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Procès Verbal - PV du CM 2025 12 15
Compte-Rendu - CR CM 08 12 2025
Procès Verbal - PV CM 12 2025
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 01h13 par la commune de Rouffiac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 12 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Investissement et développement économique,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
DÉCEMBRE
2025
À
19
H
30
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
mardi
9
décembre,
à
19
h
30,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
ROUFFIAC,
dûment
convoqué
le
2
décembre
2025,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
David
MUSSEAU,
Maire.
PRÉSENTS
: David
MUSSEAU,
Béatrice
ROY,
Éric
LE
GALL,
Emmanuel
SEGUIN,
Pierre
RENAULT,
Loïc
TOUZINAUD,
Virginie
HITIER,
Christian
CHAT
et
Martine
BLIN
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
le conseil
étant
composé
de
9
membres.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Virginie HITIER
Ordre
du
jour
2025/12/01
- Solde
de
notre
fonds
de
concours
CDA
(voirie)
2025/12/02
- Fort
Boyard
: Participation
communale
2025/12/03
- CNAS
- Adhésion
pour
les retraités
2025/12/04
- Conservation
de
l'action
de
100€
auprès
de
PFIS
(passage
en
SPL)
2025/12/05
- Devis
réparation
tracteur
2025/12/06
- Délibération
: vitesse,
panneaux
5 TOP
et
entrée
d'agglomération
2025/12/07
- Microcoupures
de
courant
2025/12/08
- Présentation
d'une
candidature
au
secrétariat
2025/12/09
- Demande
aux
associations
d'effectuer
leur
demande
de
subvention
avant
le 31
décembre
pour
l'année
2026
par
Cerfa
2025/12/10
- Chocolats
de
Noël
: distribution
2025/12/11
- Date
et
organisation
des
vœux
du
maire
2026
2025/12/12
- Intervention
de
Mr
REDUREAU
(Colombiers)
et
de
Mr
ROUET
adjoint
(Montils)
2025/12/13
- Questions
diverses
2025/12/01
-
SOLDE
DE
NOTRE
FONDS
DE
CONCOURS
CDA
(VOIRIE)
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
nous
pouvons
bénéficier
du
solde
des
50
000
€ du
fonds
de
concours
de
la CDA
pour
notre
projet
voirie
2025.
Le
détail
des
factures
est
le suivant :
EURL
JP
TP
:
HT
31
300,00
€
Travaux
de
voirie
suite
inondation
2021
EURL
JP
TP :
HT
29
060,00
€
Travaux
de
voirie
«
Les
Chagnasses
»
+ rue
de
La
Seigneurie
TOTAL
GLOBAL
HT
60
360,00
€
Nous
avons
sollicité
et
obtenu
les subventions
suivantes
:
Préfecture
: dotation
de
solidarité
inondations
(perçue
en
2025) :
2
816.04
€
Préfecture
: dotation
de solidarité
inondations
(à percevoir
en
2026):
1
878.96
€
Département
dotation
de
solidarité
inondations
(perçue
en
2025) :
2
816.04
€
Département
dotation
de solidarité
inondations
(à percevoir
en
2026):
1
878.96
€
Le
reste
à charge
de
la commune
s'élève
à
50
970
€
HT.
Le
Fonds
de
concours
de
la CDA
est
de
50
%
du
reste
à
charge
de
la
commune,
soit
25
485,00
€
HT
au
maximum
en
fonction
du
solde
à
notre
profit.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité :
- décide
de solliciter
la CDA,
pour
le solde
de
son
Fonds
de
Concours,
- charge
Monsieur
le Maire
de
déposer
la demande
dans
les
plus
brefs
délais. 2025/12/02
-
FORT
BOYARD
: PARTICIPATION
COMMUNALE
SAUVETAGE
DU
FORT
BOYARD,
DONT
LA
MAÎTRISE
D'OUVRAGE
EST
PORTÉE
PAR
LE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE-MARITIME
Le
site
du
fort
Boyard
n'est
aujourd'hui
plus
protégé
par
le dispositif
de
brise-lame
et
de
port
qui
été
progressivement
détruit
par
l'attaque
répétée
des
vagues
au
fil du
temps.
