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Ordre du Jour - ODJ du 18.12.2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Châtillon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 18.12.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Loisirs,
PUBLIQUE FRANÇAISE
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[ T
Liberté - Lyulité + Fraivrnité
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VILLE DE
Châtillon
Châtillon, le 12 décembre 2024
Madame, Monsieur,
Je vous serais très obligée de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 18 DÉCEMBRE 2024 A 18H00
A LA FOLIE DESMARES
Les débats seront diffusés en direct sur le site internet de ville.
ORDRE DU JOUR
1- Communication de Madame la Maire
- Date du prochain conseil municipal (12 février 2025)
Il Délibérations du conseil municipal
> Sante/solidarité
Point - Approbation de la convention de partenariat a passer entre l'association « monsieur Vincent » et la commune
Point - Convention de partenariat à passer entre l'association « MA VILLE EN VERT 92 » et la Commune
Point - Approbation de la convention de partenariat entre « La Société Interprofessionnelle de soins ambulatoires SISA MSP PÔLE SANTE BIRET de Châtillon » et la Commune
Point - Adhésion de la commune de Châtillon au dispositif « Numérique pour tous » porté par la Métropole du Grand Paris
> Éducation
Point - Approbation de la convention de réciprocité relative à la participation financière de la commune de résidence aux frais de restauration, entre la commune de Châtillon et la commune Malakoff dans le cadre des dispositifs d'enseignement spécifique - année scolaire 2022/2023
Point - Approbation de la convention relative à la participation financière de la commune de résidence aux frais liés à restauration scolaire et aux activités péri et extrascolaires entre la commune de Châtillon et la commune de Malakoff dans le cadre des dispositifs d'enseignement spécifique - année scolaire 2024/2025
Page 1 sur 9 Point - Approbation de la convention de réciprocité relative à la participation financière de la commune de résidence aux frais liés aux activités scolaires et périscolaires entre la commune et la commune du Plessis Robinson dans le cadre des dispositifs d'enseignement spécifique à compter de l’année scolaire 2024/2025
Point - Approbation de la convention de réciprocité relative à la participation financière de la commune de résidence aux frais de restauration scolaire entre la commune de Châtillon et la commune de Montrouge dans le cadre des dispositifs d'enseignement spécifique à compter de l'année scolaire 2024/2025
Point - Approbation de la modification des périmètres scolaires de la commune à compter de la rentrée scolaire 2025/2026
Point - Approbation de la convention d'habilitation informatique « structures » concernant la mise en ligne sur le site « monenfant.fr » de données relatives aux établissements et services références sur le site entre la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts de Seine (CAF) et la Commune
> Petite enfance
Point - Modification et approbation du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil collectif d'enfants de moins de quatre ans de la commune
> Vie associative
Point - Subvention à l'association allemande Works-Bildungswerk dans le cadre du jumelage avec
Merseburg
> Finances
Point - Actualisation des modalités de prise en charge des frais de déplacement des membres du conseil municipal de la commune
Point - Versement à certaines associations de Châtillon (92320) et au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'un acompte de la subvention communale qui leur sera attribuée en 2025, correspondant à une quote-part du montant de celle inscrite au budget 2024 de la commune
Point - Autorisation donnée à Madame la Maire d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement pour l'année 2025
> Administration générale
Point - Tarifs des prestations communales
Point - Approbation des modalités de rémunération des agents recenseurs et des coordonnateurs communaux pour l’année 2025
Point - Communication du rapport d'activité 2023 de l'Etablissement public territorial (EPT) Vallée
Sud Grand Paris
Point - Présentation du rapport annuel d'activité des conseils de quartier de la commune pour l’année 2023
Point - Désignation de deux nouveaux membres pour siéger au sein de la commission municipale « Développement durable, patrimoine, urbanisme, espaces verts, mobilités et attractivité économique », en remplacement de deux conseillers municipaux démissionnaires
Page 2 sur 9 > Police municipale
