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Déliberation - ordre du jour conseil metropolitain 12 fevrier 2021
Document publié le Vendredi 12 février 2021 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour conseil metropolitain 12 fevrier 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Consommateurs,
ÿ Nantes Métropole
Le Conseil de Nantes Métropole se réunira
Le Vendredi 12 février 2021
En visioconférence — 9h00
L'ordre du jour est le suivant:
10
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 11 décembre 2020
Compte-rendu des délégations
Pacte de citoyenneté métropolitaine - Lancement
Débat d'orientations budgétaires 2021
Rapport sur la situation en matière de développement durable 2019-2020
Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale
NANTES -— Exploitation des parcs de stationnement du secteur de la Gare, du secteur Centre Ouest et du Cœur de Ville — Délégation de service public — Modification des comptes d'exploitation prévisionnels — Subvention d'investissement — Avenants
Redevance spéciale — Seconde exonération liée à la Covid 19
Transition écologique — Approbation du nouveau réseau vélo métropolitain et définition de ses principes d'aménagement — Programme des premières études de faisabilité
Transition énergétique - La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway: phase 2 Babinière, CETEX et pôle d'échanges (hors P+R)- Marchés de travaux et de fournitures pour les bâtiments du CETEX - Lancement des consultations
LA CHAPELLE SUR ERDRE - Boulevard Becquerel - Section Nord - Aménagement d’un couloir bus axial - Lancement d'une procédure adaptée
Règlement Local de Publicité métropolitain (RLPm) — Débat d'orientations générales
Mme Rolland
Mme Scuotto-Calvez
M. Bolo
Mme Laernoes
M. Roussel
M. Affilé
Mme Coppey
M. Martin
M. Affilé
M. Affilé
M. Pras 12 • Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Contrat de concession avec Arc en Ciel 2034 – Protocole transactionnel et avenant n° 2 Mme Coppey
13 • Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves – convention de délégation de service public avec la société ALCEA – Avenant n° 5
Mme Coppey
14 • Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières M. Roussel
15 • Société d’Economie Mixte SEMMINN – Evolution de l’actionnariat – Approbation – Désignation des représentants de la Métropole
Mme Gouez
16 • Attribution de subventions aux tiers M. Bolo
17 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation
Mme Bassal
18 • Plan local pour l’insertion et l’emploi – Avenant au protocole d’accord 2018- 2020 – Approbation
M. Roussel
19 • NANTES – Restructuration de la Cité Internationale des Congrès –
Ajustement de programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération - Lancement d’une procédure adaptée
M. Roussel
20 • Stade de la Beaujoire – Louis Fonteneau – Programme de travaux pour l’accueil de la coupe du monde de rugby 2023 - Remplacement des 2 écrans géants – Signature des marchés
M. Rebouh
21 • Loi d’orientation des mobilités – Création d’un comité des partenaires de la mobilité
M. Affilé
22 • Désignations diverses – Ajustement des délégations du Conseil M. Roussel
23 • Chambre Régionale des comptes – Contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole – Risques financiers externes et engagements hors bilan - Années 2014 et suivantes - Rapport d’observations définitives – Information
M. Bolo
24 • Chambre Régionale des Comptes – Vérification des comptes, contrôle des comptes et de la gestion de la Société Publique Locale Nantes Métropole Aménagement au titre des années 2014 et suivantes – Rapport
d’observations définitives – Information
M. Bolo
Nantes, le 5 février 2021
Affichage, le 5 février 2021
2