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Ordre du Jour - 220315 CM ODJ 1
Ordre du Jour - CM 210706 ODJ
Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Lodève.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 210706 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2021 À 18H
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 13 avril 2021
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1 Augmentation du capital social de la société publique locale Territoire 34
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4
Informations sur les décisions du Maire prises par délégation depuis le Conseil municipal du 13 avril 2021
accessibles sur le site de la Ville de Lodève
Informations sur les décisions du Conseil communautaire depuis le
Conseil municipal du 13 avril 2021,
accessibles sur le site de la Ville de Lodève
Lien pour de téléchargement du procès verbal
Présentation par Cécile NOULETTE, directrice générale de la SPL Territoire 34, des projets de délibérations n°1 à n°4
Validation du compte rendu annuel à la collectivité de la concession
d’aménagement du Centre Bourg de Lodève par Territoire 34 de l’année 2020 et les évolutions financières de la concession
Convention de participation financière n°2 au traité de concession pour la revitalisation du centre-bourg de la commune de Lodève, sollicitant une subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault à l’attention de la Société Publique Locale Territoire 34
Avenant n°2 au contrat de concession d’aménagement de l’opération « Revitalisation du centre bourg de Lodève » avec Territoire 345
6 Adhésion à l’Association des Petites Villes de France
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10 Attribution des subventions dans le cadre de l’opération Love Vélo
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Modification n°1 des autorisations de programme et crédits de paiement du budget principal pour l’année 2021
Convention d'opération de revitalisation du territoire de Lodève - mise au point suite à l'avis de la commission régionale d'engagement et des
partenaires
Modification du règlement pour le suivi de l’opération et l’attribution des aides régionales et communautaires dans le cadre de la campagne de mise en valeur des façades sur le périmètre défini de la commune de Lodève
Réservation des aides communales dans le cadre de la campagne de mise en valeur des façades sur le périmètre défini de la ville de Lodève et relatives au dispositif du Conseil régional d’Occitanie
Attribution de subventions de fonctionnement et exceptionnelles aux associations 2021
Mise en place de mesures compensatoires sur l’année 2020-2021 pour les activités de l’espace Luteva et de l’école de musique en raison de la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19
Crise sanitaire covid-19 – Remise gracieuse accordée a Monsieur
BENSOT Habib sur une partie de la redevance annuelle de l’année 2020 pour l’occupation du local sis Place du soleil Avenue Général de Gaulle
Crise sanitaire covid-19 – Remise gracieuse accordée a la société SASU Épicerie paysanne sur une partie de la redevance annuelle de l’année 2020 pour l’occupation du local sis 17 boulevard de la liberté
Approbation de la convention pour la mise en place du pass culture à partir de 2021
Autorisation de travaux pour les canalisations souterraine sur la parcelle C2023 par la société LPI 4 et approbation de l’acte de constitution de servitude correspondant
Concession de pâturage de Monsieur Thomas BELAMAN sur la forêt communale
Approbation de la convention type pour la mise en place de repères de crues dans le cadre du programme d'actions de prévention des
inondations du bassin du fleuve Hérault19
20 Fixation des modalités de mise en œuvre du télétravail
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23 Modification des emplois au tableau des effectifs
Avance de trésorerie à la Communauté de communes Lodévois et Larzac suite au transfert de compétence assainissement collectif au 1er janvier 2021
Approbation de la mise à disposition individuelle d’un agent au grade d’adjoint administratif principal de deuxième classe auprès du Syndicat intercommunal d’assainissement et d’eau Orb et Gravezon
Approbation de la mise à disposition de l’agent sur le poste de
responsable budgétaire et comptable à la Communauté de communes Lodévois et Larzac