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Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 20250410155827)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Budget,
République Française
COMMUNE
DE BEAUFORT-ORBAGNA CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES LORS DE LA
SÉANCE DU MARDI 8 AVRIL 2025 À 20H15
SALLE D’ACTIVITÉS BEAUFORT ORBAGNA
N° de N° Objet Vote délibération | d’ordre
. . Approuvé à 2025/004 1 Vote du Compte Financier Unique 2024 Éunanteité
Affectation du résultat comptable 2024 pour le budget primitif ra 2025/005 2 2025 Approuvé à l’unanimité
2025/006 3 Vote du budget primitif 2025 ApProuvé à l’unanimité
2025/007 4 Vote des taux des impositions des taxes directes locales 2025 Approuve à l’unanimité
Autorisation de recrutement de deux agents non titulaires
2025/008 5 pour un besoin occasionnel : accroissement saisonnier ApProuvé à d'activité l’unanimité
ir : Approuvé à 2025/009 6 Renouvellement de l’adhésion au service Elum du SIDEC 'unanimité
Travaux SIDEC : Effacement RD97 de Savigny en Revermont à Apr à
2025/010 7 Orbagna — 2° tranche 'unanimité
Approuvé à
Travaux de mise aux normes des arrêts de bus: subvention | La majorité
2025/011 8 région + validation du projet de la convention de financement | 1 contre, 1 abstention
et 11 pour
. , _ Approuvé à 2025/012 9 Demande de subventions d'associations communales L'ussréité
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Pierre TAMISIER