Cela
se
traduit
par
une
forte
exposition
du
fort aux
agressions
de
la mer
et des
franchissements
importants
dont
les eaux
résiduelles
qui
doivent
être
évacuées
et
peuvent
générer
des
dégâts
à l'intérieur
du
fort.
La
pérennité
du
bâtiment
est
remise
en
cause
sans
intervention
importante
pour
le protéger.
En
2022,
le Conseil
Départemental
de
la Charente-Maritime
a voté
une
délibération
actant
le projet
de
sauvegarde
de
ce
bâtiment
classé
au
titre
des
Monuments
Historiques
depuis
1950,
Les
travaux
qui,
après
les
phases
d'études,
ont
démarré
en
juillet
2025,
se
dérouleront
sur
trois
années.
À
leur
achèvement
en
2028,
le fort
Boyard
sera
ouvert
au grand
public.
Afin
de
participer
au financement
de
ce chantier,
une
opération
de
mécénat
d'envergure,
en
partenariat
avec
la
Fondation
du
Patrimoine,
est
lancée
depuis
décembre
2024.
Des
subventions
sont
également
attendues. Compte
tenu
du
fait
que
ce
projet
relève
d'un
intérêt
public
départemental,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
verser
une
subvention
d'équipement
au
Département
de
la
Charente-Maritime
pour
les
travaux
de
sauvetage
du
Fort
Boyard
à hauteur
de
: 0,50
€ par
habitant,
soit
la somme
de
267€.
Cette
subvention
sera
versée
au
compte
20413
dès
que
cette
présente
délibération
sera
exécutoire
et
sera
amortie
sur
une
durée
de
1 année.
À
l'unanimité,
le
conseil
décide :
-_
d'allouer
une
subvention
d'équipement
au
Département
de
267
€
pour
les
travaux
de
sauvetage
du
Fort
Boyard,
-
d'amortir
cette
somme
sur
une
année,
-
d'inscrire
cette
dépense
au
budget
2026
(les
opérations
d'investissement
sont
closes
pour
2025
par
le SGC).
2025/12/03
- CNAS
- ADHÉSION
POUR
LES
RETRAITÉS
La
Commune
est
adhérente
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS)
depuis
1993.
Le
CNAS
est
une
association
de
la
loi
du
1er
juillet
1901
à
destination
du
personnel
des
collectivités
territoriales
pour
proposer
«
une
offre
unique
et
complète
de
prestations
pour
améliorer
les
conditions
matérielles
et
morales
de
leurs
personnels,
agents
de
la fonction
publique
territoriale
».
Pour
cela,
il propose
divers
services,
tels
que :
+
Des
prestations
sociales
(loisirs,
cultures,
vacances...)
°
Un
soutien
financier
(aides,
prêts
sociaux...)
+
Des
avantages
en
matière
de
logement,
santé
et
assurance.
En
effet,
les
collectivités
territoriales
se
sont
considérablement
développées
au
fil
de
la
décentralisation,
initiée en France
depuis
1983.
L'augmentation
de
leurs
compétences
s'est accompagnée
d'une
progression
des
droits
des
fonctionnaires
et
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale.
Le
développement
de
l'action
sociale
pour
les
agents
fonctionnaires
ou
salariés
des
collectivités
territoriales
fait
partie
de
ces
droits. Les
lois
n°
2007-148
et
n°
2007-2019
respectivement
des
2
et
19
février
2007
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
viennent
rendre
obligatoire
l'aide
à l'action
sociale
à tous
les agents
territoriaux.
Qui
peut
bénéficier
de
l'action
sociale
?
Tout
fonctionnaire
des
collectivités
territoriales
et,
facultativement,
les
retraités,
peuvent
bénéficier
de
l'action
sociale
du
CNAS.
La
cotisation
annuelle
pour
les agents
actifs
est
de
222€.