Point - Approbation de la convention entre la commune et l'association ARPEUE relative à la récupération et au réemploi des cycles et EDPM à l'état d'épave et laissés à l'abandon sur le domaine public
> Commerce
Point - Présentation du rapport d'activité de la société SAS LOISEAU MARCHES relatif à l'exploitation du marché forain « Cœur de Ville » pour l'année 2023
> Urbanisme
Point - Approbation du protocole d'accord pour la mise en œuvre du projet de reconversion de l'ONERA à Châtillon à passer entre l'Etat, la commune et le territoire Vallée Sud -— Grand Paris
> Services techniques
Point - Approbation d'une charte pour le nourrissage des chats libres
Point - Communication du rapport d'activité 2023 du SIGEIF
Point - Communication du rapport d'activité 2023 de la société « LES FILS DE MADAME GERAUD»
Point - Mise à la réforme de véhicules appartenant à la commune
> Ressources humaines
Point - Modification du tableau des emplois permanents de la commune
Point - Protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance — participation employeur
Point - Modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale et des gardes champêtres
Il — Décisions de la Maire de la commune en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Décision n°2024/211 - Non reconduction du marché M22/200 « Contrat de maintenance du progiciel AXEL de la commune de Châtillon (92320) »
Décision n°2024/212 - Approbation du marché M23/127 « Prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation, dépigeonnisation, lutte contre les corvidés et traitement des chenilles processionnaires pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320) » - LOT 1 - conclu avec KOSMOS
Décision n°2024/213 - Approbation du marché M23/127 « Prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation, dépigeonnisation, lutte contre les corvidés et traitement des chenilles processionnaires pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320) » - LOT 2 - conclu avec NGAN
Décision n°2024/214 - Approbation du marché M23/127 « Prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation, dépigeonnisation, lutte contre les corvidés et traitement des chenilles processionnaires pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320) » - LOT 3 - conclu avec APIS
Décision n°2024/215 - Approbation du marché M24/36 " Vente de livres à l'occasion de séances de dédicaces organisées par la commune de Châtillon (92320)". Conclu avec Librairie CHIMERE
Page 3 sur 9 Décision n°2024/216 - Approbation du marché M24/34 " Maintenance d'étiqueteuses et de thermo scelleuses pour la cuisine centrale de Châtillon (92320)". Conclu avec RESCASET
Décision n°2024/217 - Souscription d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € sur le budget principal de la commune auprès de la banque postale
Décision_n°2024/218 - Décision de représenter et de défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire RG n°2410074-16
Décision n°2024/219 - Approbation du marché M24/38 "Organisation d'un concert de "Aïda" par l'artiste Maïa BAROUH, dans le cadre de « Tous les bruits du monde, un festival » par la commune de Châtillon (92320)". Conclu avec Association LAMASTROCK
Décision n°2024/220 - Approbation du marché M24/32 Lot 3 "Fourniture de Jeux de société, de carte et de plateau pour la commune de Châtillon (82320)". Conclu avec LUDIFOLIE
Décision n°2024/221 - Approbation du marché M24/35 « Organisation du Tremplin Jeunes Talents 2025 et d'un concert « Vers les étoiles » pour la commune de Châtillon (92320) » Conclu avec l'ASSOCIATION VERS LES ETOILES
Décision n°2024/222 - Demande de la subvention à la région Ile-de-France dans le cadre de l'aide relative au soutien à l'équipement des forces de sécurité et de la sécurisation des équipements publics
Décision n°2024/223 - Approbation de la convention de mise à disposition des locaux de l'auditorium du conservatoire situés 5 rue Paul Bert à Châtillon entre l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris et la commune
Décision n°2024/224 - Approbation de l'Acte Modificatif n°1 au marché M24/09 « Travaux de requalification de la rue Gabriel Peri de la commune de Châtillon (92320) » Lot 2 « Eclairage »
Décision n°2024/225 - Décision de représenter et de défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire 2212533-3
Décision n°2024/226 - Décision de représenter et de défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire 2315540-7
Décision n°2024/227 - Décision de représenter et de défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire n°2409853-1
Décision n°2024/228 - Approbation du formulaire de prêt de livres à destination des séniors fragiles et isolés dans le cadre du service littérature à domicile
