Ordre du Jour - ODJ CM 20180928

Documents similaires

Ordre du Jour - 20150925 ODJ cm

Ordre du Jour - ODJ CM 20181026

Ordre du Jour - ODJ CM 20190301

Ordre du Jour - ODJ CM PX 20180125

Ordre du Jour - ODJ CM 27092023

Ordre du Jour - ODJ cm 18052022

Ordre du Jour - PX ODJ CM 28112014

Ordre du Jour - ODJ CM 20FEVRIER2015

Ordre du Jour - ODJ CM 20190322

Ordre du Jour - ODJ CM 20150410

Ordre du Jour - ODJ CM 20180928 Document publié le Vendredi 28 septembre 2018 par la commune de Périgueux. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20180928)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, CONSEIL MUNICIPAL

PÉRIGUEU

Séance du vendredi 28 septembre 2018 à 18 heures 00 CE

- Désignation d'un secrétaire de séance

- Ratification des procès-verbaux des conseils municipaux du 22 juin et du 6 juillet 2018

1 - Médiathèque Pierre Fanlac : convention de mise à disposition d'un conservateur par le Ministère de la Culture... énnrssasnsennnenessasesseinreremesenensamensaniesennnesseesesss 2 Rapporteur : Elisabeth DARTENCET

2 - Décision Modificative N°2 - budget principal... issues 14 Rapporteur : Aurélien JARDRY

3 - Demande d'admission en irrécouvrabilité des créances... 22 Rapporteur : Aurélien JARDRY

4 - Décision modificative n°2 attribution de subventions aux associations... 29 Rapporteur : Thierry CIPIERRE

5 - Modalités d'indemnisation pour les dommages de travaux publics... 30 Rapporteur : Antoine AUDI

6 - Transfert des garanties d'emprunts entre la ville de Périgueux et la communauté d'agglomération du Grand Périgueux suite au rattachement de Périgueux Habitat... 31 Rapporteur : Laurent MOSSION

7 - Avenant au marché de mise à disposition de mobilier urbain suite au transfert au Grand Périgueux de la compétence en matière d'abris voyageurs... 46 Rapporteur : Laurent MOSSION

8 - Avenant à la convention du 27 mai 2016 entre la Ville et le Grand Périgueux pour la mise en place des conteneurs enterrés pour la collecte et le tri des ordures ménagères... 50 Rapporteur : Nelly PERRAUD-DAUSSE

9 - Transfert de la compétence eau potable de la Ville de Périgueux au SMDE 24... 52 Rapporteur : Nelly PERRAUD-DAUSSE

10 - Elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal du Grand Périgueux valant plan local de l'habitat et plan de déplacement urbain - débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (P.A.D.D.)....... 87 Rapporteur : Gérard TENAILLON

11 - Recours contre permis de construire - Autorisation d'ester en justice... 159 Rapporteur : Gérard TENAILLON

12 - Fourniture d'hydrocarbures - Autorisation de signer les marchés... 160 Rapporteur : Aurélien JARDRY

13 - Cession d'un terrain nu sis sur la commune d'Antonne et Trigonant à l'office public “Grand Périgueux Habitat". ess caenensrsseeeneneseeeeennennn 164 Rapporteur : Aurélien JARDRY

14- Lettre d'intention d'acquisition de l'école Britten avec période d'exclusivité de trois MO Sen E NE EEE RER ana near enrenes 169 Rapporteur : Antoine AUDI