Conseil Municipal - 18 02 23 Réunion du Conseil Municipal du 23 février 2018

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Conseil Municipal - 18 02 23 Réunion du Conseil Municipal du 23 février 2018 Document publié le Vendredi 23 février 2018 par la commune de Parc-d'Anxtot. Lien du pdf (Conseil Municipal - 18 02 23 Réunion du Conseil Municipal du 23 février 2018)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Assurance, Mairie de Parc d’Anxtot

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Réunion du Conseil Municipal du 23 février 2018.

Le Conseil Municipal s’est réuni à la mairie de Parc d’Anxtot, à 20h30, sous la présidence de

Monsieur Pierre POISSANT, Maire.

Etaient présents : Mrs Poissant, Duval, Delair, Dubos, Eyango-Ekambi

Mmes Boullen, Lefebvre, Talec.

Absents excusés : M Braquehais donne pouvoir à M Duval

M Baptistat donne pouvoir à M Poissant

M Drieu

M Houllebrèque

Mme Brisset

Secrétaire de séance : M. Eyango-Ekambi Michel

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1/ Approbation du compte-rendu de la réunion du 08 Décembre 2017 :

Le compte-rendu de la réunion en date du 08 décembre 2017 est approuvé à l’unanimité.Mairie de Parc d’Anxtot

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2/ Travaux Electriques 2018 :

• Eclairage parking de la mairie : (délib 23022018/02)

Monsieur Le Maire présente le projet préparé par le SDE 76 concernant la mise en place

de l’éclairage au parking de la mairie. Le montant prévisionnel du projet s’élève à

2010.30 € TTC et pour lequel la commune participera à hauteur de 811.59 €TTC.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

- D’adopter le projet ci-dessus,

- D’inscrire la dépense d’investissement au budget communal de l’année 2018 pour un

montant de 811.59 €TTC,

- De demander au SDE76 de programmer ces travaux dès que possible,

- D’autoriser Monsieur Le Maire à signer tout acte afférent à ce projet, notamment la

convention correspondante à intervenir ultérieurement.

• Devis

Monsieur Duval, adjoint au maire a contacté l’entreprise Guéry électricité générale pour

plusieurs points :

- Vérification des prises de courant et remplacement des boitiers à la salle polyvalente.

- Remise en état d’un tableau électrique à l’école primaire.

- Fourniture et pose d’un kit sonnette à l’école.

- Alimentation de l’écran et du vidéo projecteur sous prise de courant avec disjoncteur ;

Pose de l’écran à la salle polyvalente.

3/ Contrat Electrique :

Monsieur Poissant fait un point sur l’évolution de la consommation électrique dans les

bâtiments communaux. Une baisse sensible de la consommation en kwatt a eu lieu depuis 2014.

Il est à noter que la salle polyvalente et les vestiaires du club de football disposent d’un contrat

avec l’option EJP ; cette option permet de gérer à la baisse de façon significative la

consommation électrique.

Ce point a été fait suite à la proposition du Syndicat Départemental d’Energie 76 (SDE76)

d’adhérer à un groupement de commande concernant la fourniture et l’acheminement d’énergie

pour les bâtiments communaux, les installations d’éclairage public.

Au vue de la consommation électrique annuelle de la commune avec l’option en EJP, il est

décidé de ne pas adhérer au groupement de commande du SDE76. L’option en EJP des contrats

souscrits étant plus avantageuse.

4/ Assurances Communales :Mairie de Parc d’Anxtot

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Une mise en concurrence a été faite afin de revoir le tarif des différents contrats

(communale & véhicule).

La société Groupama a répondu favorablement. Ainsi pour les mêmes garanties souscrites

par la société d’assurance actuelle, la cotisation annuelle est la suivante :

Contrat commune

- MAIF : 2716.64 € TTC

- Groupama : 2258.00 € TTC

Contrat véhicule

- AXA : 939.67 € TTC

- Groupama : 482.64 € TTC

Monsieur Le Maire propose également à l’assemblée de souscrire à une assurance auto

mission collaborateur qui a pour effet de couvrir les élus et les agents lors de déplacement

avec leur véhicule dans le cadre de leur fonction. Cotisation annuelle 419.00 €. Le Conseil

Municipal adopte à l’unanimité et décide de souscrire à cette assurance.