Décision n°2024/229 - Approbation de l'Acte Modificatif n°1 au marché M24/09 "Travaux de requalification de la rue Gabriel Péri de la commune de Châtillon (92320 )}" - Lot 1 "VRD et mobilier"
Décision n°2024/230 - Approbation de la convention de mise à disposition par la métropole du Grand Paris de l'exposition "empreintes 1924-2024 cent ans d'héritage olympique” à la commune
Décision n°2024/231 - Approbation de la convention relative à la mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours pour la manifestation "village sport été" entre l'association "œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte" - unité départementale d'intervention de l'ordre de Malte des Hauts-de-Seine et la commune
Page 4 sur 9 Décision n°2024/232 - convention de mise à disposition d’un car à l'association OCHACLAP
Décision n°2024/233 - Décision de représenter et de défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire n°2315656-1
Décision n°2024/234 - Passation d'un contrat abonnement - maintenance n°24025 logiciel relais'soft entre la commune et ACI SAS pour le service relais petite enfance (RPE)
Décision n°2024/235 - Approbation du marché M24/42 "Organisation de séances de Sophrologie à la Maison des séniors de la commune de Châtillon (92320)" conclu avec Madame Céline ATTALI
Décision n°2024/236 - Approbation du marché M24/40 " Organisation de séances de mise en mouvement au profit des usagers de la maison des séniors de la commune de Châtillon (92320)" conclu avec la SISA cœur de ville
Décision n°2024/237 - Approbation de la convention relative à la participation de la Croix-Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le cadre du forum des associations
Décision n°2024/238 - Approbation du marché M24/31 "Fourniture d'abonnements magazines pour le Noël 2024 des enfants du personnel de la commune de Châtillon (92320)" conclu avec la société BAYARD éditions
Décision n°2024/239 - Approbation du marché M24/30 "Fourniture de jouets pour le Noël 2024 des enfants du personnel de la commune de Châtillon (92320) conclu avec la société Helfrich
Décision n°2024/240 - Suppression de la régie de recettes de la Médiathèque Municipale
Décision n°2024/241 - Contrat de location de places de stationnement au sein du parking en sous- sol "Aznavour" sis rue Gabriel Péri avenue de Verdun entre la commune et Mister CORDO
Décision n°2024/242 - Contrat de location de places de stationnement au sein du parking en sous- sol "Aznavour" sis rue Gabriel Péri avenue de Verdun entre la commune et LJF GALLOU (boucherie)
Décision n°2024/243 - Approbation du marché M24/37: Organisation d'un concert KOUDOUR, dans le cadre de « Tous les bruits du monde, un Festival » par la commune de Châtillon (92320) conclu avec le Centre Dramatique National de Normandie-Rouen
Décision n°2024/244 - Approbation du marché M24/44 Organisation de cours de théâtre à la maison des séniors de la commune de Châtillon (92320) conclu avec l'association Les Fruits défendus
Décision n°2024/245 - Approbation du marché M24/33 "Maintenance des portes et portails automatiques de la commune de Châtillon (92320)" conclu avec la société IMPAIROUSSOT
Décision n°2024/246 - Acceptation d'un don d'une machine à bois combinée et d'une scie circulaire à la commune
Décision n°2024/247 - Approbation de la convention de mise à disposition d'une exposition entre la commune et Madame Armelle TROUCHE
Décision n°2024/248 - Passation d'un contrat de service CT00001845 entre la commune et ARPEGE relatif à la maintenance et l'abonnement CONCERTO - espace citoyens - ARPEGE diffusion
Décision n°2024/249 - Passation d'un contrat de service PAYZEN CT00001843 entre la commune et ARPEGE relatif à l'abonnement du module PAYZEN - régie pour différents services de la ville
Page 5 sur 9 Décision n°2024/250 - Approbation du marché M24/43 Contrat de prestation de services — Externalisation de la gestion des allocations d'aide au retour à l'emploi (ARE) conclu avec la société SEGAPE
Décision n°2024/251 - Non reconduction du marché M21/173 « Fourniture de matériel spécifique et technique pour l'organisation d'ateliers de couture par la commune de Châtillon (92320)»
Décision n°2024/252 - Passation d'un contrat de prestation de service entre la commune et la société de service "Leyton CTR" 92130 - !ssy les Moulineaux
Décision n°2024/253 - Contrat de location de places de stationnement au sein du parking en sous- sol "AZNAVOUR'" sis rue Gabriel Péri avenue de Verdun entre la commune et le cabinet médical DENT'R
Décision n°2024/254 - Approbation de la convention relative à la participation de la Croix-Rouge française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le cadre d'un repas thématique de la maison des séniors du 21/09/2024