Monsieur
le Maire
propose
une
adhésion
pour
les retraités.
: la cotisation
est
de
151 €/an.
Le conseil
municipal, après
en avoir
délibéré,
se prononce
CONTRE
l'adhésion
pour
les retraités
au CNAS.
par
:
3 voix
POUR
:Pierre
RENAULT,
Emmanuel
SEGUIN,
David
MUSSEAU
5 voix
CONTRE
: Béatrice
ROY,
Eric
LE
GALL,
Virginie
HITIER,
Christian
CHAT,
Martine
BLIN
1 abstention
: Loïc
TOUZINAUD
2025/12/04
-
CONSERVATION
DE
L'ACTION
DE
100€
AUPRÈS
DE
PFIS
(PASSAGE
EN
SPL)
Le
statut
des
Pompes
Funèbres
Intercommunales
de
la Saintonge
(PFIS)
change.
: il passe
de
Société
d'Économie
Mixte
(SEM)
à celui
de
Société
Publique
Locale
(SPL).
Nous
possédons
1 action
: souhaïtons-
nous
la conserver
et
devenir
ainsi
actionnaire
de
la future
SPL
? Le
Conseil
doit
également
se
prononcer
sur
le maintien
de
Mme
PAYET
Maryse
à son
poste
de
représentante
des
actionnaires.
Après
en avoir
délibéré,
l'assemblée
décide,
à l'unanimité
:
-
de
conserver
l'action,
-
le maintien
de
Mme
PAYET
Maryse
à son
poste
de
représentante
des
actionnaires
-
charge
Monsieur
le Maire
de
signer
tous
les documents
afférents
à cette
affaire.
2025/12/05
- DEVIS
RÉPARATION
TRACTEUR
: DÉLIBÉRATION
Le
tracteur
communal
a
de
gros
soucis
mécaniques,
notamment
un
problème
hydraulique.
Il
est
actuellement
au
garage
THOUARD
(Commune
de
Le
Seure).
Un
devis
de
réparation
a
été
reçu
d'un
montant
de
7812
€ TTC.
Monsieur
le Maire
a sollicité
le garage
afin
que
celui-ci
fasse
une
proposition
de
reprise
de
ce
tracteur,
contre
l'achat,
au
même
prix
d'un
tracteur
plus
petit
correspondant
mieux
aux
besoins
techniques
de
la
Commune.
L'entreprise
n'a
pas
un
tel
véhicule
dans
son
parc
de
véhicules
d'occasion. L'entreprise
a transmis
un
second
devis
pour
une
réparation
avec
des
pièces
d'occasion
d'un
montant
de
5134 €
TTC.
Monsieur
le Maire
propose
que
le tracteur
soit vendu,
une
fois
réparé,
avec
divers
matériels
(broyeur,
fourche,
déneigeuse)
et
que
la Commune
acquière,
par
la suite,
un
tracteur
plus
petit
et
donc,
plus
économique.
Arrivée
de
M.
ROUËET
à
20h10.
Loïc
TOUZINAUD
et Éric
LE
GALL
s'interrogent
sur
l'utilité d'un tracteur.
M.
TOUZINAUD
rajoute
que
l'on
pourrait
peut-être
sous-traiter
le
broyage
à
un
professionnel.
David
MUSSEAU
précise
qu'un
tracteur
plus
petit
reste
utile
pour
les
travaux
d'urgence
(en
cas
de
chute
d'arbre
sur
la
voirie,
par
exemple)
et pour
effectuer
certains
travaux
de broyage
le long
des voies
communales
ou sur des surfaces
de
terrains
plus
étendues
(comme
à
l'aire
de
loisirs).
Pour
les
broyages
prenant
plus
de
temps
et
demandant
un
matériel
plus
conséquent,
des
devis
sont
en
cours,
notamment
auprès
de
l'entreprise
BOISSON
pour
3 passages
annuels. Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
:
- Accepte
le devis
de
l'Entreprise
THOUARD,
- Charge
Monsieur
le Maire
de
signer
tous
les documents
afférents
à cette
affaire.
