Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 07 04 liste des deliberations signe
Déliberation - 2024 08 29 liste des deliberations signe 1
Déliberation - 2025 05 22 liste des deliberations
Déliberation - 2023 11 16 liste des deliberations 1
Déliberation - 2025 02 13 liste des deliberations SIGNEE 1
Procès Verbal - 2024 05 16 PROCES VERBAL CM
Déliberation - 2024 09 26 liste des deliberations signee
Déliberation - 2024 03 25 liste des deliberations cm signee
Déliberation - 2024 02 01 liste des deliberations 1
Déliberation - 2023 05 25 liste des deliberations 1
Déliberation - 2024 05 16 liste des deliberations SIGNEE FLORENT 1
Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Mézières-sur-Couesnon.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 05 16 liste des deliberations SIGNEE FLORENT 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
L'an deux mil vingt-quatre, le seize mai à vingt heures, le conseil municipal légalement convoqué par Mr BARBETTE Olivier, Maire, s’est réunie à la mairie, en séance publique.
13 présents : BARBETTE Olivier (Maire), MARCHAND Sébastien, CHYRA Sarah, HALLOUX Christophe, DUPETITPRÉ Patricia, BADIER David (adjoints), VANNIER Yvonne, FÉON Joël, COSNIER Jean-Yves, ROMMEIS Marie-Cécile, BEAUVISAGE Florent, BODIN Aurélie, BAGUET Sébastien
3 absents excusés :
GODARD Pierre a donné procuration à HALLOUX Christophe
COURTOIS Karine a donné procuration à DUPETITPRÉ Patricia
JOULAUD Hélène
Nombre de procurations : 2
Secrétaire de séance : Florent BEAUVISAGE Date d’affichage : 24 mai 2024 Date de convocation : 2 mai 2024 Nombre de conseillers en exercice : 16
N°
délibération
Objet Résultat du vote
30bis-2024 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 25 mars 2024
Pour : unanimité
31-2024 Avenant n°1 au marché passé avec l’entreprise LEPRIEUR (Lot 5 : serrurerie) – Rénovation et extension d’un local communal en espace
associatif et jeunesse
Pour : unanimité
32-2024 Achat d’un camion benne pour le service technique Pour : unanimité 33-2024 Acquisition de supports pour stationnement vélos Pour : unanimité 34-2024 Echange foncier de parcelles de terrain entre la commune de Mézières sur Couesnon et l’association diocésaine de Rennes
Pour : unanimité
35-2024 Cession d’une partie de la parcelle AB n°468 au profit des Ets Lefort Pour : unanimité
36-2024 Lotissement « La Quénorais » : Dénomination des rues et numérotation des futures habitations
Pour : unanimité
37-2024 Délibération relative à la prime exceptionnelle pouvoir d’achat Pour : unanimité 38-2024 Mise en place d’une contribution forfaitaire pour dépôts de déchets sauvages sur le territoire de la commune
Pour : unanimité
39-2024 Attribution de récompenses pour les participants enfants/adultes à l’animation « L’art s’invite à Mézières sur Couesnon »
Pour : unanimité
40-2024 Liffré-Cormier Communauté : adhésion au groupement de commandes pour le marché de dératisation et désinsectisation
Pour : unanimité
41-2024 Attribution du solde de subvention à l’association OGEC « Ecole privée St Martin » - Année 2024
Pour : unanimité
42-2024 Participation financière de la commune de St Christophe de Valains aux frais de fonctionnement de l’école publique – Année 2023-2024
Pour : unanimité
43-2024 Avenant n°1 au marché passé avec l’entreprise BREL (Lot 8 : cloisons sèches, isolation) – Rénovation et extension d’un local communal en
espace associatif et jeunesse
Pour : unanimité
Affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 24 mai 2024.
Le Maire Le secrétaire de séance
Olivier BARBETTE Florent BEAUVISAGE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
16 MAI 2024