Décision n°2024/255 - Approbation de la convention relative à la participation de la Croix-Rouge française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le cadre d'un repas de Noël de la maison des séniors
Décision n°2024/256 - Approbation de la convention relative à la participation de la Croix-Rouge française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le cadre d'un repas de Noël de la maison des séniors
Décision n°2024/257 - Approbation du marché M24/24 V2 "Médecine du travail, prévention, hygiène et sécurité pour les agents du CCAS et de la commune de Châtillon (92320)" conclu avec la société MEDISPACE
Décision n°2024/258 - Approbation du marché M21/140 « Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320) » Lot n°23 Chocolats de qualité » conclu avec la société "Le coin gourmand"
Décision n°2024/259 - Approbation du marché M24/28 « Gestion d'espaces publicitaires dans le bulletin d'informations municipales et le guide de la ville de Châtillon (92320)" conlu avec la société MICRO 5
Décision n°2024/260 - Approbation du marché M23/80 "Acquisition de divers articles de pavoisement pour la commune de Châtillon (92320)" conclu avec la société DOUBLET
Décision n°2024/261 - Passation d'un contrat de services n° C 24/25 dessin 02 entre la commune et l'intervenante TROUCHE Armelle relatif à l'organisation d'ateliers de dessin à la maison des enfants de Châtillon
Décision n°2024/262 - Passation d'un contrat de services n° C 24/25 poterie 01 entre la commune et l'intervenante DENG BILLIOUD Xinnan relatif à l'organisation d'ateliers de poterie / modelage à la maison des enfants de Châtillon
Décision n°2024/263 - Passation d'un contrat de services n° C24/25 mangas-BD 01 entre la commune et l'intervenante BAUDEVIN Irène relatif à l'organisation d'ateliers de mangas-BD à la maison des enfants de Châtillon
Décision n°2024/264 - Passation d'un contrat de services n° C24/25 loisirs créatifs 01 entre la commune et l'intervenante BRUNET Evelyne relatif à l'organisation d'ateliers de loisirs créatifs à la maison des enfants de Châtillon
Page 6 sur 9 Décision n°2024/265 - Passation d'un contrat de services n° C24/25 dessin 01 entre la commune et l'intervenante GIRARD Camille relatif à l'organisation d'ateliers de dessin à la maison des enfants de Châtillon
Décision n°2024/266 - Passation d'un contrat hébergement / maintenance N°20250014 progiciel municipal web entre la commune et la société LOGITUD SOLUTIONS SAS pour la police municipale
Décision n°2024/267 - Approbation du marché M24/45 « Organisation d’un concert « Songe d'Orient » pour la commune de Châtillon (92320) » conclut avec l'association MASSAR
Décision n°2024/268 - Approbation de l'Acte Modificatif n°1 au marché M24/09 "Travaux de requalification de la rue Gabriel Péri de la commune de Châtillon (92320)" - Lot 3 "Espaces verts” - conciu avec Sté VALLOIS
Décision n°2024/269 - Approbation du marché M23/48 Acquisition et maintenance de meubles et d'appareils électroménagers de restauration collective commune et CCAS « Lot 3 : Acquisition d'appareils électroménagers de restauration collective de type reconditionné pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320) » conclut avec VESTO
Décision n°2024/270 - Renouvellement de la concession funéraire n°7887 (nouveau n°7887.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2024/271 - Acquisition de la concession funéraire n°9167 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2024/272 - Renouvellement de la concession funéraire n°8856 (nouveau n°8856.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2024/273 - Renouvellement de la concession funéraire n°7828 (nouveau n°7828.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2024/274 - Acquisition de la concession funéraire n°9166 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2024/275 - Approbation du marché M24/41 "Organisation de séances de Tai-Chi à la maison des séniors de la commune de Châtillon (92320) conclu avec Weijia Camberleng
Décision n°2024/276 - Approbation de l'acte modificatif n°1 au marché M24/43 " Contrat de prestation de services — Externalisation de la gestion des allocations d’aide au retour à l'emploi (A.R.E)}" conclu avec la société Cegape
Décision n°2024/277 - Non reconduction du marché M21/147 « Acquisition et maintenance du MUNICIPOL WEB pour la commune de Châtillon (92320)»
Décision n°2024/278 - Passation d'un contrat de maintenance du logiciel de géolocalisation / GEOLOC-PRO entre la commune et DESMAREZ SAS
Décision n°2024/279 - Passation d'un contrat de prestation de service entre la commune et data légal drive relatif à l'installation, à l'abonnement, à l'hébergement et à la maintenance d'une plateforme de pilotage de conformité au RGPD
