Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2025 02 14 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2022 01 27 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2023 01 19 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2022 09 01 CR reunion conseil munic
Compte-Rendu - 2025 06 25 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2025 09 18 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2025 10 14 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2020 10 08 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2023 06 09 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2024 05 29 CR reunion conseil
Compte-Rendu - 2025 01 24 CR reunion conseil
Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune de Fressin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 01 24 CR reunion conseil)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Histoire et mémoire,
L’an deux mille vingt-cinq, le vendredi vingt-quatre du mois de janvier, à 18h30, en application des Articles L.2121-7 et L.2122-8 du CGCT, s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de FRESSIN. Etaient présents les conseillers municipaux en exercice suivants :
BELVAL Jean-Noël - GLACON Paul - WAREMBOURG Noël - BAHEUX Bernard - HIEL Charles - ANSELIN Jérémy – FAVIER Bernard – DELCUSE Sébastien - BOQUET Christophe - PICHONNIER Hélène - CONSTANT Julie - DUPONT Ariane
Excusés : DHALLEINE Christophe (ayant donné procuration à GLACON Paul) Absent : FRAMMERY Jean-Pierre
Président : VERGEOT Claude, le Maire
Secrétaire : ANSELIN Jérémy
Renouvellement convention santé au travail :
Notre convention avec le Centre de gestion départemental est arrivée à terme et il nous faut la renouveler. La loi dispose que les autorités territoriales, les municipalités, sont chargées de veiller à la sécurité et à la protection de la santé des agents placés sour leur autorité.
Pour faire face à nos obligations nous avons donc fait appel au pôle pluridisciplinaire en santé au travail du Centre de gestion de la foncion publique territoriale du Pas-de Calais.
Ses missions sont nombreuses et variées dans le domaine de la médecine du travail mais aussi de la psychologie du travail.
On peut également avoir recours au service de prévention.
Cela a un coût : 110€ par agent.
Après délibéré, le Conseil Municipal a voté de la manière suivante :
Pour : 14
Contre : 0
Abstentions : 0.
Département
PAS-DE-CALAIS
Arrondissement
MONTREUIL-SUR-MER
Commune
FRESSIN
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2025 Emprunts :
Lors de la séance du 2 octobre 2024 nous nous étions prononcés pour la souscription d’un emprunt pour les travaux de la rue du Marais et d’un crédit relais.
Soit un emprunt de 150 000€ et un crédit relais de 100 000€.
Le remboursement correspondait, sur 20 ans, au montant des emprunts de la défense incendie que nous n’avions plus à supporter.
Rappelons que nous avons obtenu une subvention de 15 000€ (FARDA : Conseil Départemental), une de 15 000€ d’amendes de police (Conseil Départemental), une de 10 000€ (CCHPM) et 10 000€ de mécénat de la société propriétaire du silo : le groupe Carré.
Nous reconduisons pour 2025 notre demande auprès de l’Etat (DETR) mais sans illusion. Le Conseil s’était prononcé pour un emprunt sur 16 ans avec des échéances trimestrielles. Les travaux de la rue du Marais ayant été repoussés en janvier 2025, il avait été décidé d’attendre encore avant de souscrire l’emprunt en espérant un meilleur taux encore soit en octobre, 3,77%. Le taux a légèrement baissé en passant à 3,42% sur 16 ans.
Soit à l’échéance trimestrielle constante 3052,95€.
Après délibéré, le Conseil Municipal a voté de la manière suivante :
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Préemption de terrains :
Comme vous le savez nous avons déjà préempté certains terrains dans le coeur du village, rue Blanche, dans le cadre de notre politique locale de l’habitat.
Je vous demande d’étendre ce périmètre de façon à disposer d’une zone urbanisable cohérente dans le cadre de notre futur PLUI.
Il s’agit de verouiller et pouvoir ainsi maitriser, autant que faire se peut, car le dernier mot reste toujours au propriétaire, l’urbanisme dans le centre du village.
Après délibéré, le Conseil Municipal a voté de la manière suivante :
Pour : 5
Contre : 0
Abstentions 9.
Travaux rue de l’Epaulle :
Deux devis onté été demandés pour la réfection d’une portion de la rue, de la rue du Milieu à la sortie du village qui a vu la construction de 6 maisons et avec de nouveaux terrains à bâtir. Avec 7 Vallées création : 16 113,45€ qui a été retenu et la société Baude-Billet de 19 544,40€. Un riverain a demandé dans le cadre de la mise en sécurité de la voie de la classer en voie sans issue, mais proposition rejetée par une majorité d’élus.
Questions diverses :
Panne de chauffage à la Mairie-MSAF : facture de 6000€ par l’entreprise Duchatel-Leduc. Problème à la tribune du stade Caron qui s’effrondre suite aux dernières tempêtes, non couverts par l’assurance.
Un devis a été demandé pour sa remise en état et se monte à 8 441,59€ HT. Vu le montant un appel est fait aux bénévoles et aux bonnes volontés.
Annonce de la suppression d’un poste dans le RPI : le maire va reprendre son bâton de pèlerin et écrire aux élus et décideurs.
Spécial événement pour la commémoration du 8 mai 1945 (80ème anniversaire) : la municipalité souhaite, avec le concours de l’association des Amis du patrimoine, organiser plusieurs animations et honorer les derniers combattants de la commune, ceux d’Algérie.
Avec pour l’instant une exposition dans les vestiges du château, une remise de médaille, les célébrations officielles avec messe, dépôt de gerbe, vin d’honneur, etc.