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Procès Verbal - 05 PV signe CM du 18.12.2024
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Ordre du Jour - ODJ du 18.12.2024
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Procès Verbal - PV CM 18.12.2024
unknown - affiche programme entier
Conseil Municipal - 03 Affiche CM 18.12.2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Pecq.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 03 Affiche CM 18.12.2024)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Loisirs,
LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA
EN SÉANCE PUBLIQUE
LE MERCREDI 18 DECEMBRE 2024 à 20 heures 30
HÔTEL DE VILLE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la dernière séance.
Désignation du secrétaire de séance.
DECISIONS
Prises en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
AFFAIRES GENERALES
1. Rapports annuels des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale – Année 2023 :
▪ Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY)
▪ Syndicat Intercommunal pour le Maintien à Domicile (S.I.M.A.D.)
▪ Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de Saint-Germain-en-Laye ▪ Syndicat Intercommunal pour la gestion de la piscine de Saint-Germain-en-Laye ▪ Syndicat Intercommunal du Château de Monte-Cristo
2. Ouverture le dimanche des commerces de détail - Avis du Conseil Municipal - Année 2025
3. Cimetière du Pecq – Tarifs des concessions funéraires
4. Cimetière du Pecq – Redevances funéraires
5. Avis sur le projet de Plan des Mobilités en Ile-de-France arrêté en Conseil Régional 6. Attribution de l’accord cadre de fournitures et livraison de produits alimentaires 7. Adhésion au groupement de commandes du CIG Grande Couronne pour les assurances cyber-risques pour la période 2026-2029
FINANCES
8. Rapport d’Orientation Budgétaire 2025 pour le Budget Principal et pour le Budget Annexe Cœur de Ville
9. Mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2025 avant l’adoption du budget primitif
10. Décision modificative - Budget Cœur de Ville 2024
11. Actualisation des tarifs des droits de voirie et autres droits divers12. Versement des 25% de la subvention annuelle à la Maison Pour Tous
13. Tarifs du restaurant « La Belle Epoque »
14. Demande de subvention exceptionnelle « SOS Garde d’enfants »
ENFANCE – JEUNESSE ET SPORTS
15. Convention avec le centre hospitalier Théophile Roussel – Equipe Mobile de Soins Ecole
16. Renouvellement de la convention pour l’accueil des enfants du Mesnil-le-Roi dans les accueils de loisirs de la ville du Pecq
17. Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’Union Sportive du Pecq
18. Fusion des groupes scolaires Général Leclerc et Jean Moulin
URBANISME
19. Rapport triennal de suivi de l'artificialisation des sols
20. Modification n°3 du plan local d’urbanisme
21. Projet « cœur de ville » - Renouvellement d’un protocole d’accord conclu avec la SODES
22. Avenant n° 4 à la convention d’intervention foncière conclue entre la commune du PECQ et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France
SERVICES TECHNIQUES
23. Avenants au marché de travaux pour la réhabilitation de la salle de spectacle « Le Quai 3 » - lots n°1 à 7
24. Avenant n° 1 au marché de fournitures courantes et services pour l’acquisition, l’installation et la mise en fonctionnement des équipements scéniques dans le cadre des travaux de réhabilitation de la salle de spectacle « Le Quai 3 » 25. Avenants au marché de travaux pour la construction d’une maison médicale – lots n° 2, 3, 4, 5 et 9
26. Permis de construire modificatif pour la réhabilitation de la salle de spectacle « Le Quai 3 »
27. Permis d’aménager pour la réalisation d’un skate park
28. Permis de construire pour la restructuration de la piscine municipale
CULTUREL :
29. Revalorisation des tarifs de mise à disposition des salles municipales 30. Renouvellement de la Convention d’objectifs et de moyens et de mise à disposition de locaux avec la Maison Pour Tous
RELATIONS HUMAINES :
31. Mise en œuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la Police Municipale32. Mise à jour des indemnités horaires pour travaux supplémentaires - IHTS 33. Mise à jour du tableau des effectifs
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Laurence BERNARD