Décision n°2024/280 - Convention relative à l'implantation d'un distributeur automatique de billets de banque situé au 7 bis rue de la mairie à Châtillon entre la commune et la société 2SF- société
des services fiduciaires
Décision n°2024/281 - Approbation de l'acte modificatif n°3 du marché M23/47 "Maitrise d'œuvre pour création d'une place urbaine et réaménagement paysager de la rue Gabriel Périe à Châtillon (92320)" (FOLLEA - GAUTIER)
Page 7 sur 9 Décision n°2024/282 - Approbation du marché subséquent n° 2 du marché M23/06 Nettoyage des locaux des bâtiments de la commune et du CCAS de Châtillon (92320)
Décision n°2024/283 - Approbation de la convention de mise à disposition d'un véhicule municipal de la commune sans chauffeur à l'association scouts et guides de France de Châtillon
Décision n°2024/284 - Approbation de la convention de mise à disposition d'un véhicule municipal de la commune sans chauffeur à l'association scouts et guides de France de Châtillon
Décision n°2024/285 - Désignation de l'étude notariale de maitres Franck RIGOULOT, Richard MATHIEU, Sylvain LÉGEARD pour assister la commune dans le cadre de l'acquisition de l'emprise foncière de 27m? sise à l'angle des voies 71 avenue Clément Perrière et rue Jules Védrines à Châtillon
Décision n°2024/286 - Passation d'un contrat de services n°C24/24 Ateliers de danse pour la création de spectacles entre la commune et l'association "la compagnie du Scarabée" relatif à l'organisation d'ateliers de danse et de création à la maison des enfants
Décision n°2024/287 - Approbation du marché subséquent n°6 du marché M22/51"Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320" - Lot 3 : « Classes de découvertes « Patrimoine culturel et historique » conclu avec EVASION 78
Décision n°2024/288 - Approbation du marché subséquent n°7 du marché M22/51"Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320" - Lot 3 : « Classes de découvertes « Patrimoine culturel et historique » conclu avec CAPMONDE
Décision n°2024/289 - Approbation du marché subséquent n°8 du marché M22/51"Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320" - Lot 3 : « Classes de découvertes « Patrimoine culturel et historique » conclu avec CAPMONDE
Décision n°2024/290 - Approbation du marché subséquent n°4 au M22/51 " Organisation de classes découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)" Lot 6 : Classes de découvertes « Bord de mer pour enfants d'âge maternel » conclu avec EVASION 78
Décision n°2024/291 - Approbation du marché subséquent n°3 au M22/51 "Organisation de classes découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)" Lot 7 : Classes de découvertes « Ferme et nature pour enfants d'âge maternel » conciu avec EVASION 78
Décision n°2024/292 - Contrat de location de places de stationnement au sein du parking en sous- sol "Aznavour" sis rue Gabriel Péri avenue de Verdun entre la commune et NAMI
Décision n°2024/293 - Avenant n°1 au contrat de location de places de stationnement au sein du parking en sous-sol "Aznavour" sis rue Gabriel Péri avenue de Verdun entre la commune et Périnet Marquet (Châtillon accessoires)
Décision n°2024/294 - Désignation de l'étude notariale de maitres Franck RIGOULOT, Richard MATHIEU, Sylvain LEGEARD pour assister la commune dans le cadre de l'acquisition d'un terrain sis à l'angle des voies 1-3 rue Gabriel PERI et 2-4 boulevard de la Liberté à Châtillon
Décision n°2024/298 - Passation d'un contrat de service n°C24/25 Chant 01 entre la commune et la compagnie CATGUTS par l'employée Katie KRAWCZYK relatif à l'organisation d'ateliers de chant et de choral à la maison des enfants
Page 8 sur 9 Décision n°2024/296 - Passation d'un contrat de service n°C24/25 Théâtre 01 entre la commune et l'association les souris ont des ailes relatives à l'organisation d'ateliers de théâtre à la maison des enfants
Décision n°2024/297 - Approbation du marché M24/48 " Séances d'analyse de pratique professionnelle pour les assistantes maternelles de la ville de Châtillon (92320) Conclu avec Mme CHEVALIER
Décision n°2024/298 - Avenant n° 1 au contrat de location de places de stationnement au sein du parking en sous-sol « Aznavour » sis rue Gabriel Péri - avenue de Verdun
Décision n°2024/299 - Passation d'un contrat de service entre la commune et l'association « espace yoga » relatif à la mise en place de cours de yoga en direction des agents de la collectivité dans le cadre des actions menées au titre de l'amélioration de la qualité de vie au travail.
Décision n°2024/300 - Acquisition de la concession funéraire n°9165 du cimetière de la commune
de Châtillon
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