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Compte-Rendu - CR CM 19 07 2022
Document publié le Mardi 19 juillet 2022 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 19 07 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS .
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 JUILLET 2022 À 18H00
Mardi 19 juillet 2022 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : M. ROUVIER - L. FABRE - G. REQUENA - JC. ARAGON - S. BASSI- ALLEMAND - M. IBARS - A. KELLY - JD. POUSSIER (A partir du pt 9) - M. PEREZ - B. DANIS - C. AZAIS (A partir du pt 3) - S. MARTTI - L. DELAITE - D. VIALAS (A partir du pt 3) - C. BASTIDE - J. GROSSO - D. SAUVADE - A. ZAKHARY
Absents représentés : M-C. FABRE DE ROUSSAC par L. FABRE - L. GASC par JC.
ARAGAON - C. PROUTEAU par G. REQUENA - N. LECLERC par C. AZAIS (A partir du pt 3) - D. CUPOLI par B. DANIS - S. JEAN par L. DÉLAITE - W. BIGNON par D. VIALAS - C. PINO par C. BASTIDE
Absents : JD. POUSSIER (Pts 1 À 8) - JF. MARY - M. PEREZ (Pts 3 & 4) - B. DANIS (Pts 3 & 4) - N. LECLERC (Pts 1 & 2) - A. CHOUKROUN -— C. AZAITS (Pts 1 & 2) - D. VIALAS (Pts 1 & 2)
Secrétaire de séance : G. REQUENA
Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 7 juin 2022
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO —- C. BASTIDE - D. SAUVADE
1. Adhésion Foodlab
À LA MAJORITE
Contre : C. PINO — C. BASTIDE - D. SAUVADE
Travaux dans la réserve du Bagnas : avis
À L’'UNANIMITE
Départ : M. PEREZ - B. DANIS
Arrivée : C. AZAIS - D. VIALAS
Ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU correspondant à la ZAC Pioch de Pire (Terra Vinéa) et motivation au regard de l’article L.153-38 du code de l’urbanisme À LA MAJORITE
Abstention : J. GROSSO — A. ZAKHARY
Subventions complémentaires
À L’UNANIMITE
10.
11.
12.
13.
14.
Retour : M. PEREZ — B. DANIS
Convention Constitutive Générale de groupement de commandes publiques entre diverses communes et entités publiques du territoire de Sète agglopôle méditerranée 2022 - partie 2
À L’'UNANIMITE
Modification du tableau des effectifs
À L’UNANIMITE
Rapport d’activités 2021 du SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple)
du canton d’Agde
LE CONSEIL PREND ACTE.
Approbation des plans de réception du traitement des déchets des ports de
Marseillan
À L’UNANIMITE
Arrivée : JP. POUSSIER
Tarifs des services périscolaire et extra-scolaire
À L’UNANIMITE
Tarifs du parking des camping-cars
À L’UNANIMITE
Tarifs du cimetière
À L’'UNANIMITE
Tarifs des chalets pour le village de Noël
À L'UNANIMITE
Tarifs de location des Marseillanettes
À L’UNANIMITE
Décisions du Maire
LE CONSEIL PREND ACTE.
La séance prend fin à 18h40.