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Déliberation - 2023 11 16 liste des deliberations 1
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Mézières-sur-Couesnon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 16 liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
L'an deux mil vingt-trois, le seize novembre à vingt heures, le conseil municipal légalement convoqué par Mr BARBETTE Olivier, Maire, s’est réunie à la cantine municipale, en séance publique.
14 présents : BARBETTE Olivier (Maire), MARCHAND Sébastien, CHYRA Sarah, HALLOUX Christophe, DUPETITPRÉ Patricia, BADIER David (adjoints), VANNIER Yvonne, FÉON Joël, COSNIER Jean-Yves, GODARD Pierre, COURTOIS Karine, BEAUVISAGE Florent, BODIN Aurélie, BAGUET Sébastien
3 absents :
JOULAUD Hélène a donné procuration à VANNIER Yvonne
ROMMEIS Marie-Cécile a donné procuration à MARCHAND Sébastien
TURNI Rozenn (non excusée)
Nombre de procurations : 2
Secrétaire de séance : BEAUVISAGE Florent Date d’affichage : 23 novembre 2023 Date de convocation : 10 novembre 2023 Nombre de conseillers en exercice : 17
N°
délibération
Objet Résultat du vote
72-2023 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 3 octobre 2023
Pour : unanimité
73-2023 Avenant n°1 au marché passé avec l’entreprise Green Distribution (lot 12 : élévateur PMR) - Rénovation et extension local communal en
espace associatif et jeunesse
Pour : 15 - Abstention : 1
Voté à la majorité
74-2023 Avenant n°1 au marché passé avec l’entreprise Martin (lot 3 : menuiseries extérieures) – Amélioration thermique de l’école de la
Vallée verte
Pour : unanimité
75-2023 Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’amélioration thermique de l’école de la Vallée verte
Pour : unanimité
76-2023 Avenant n°3 au marché passé avec l’entreprise Martin (lot 7 : menuiseries intérieures) - Rénovation et extension local communal en
espace associatif et jeunesse
Pour : unanimité
77-2023 Urbanisme : Délégation du droit de préemption urbain au maire Pour : unanimité 78-2023 Avis sur le projet d’arrêté préfectoral portant sur le classement sonore des voies bruyantes d’Ille et Vilaine
Pour : unanimité
79-2023 Fixation des tarifs des billets d’entrée pour le concert de Noël en décembre
Pour : unanimité
80-2023 Versement d’une subvention à la maison St Joseph de St Aubin du Cormier – Participation aux frais de repas de Noël
Pour : unanimité
81-2023 Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (service périscolaire)
Pour : unanimité
Affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 23 novembre 2023.
Le Maire Le secrétaire de séance
Olivier BARBETTE Florent BEAUVISAGE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
16 NOVEMBRE 2023