5) Entretien de la commune :

Le contrat de travail de Monsieur Bunel Aurélien est arrivé à son terme le 31 janvier 2018. Le conseil municipal souhaiterait embaucher une personne en CDD à partir du 1er avril 2018. Monsieur Aurélien Bunel ayant donné toute satisfaction lors de son embauche au sein de la commune, le Conseil Municipal décide de le contacter en premier pour lui proposer un contrat de travail dès avril 2018.

6) Personnel Communal : (délib 23022018/01) :

Suite à l’arrêt des temps d’activités périscolaires, Madame Lainé effectue une heure de travail

en moins / semaine. Il convient donc de prendre une délibération afin de réduire le temps de

travail hebdomadaire de Madame Lainé. Mme Laîné a donné son accord pour la réduction d’une

heure de son temps de travail hebdomadaire.

A l’unanimité le conseil municipal décide de diminuer le temps de travail de Madame Lainé.

A compter du 1er mars Madame Lainé effectuera 16h/semaine au lieu de 17h semaine.

7) Questions Diverses :

- Subvention 2017-2018 P.A.A.C (délib 23022018/03) : Après avoir délibéré, le Conseil

Municipal décide à l’unanimité d’attribuer une subvention à l’association Parc d’Anxtot

Athlétic Club pour l’année 2017 d’un montant de 450.00 euros.

- Monsieur Le Maire informe l’assemblée que le plan pluriannuel de voirie envoyé par la

Communauté d’Agglomération Caux Vallée de Seine mentionne qu’aucun revêtement

n’est prévu en 2018.Mairie de Parc d’Anxtot

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- Elaboration du PLUi : deux élus sont à désigner par l’assemblée pour représenter la

commune dans les groupes de travail qui seront organisés par la Communauté

d’Agglomération pour élaborer le PLUi . Les deux élus sont donc M.Poissant et

M.Braquehais.

- Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que le Plan Local d’Urbanisme a été

approuvé lors du conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération Caux

Vallée de Seine.

- La Babillarde 2017 est partie chez l’imprimeur.

- L’entreprise « Menuiserie Artisanale Leroy » va effectuer le remplacement de la fenêtre

du grenier. Le montant de la facture s’élève à 529.33 euros TTC.

- La réparation des bancs en chêne de l’église va être faite par l’entreprise « Menuiserie

Artisanale Leroy ». Le montant de la facture s’élève à 504.00 € TTC.

- Monsieur Duval, adjoint au maire fait lecture des devis reçus par l’entreprise

LE MAITRE Benoit concernant l’entretien des espaces verts :

• Terrain de football & salle des fêtes : 5940.00 € TTC

• Désherbage du cimetière : 612.00 € TTC

• Fauchage chemin de « La Caroline » : 396.00 € TTC

Ces devis sont valables pour l’année 2018. Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité

ces devis.

A la vue du montant des devis, une discussion s’engage entre les élus ; ne serait-il pas

judicieux financièrement d’investir dans du matériel ou de louer du matériel et laisser

l’employé communal tondre autour de la salle polyvalente ?

- Mme Lefebvre Carine informe l’assemblée qu’un Fun Car est organisé le dimanche 1er

avril 2018. Le Comité des Fêtes organise un concours de manille le 10 mars 2018 ainsi

qu’une soirée dansante qui aura lieu le 28 avril 2018.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.

Pierre POISSANT Yves DUVAL Antoine DELAIR

Matthias DUBOS Michel EYANGO-EKAMBI I Claire BOULLEN

Carine LEFEBVRE Elisabeth TALEC

-------------------------Mairie de Parc d’Anxtot

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