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Conseil Municipal - CM 250617 10 CG BG
Ordre du Jour - CM 220531 ODJ
Ordre du Jour - 211207 CM ODJ
Document publié le Mardi 7 décembre 2021 par la commune de Lodève.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 211207 CM ODJ)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DÉCEMBRE 2021 À 18H
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 6 juillet 2021
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1
2
3 Attribution des subventions dans le cadre de l’opération Love Vélo
4
5
6 Indemnisation d’un tracteur suite à un incident lors de la cavalcade 2021
7
8
Informations sur les décisions du Maire prises par délégation depuis le Conseil municipal du 21 septembre 2021
accessibles sur le site de la Ville de Lodève
Informations sur les décisions du Conseil communautaire depuis le
Conseil municipal du 21 septembre 2021,
accessibles sur le site de la Ville de Lodève
Lien pour de téléchargement du procès verbal
Installation d’Edith POMAREDE, suite à la démission d’Elisabeth LAUGIER
Dépôt du dossier de candidature à l'expérimentation nationale Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée Lodévois et Larzac
Soutien à la candidature de l'association Club Omnisport du Lodévois à l'Appel à projet de l’État pour être labellisé Maison Sport Santé
Attribution de subventions de fonctionnement et exceptionnelles aux associations 2021
Remise gracieuse dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid
accordée aux associations sur la totalité de la redevance annuelle de l’année 2021 pour l’occupation régulière des équipements municipaux pour la saison 2020/2021
Arrêt des dates concernant l'autorisation d'ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2022
Participation des communes aux frais de scolarité pour l'année scolaire 2020/20219
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11
12 Mise à jour du règlement d’occupation et d’utilisation de l’espace public
13
14 Constitution de provision pour créances douteuses
15 Décision modificative n°1 du budget principal 2021
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17
18
19
20
21
22 Durée annuelle du temps de travail
23 Modification du tableau des effectifs
Contribution financière à l’École privée mixte Saint Joseph pour l’année scolaire 2020/2021
Vente par l’Établissement public foncier d’Occitanie des parcelles
cadastrées AB452, AB453, AB454 de l’îlot Fleury à Territoire 34 dans le cadre de la concession d’aménagement
Confirmation de la garantie d’emprunt de la Commune de lodeve pour le projet d’habitat participatif la caminade
Transfert des résultats budgétaires de l’année 2020 du budget annexe de l’assainissement à la Communauté de communes Lodevois et Larzac
Renouvellement de la ligne de trésorerie auprès du Crédit agricole du Languedoc sur le budget principal
Autorisation d'engager des dépenses d'investissement pour l’année 2022 dans la limite du quart des crédits votés au budget principal de l’année 2021
Approbation de la mise à disposition d'un agent du Centre de gestion des Bouches du Rhône pour occuper les fonctions de direction des
ressources humaines
Approbation de la mise à disposition d’agents entre la Ville de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac
Approbation de la convention financière de reprise du compte épargne temps dans le cadre de la mutation d’un agent
Instauration d'une part supplémentaire indemnité de fonctions, de
sujétions et d’expertise dédiée aux agents responsables de régies dans le cadre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des
sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel