Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 22 septembre
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 09
Déliberation - Deliberation du Conseil Municipal du 09 septembre
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 18
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 10
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 15
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 12
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 17
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 03
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 17
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 22 septembre 2025
Document publié le Lundi 22 septembre 2025 par la commune de Malicorne-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 22 septembre 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
Commune de Malicorne sur Sarthe
Liste récapitulative des délibérations
Séance du Conseil Municipal du 22 Septembre 2025
N° Délibération Objet de la délibération Vote
Mise à disposition des locaux MSP aux
consultations avancées de gynécologie Adopté à l'unanimité
2 Tarifs de encarts publicitaires du Petit Train Adopté à l'unanimité
3 Majoration des tarifs de garderie des mercredis Adopté à l'unanimité récréatifs pour les enfants extérieurs à Malicorne p
4 Tarifs de la salle des fêtes 2027 Adopté à l'unanimité
(si Projet d'acquisition du terrain cadastré AE n°152 Adopté à l'unanimité
6 Arrêté de travaux de voirie Adopté à l’unanimité
Convention de financement et de partenariat dans
7 le cadre des modalités de gestion de la station Sans objet Mouv'ngo
Détermination à 100% du taux de ratio des agents 2 SG ge 8 promouvables Adopté à l'unanimité
9 Demande de renouvellement de temps partiel sur Adopté à l'unanimité autorisation pour un agent communal D
Mise à jour tableau des effectifs : création d’un 7. je 1 poste d’adjoint technique Adopté à l'unanimité
Recrutement par voie de mutation d’un adjoint ë Sp ps 11 technique au sein de la commune de Malicorne Adopté à l'unanimité
12 Proposition de stagiairisation d'un adjoint technique | Adopté à l'unanimité
Agent mis à disposition à la SPL : actualisation 2 ST nca 13 demande de primes Adopté à l'unanimité
14 PLUi LBN Communauté : mise à disposition du Adopté à l'unanimité dossier d’arrêt du 10/09/2025 pour avis