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Document publié le Mardi 19 juillet 2022 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 Ordre du jour CM 19 07 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Tourisme,
Département de l’Hérault Arrondissement de Montpellier
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République Française
COMMUNE DE MARSEILLAN
Convocation du Conseil Municipal
Mardi 19 juillet 2022 à 18h00 salle Paul Arnaud
ORDRE DU JOUR
Adhésion Foodlab (Sylvie Marti)
Travaux dans la réserve du Bagnas : avis (Annexe 1) (Walter Bignon)
Ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU correspondant à la ZAC Pioch de Pire (Terra Vinéa) et motivation au regard de l’article L.153-38 du code de l’urbanisme (Jean-Claude Aragon) Subvention complémentaire (Ludovic Fabre)
Convention Constitutive Générale de groupement de commandes publiques entre diverses communes et entités publiques du territoire de Sète agglopôle méditerranée 2022 - partie 2 (Annexes 2a & b) (Marc Rouvier)
Modification du tableau des effectifs (Annexe 3) (Marc Rouvier)
Rapport d’activités 2021 du SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) du canton d’Agde (Annexe 4) (Louis Gasc)
Approbation des plans de réception du traitement des déchets des ports de Marseillan (Annexes Sa & b) (Bernard Danis)
Tarifs des services périscolaire et extra-scolaire (Sarah BASST)
Tarifs du parking camping-car (Michel Ibars)
Tarifs du cimetière (Maire Perez)
Tarifs des chalets pour le village de Noël (Leslie Delaite)
Tarifs de location des Marseillanettes (Michel Ibars)
Décisions du Maire (Yves Michel)
Le 1° Adjoint
Marc Rouvier