2025/12/06
- DÉLIBÉRATION
: VITESSE,
PANNEAUX
STOP
ET
ENTRÉE
D'AGGLOMÉRATION
Plusieurs
administrés
de
la rue
du Grand
Loubet
se
plaignent
de
la vitesse
excessive
de
certains
véhicules
et de
la dégradation
du
revêtement
de
cette
rue
et
de
la rue
des
Charpentières.
Le Syndicat
De
la Voirie (SDV)
est venu
faire un état des
lieux.
T| propose
de déplacer
le panneau
d'entrée
d'agalomération
se
trouvant,
après
le
carrefour
de
l'avenue
de
Peuplat,
sur
le
Grand
Chemin
Chaussée
pour
le positionner
rue
du
Grand
Loubet,
avant
le
N°
30,
en
agglomération.
Possibilité
de
limiter
la vitesse
à
30
km/h
entre
le
N°
20
et
le N°
14,
de
créer
des
chicanes,
poser
un
ralentisseur,
etc...
: est-ce
que
ces
dispositifs
ne
pénaliseront
pas
la
circulation
des
engins
agricoles
?
Emmanuel
SEGUIN
propose
la pose
d'un
« cédez
le passage
»
rue
du
Grand
Loubet
à l'intersection
de
la
rue
des
Charpentières
(dans
le sens
: +avenue
de
Peuplat
vers
le Grand
Chemin
Chaussée)
pour
attirer
la
vigilance
des
conducteurs.
Le
SDV
approuve
le placement
des
panneaux
stop
à l'intersection
du
Grand
Chemin
Chaussée
et
de
la rue
de
La Grande
Métairie
qui
permet
de
ralentir
la vitesse
en
ce
lieu.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
Conseillers
de
se
prononcer
sur
le
placement
des
panneaux
stop
et
d'entrée
d'agglomération
dans
l'immédiat.
Après
en avoir
délibéré,
l'assemblée
accepte,
à l'unanimité,
-
le déplacement
d'entrée
d'agglomération
-
l'emplacement
actuel
des
deux
panneaux
stop
du
Grand
Chemin
Chaussée.
2025/12/07
-
MICROCOUPURES
DE
COURANT
: DÉLIBÉRATION
Les
microcoupures
se
multiplient
sur
le
réseau
d'électricité.
Monsieur
le
Maire
souhaiterait
une
publication
sur
Panneau
Pocket
permettant
à chacun
de
faire
part
des
microcoupures
constatées.
Cette
liste sera
transmise
à ENEDIS.
Ce
constat
doit
parvenir
à la Mairie
par
courrier
ou
par
courriel.
Cette
proposition
est
adoptée
à
l'unanimité
des
votants
qui
chargent
Monsieur
le Maire
de
signer
tous
les documents
afférents
à cette
affaire.
2025/12/08
- PRÉSENTATION
D'UNE
CANDIDATURE
AU
SECRÉTARIAT
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
lors
de
la
réunion
du
23
septembre
dernier,
nous
avions
créé
un
poste
d'adjoint
administratif
principal
de
1?"
classe,
catégorie
C,
à
temps
non-complet,
à
compter
du
01/03/2026.
La
personne
pressentie
a renoncé
à cette
offre.
Madame
la première
adjointe
présente
la candidature
d'une
personne,
actuellement
rédacteur,
catégorie
B, qui
accepte
le poste
à 14/35°,
à compter
du
1° avril
2026.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le Conseil
Municipal
accepte
cette
candidature
et
crée
un
poste
de
rédacteur,
14/35°,
à
partir
du
O1
avril
2026. Il
convient
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
dans
ce
sens.
Durée
hebdo
Effectif
Effectif
au
EMPLOIS
actuel
01/04/2026
PERMANENTS
TITULAIRES
Rédacteur
Principal
1?"° classe
28h
1
()
Rédacteur
14h
0
1
Adjoint
Adm.
