Convention entre les communes de MARLY LA VILLE – FOSSES, le CIAS
Carnelle Pays de France et Madame Claudia THERMIDOR COLNET – Supervision LAEP
A L’unanimité