Principal
2° classe
35h
1
Î
Adjoint
technique
32h
Î
1
Adjoint
technique
4h
1
1
NON
PERMANENTS
Votés
Agent
contractuel
4
Contrat
aidé
ou
AFPR
1
Après
en avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
:
-
accepte
cette
proposition
-
charge
Monsieur
le Maire
d'effectuer
la déclaration
et
la publicité
correspondantes
sur
le site
Emploi
Territorial.
2025/12/09
-
DEMANDE
AUX
ASSOCIATIONS
D'EFFECTUER
LEUR
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AVANT
LE
31
DÉCEMBRE
POUR
L'ANNÉE
2026
PAR
CERFA
Afin
de
pouvoir
préparer
le budget,
il est
demandé
aux
Associations
de
faire
parvenir
leur
demande
de
subvention,
par
CERFA,
avant
le 31.12.2025.
Cette
demande
est
adoptée
à l'unanimité.
2025/12/10
-
CHOCOLATS
DE
NOËL
: DISTRIBUTION
Les
chocolats
de
Noël
pour
les aînés
seront
distribués
par
Martine
BLIN,
Pierre
RENAULT,
Éric LE
GALL
et
David
MUSSEAU.
2025/12/11
-
DATE
ET
ORGANISATION
DES
VŒUX
DU
MAIRE
2026
Les
vœux
du
Maire
auront
lieu
le samedi
24 janvier
2026
à 14h30.
Monsieur
le Maire
souhaite
passer
aux
questions
diverses
avant
l'intervention
de
Mr
REDUREAU
et
de
Mr
ROUET.,
2025/12/13
-
QUESTIONS
DIVERSES
David
MUSSEAU
: Compte-rendu
de
la
réunion
ce
jour
à
l'Agglo
avec
Mme
GARDELLE,
concernant
la
problématique
de
la gestion
des
eaux
pluviales
dans
la zone
Pradeau
(du
n°31
au
n°35)
/Grande
Métairie/
Grand
Chemin
Chaussée.
Il
faut
drainer
et
absorber
l'eau.
Le
ruissellement
commence
bien
en
amont :
depuis
le Grand
Chemin
Chaussée,
à descendre
vers
l'avenue
du
Pradeau
en
passant
par
les
champs
de
la
Grande
Métairie.
C'est
donc
à l'origine
qu'il
faut
traiter
le problème.
Le
projet
consiste
en
la plantation
d'une
haie
Allée
des
Chenêtries
ainsi
que
la création
de
talus.
Possibilité
de
la mise
en
place
d'un
bassin
de
rétention
d'eau
dans
un
champ
situé
entre
l'avenue
du
Pradeau
et
le
Grand
Chemin
Chaussée.
La création
d'un
fossé
aérien
est
envisagée
le long
de
la rue
de
la Grande
Métairie
avec
la mise
en
place
de
redent
pour
freiner
la vitesse
d'écoulement
de
l'eau. Présent,
Mr
ROUET,
à qui
Monsieur
le Maire
a donné
la
parole,
entend
la
souffrance
de
cette
problématique
qui
concerne
plusieurs
communes
de
l'Agglomération. Il faut
également
identifier
qui
finance
ces
travaux.
Pierre
RENAULT:
n'a
pas
de
question
particulière
mais
souhaiterait
partager
un
ressenti
lors
de
la
dernière
réunion
de
Conseil
Municipal
du
23
septembre
2025.
TI s'est
senti
en
difficulté
lors
du
vote
de
la subvention
pour
une association
nouvellement
créée
à Rouffiac.
La présence
dans
le public
de
beaucoup
de
membres
de
cette
association
accentuait
la
pression
du
fait
qu'il
jugeait
le
montant
demandé
très
élevé
(1500
€,
en
plus
des
500
€
déjà
versés)
par
rapport
aux
subventions
consenties
aux
autres
associations.
I| souhaïte
qu'à
certains
moments,
on
fasse
appel
au
vote
à bulletin
secret.
Loïc
TOUZINAUD
: Suite
à
la réfection
de
la
1°"
tranche
de
l'avenue
de
Peuplat,
la borne
fibre
a été
déplacée
dans
le virage
en
bas
de
l'avenue
qui
a
également
été
modifié
dans
sa
courbe.
Cela
pose
une
problématique
accidentogène.
Demande
une
solution
pour
pouvoir
faire
ralentir
la
vitesse.
(Pose
de
potelet
pour
retenir
le véhicule
et éviter
le choc
avec
la borne
?)
Christian
CHAT
rapporte
également
le problème
des
véhicules
qui
se
déportent
sur
la voie
opposée
en
raison
d'une
flaque
d'eau
qui
se
crée
dans
ce virage
lors
des
fortes
pluies.
Emmanuel
SEGUIN
va
entrer
en
contact
avec
Mr
POUGET,
Chargé
de
réalisation
de
travaux
à
la
Direction
des
Infrastructures
pour
lui faire
part
du
problème.
Éric
LE
GALL
: la bétonnière
qui
avait
té
mise
en vente
n'a pas
trouvé
preneur.
Le
projet
concernant
la pose
de
caméras
de
surveillance
avance
et
est
presque
finalisé.
L'achat
de
mobilier
pour
la salle
de
Conseil
Municipal
est
envisagé.
Le
prochain
Conseil
sera
composé
de
15
personnes,
puisque
notre
population
a
passé
le
cap
des
500
habitants,
il faut
donc
investir
dans
4
tables
et
4
chaises.
Virginie
HITIER
:
Le
week-end
dernier,
il y
avait
déjà
4
entités
disposant
de
l'Espace
Saintonge
(la
Mairie
et
3
associations)
: l'espace
était
largement
occupé
: Pourquoi
la
Salle
des
Associations
a-t-elle
été
louée
le vendredi
soir
à un
particulier
?
Pourrions-nous
mettre
à
disposition
des
personnes
qui
louent
l'Espace
Saintonge
un
aspirateur
pour
effectuer
un
ménage
correct,
comme
dans
certaines
salles
des
fêtes
?
De
plus,
on
propose
une
location
pour
250
places
assises,
mais
nous
ne
mettons
pas
à disposition
le nombre
de
tables,
de
chaises
et
de
vaisselle
nécessaires.
Il faut
donc,
soit
investir
dans
du
mobilier
et de
la vaisselle,
soit
modifier
le nombre
de
places
assises.
2025/12/12
-
INTERVENTION
DE
M.
REDUREAU
(COLOMBIERS)
ET
DE
M.
ROUET
ADJOINT
(MONTILS) M.
Denis
REDUREAU
et Mme
Marie-Christine
MERON
sont
venus
présenter
le Conseil
de
Développement
(CODEV)
de
la CDA
Saintes
Grandes
Rives
l'Agglo.
Le CODEV,
ce sont
des
habitants
mobilisés
pour
mener
une
réflexion
commune
sur
le territoire
de
demain
et sur
les défis
prioritaires
à relever.
Cette
instance
est
composée
d'au
maximum
44
membres
bénévoles
(22
hommes
et
22
femmes),
non
détenteurs
d'un
mandat
électoral
ou
candidats
déclarés
à
une
élection.
À
fin
octobre
2025,
les
membres
bénévoles
du
CODEV
de
la CDA
sont
au
nombre
de
32.
Les
habitants
des
36
communes
composant
la CDA
intéressés
peuvent
postuler
en
renseignant
le dossier
de
candidature.
Pour
plus
d'information:
https://agglo-saintes.fr/lagglomeration/qui-sommes-nous/le-conseil-de-
developpement/ M.
Philippe
ROUET
est
venu
offrir
un
cadeau
à
la Commune
de
Rouffiac
: une
carte
de
la commune
de
1852,
trouvée
chez
un
brocanteur
de
Saintes.
Le
Conseil
Municipal
le remercie
chaleureusement
pour
ce
geste. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h30.
Signatures
:
La
secrétaire
de
séance,
Virginie
HITIER
Le
Maire,
David
MUSSEAU