Compte-Rendu - compte rendu cm du 9 avril 2010

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Compte-Rendu - compte rendu cm du 9 avril 2010 Document publié le Vendredi 9 avril 2010 par la commune de Chaon. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 9 avril 2010)Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Institutions publiques, PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 9 AVRIL 2010

Le neuf avril deux mille dix, à dix neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de CHAON, dûment convoqué, s’est réuni, en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de Bernard VANNIER, Adjoint délégué.

Etaient présents : MM. Bernard VANNIER, Patrick MORIN, Hubert BRULAIRE, Michel VANNIER, Bruno CLEMENCET, Thierry PFOHL, Jean-Pascal LUCAS, Michel PIVOIS, Mme Annick BOUCHENY.

Etait absent excusé : M. Yves ROUSSELET qui donne pouvoirs à M. Bruno CLEMENCET.

Madame Annick BOUCHENY a été élue secrétaire.

Convocation envoyée le 2 avril 2010

Ordre du jour

1. Second adjoint – maintien ou retrait de fonction

2. Poste de second adjoint : suivant décision : maintien ou suppression 3. Redistribution des délégations de fonctions de Mme Corinne LAVIELLE L’Adjoint délégué propose de rajouter à l’ordre du jour : Les travaux de

réhabilitation du réseau d’assainissement – Choix de l’entreprise.

***********

Second adjoint - Maintien ou retrait de fonction

L’Adjoint délégué fait part à l’ensemble des membres présents, que le maire a pris un arrêté municipal en date du 10 mars 2010 supprimant les délégations qu’il avait confié à M. Patrick MORIN second adjoint, élu par le conseil municipal le 29 mai 2009.

Aussi, l’Adjoint délégué demande aux membres de l’assemblée de bien vouloir se prononcer sur le maintien ou la suppression de la fonction de M. Patrick MORIN Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité (vote à mains levées)

- DECIDE de maintenir M. Patrick MORIN en qualité de second adjoint au Maire, dans l’état actuel, à savoir : maintien de l’arrêté municipal en date du

10 mars 2010 : suppression de délégation de fonction, et maintien de la

suppression de l’indemnité.

**********

Communauté de Communes « Cœur de Sologne »

 Remplacement d’un délégué communal :

L’Adjoint délégué fait part aux membres de l’assemblée de la démission de Mme Corinne LAVIELLE au sein du Conseil Municipal, et qu’il y a lieu de remplacer les fonctions de Conseiller Communautaire qui lui ont été attribuées suite aux élections municipales de 2008.

Il rappelle que, Madame Corinne LAVIELLE avait été nommée déléguée titulaire au sein de la Communauté de Communes « Cœur de Sologne »

Mme Annick BOUCHENY et M. Patrick MORIN se présentent

Par vote à bulletins secrets :

Mme Annick BOUCHENY par 5 voix – M. Patrick MORIN par 5 voix

Le Président de séance- DESIGNE Mme Annick BOUCHENY en qualité de déléguée titulaire.

Il rappelle également que Mme BOUCHENY avait été nommée déléguée suppléante, et qu’il y a lieu de désigner maintenant un suppléant.

M. Jean-Pascal LUCAS se présente

Par vote à main levée : (par 9 voix et 1 abstention)

- M. Jean-Pascal LUCAS est nommé délégué suppléant

Délégués titulaires Délégués suppléants

Rappel des représentants de la commune

M. Yves ROUSSELET (5ème vice Pdt) M. Jean-Pascal LUCAS

M. Bernard VANNIER M. Patrick MORIN

Mme Annick BOUCHENY M. Thierry PFOHL

 Commission Action Economique, Aménagement de l’Espace et Tourisme :

L’adjoint délégué rappelle que Mme Corinne LAVIELLE avait été nommée membre titulaire au sein de la Commission Action Economique, Aménagement de l’Espace et Tourisme.

Le Conseil municipal, à l’unanimité (vote à mains levées),

- DESIGNE M. Patrick MORIN en qualité de membre titulaire au sein de la Commission Action Economique, Aménagement de l’Espace et Tourisme.

Membre titulaire Membre suppléant

Rappel des représentants de la commune

M. Patrick MORIN Mme Annick BOUCHENY

 Commission Action Sociale :

L’adjoint délégué rappelle également que Mme Corinne LAVIELLE avait été nommée membre suppléante au sein de la Commission Action Sociale. Le Conseil Municipal, à l’unanimité (vote à mains levées),

- DESIGNE M. Michel VANNIER en qualité de membre suppléant au sein de la Commission Action Sociale.

-

Membre titulaire Membre suppléant

Rappel des représentants de la commune

Mme Annick BOUCHENY Michel VANNIER

***********

C.C.A.S. Centre Communal d’Action Sociale

Remplacement de Mme Corinne LAVIELLE au sein du CCAS, suite à sa démission Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- DESIGNE M. Hubert BRULAIRE membre au CCAS

M. Yves ROUSSELET, Maire

Composition du CCAS (membres internes)

Mme Annick BOUCHENY M. Michel VANNIER

M. Hubert BRULAIRE M. Jean-Pascal LUCAS

M. Michel PIVOIS M. Thierry PFOHL

**********Syndicat Mixte du Pays Grande Sologne

L’Adjoint délégué fait part aux membres du conseil municipal de la démission de Mme Corinne LAVIELLE. De ce fait, il y a lieu de remplacer Mme Corinne LAVIELLE dans les fonctions de déléguée titulaire au sein du Syndicat Mixte du Pays Grande Sologne

Le Conseil Municipal, (vote à bulletins secrets) par 6 voix pour M. Yves

ROUSSELET, et par 4 voix M. Thierry PFOHL

- DESIGNE M. Yves ROUSSELET en qualité délégué titulaire pour représenter la commune au sein du Syndicat Mixte du Pays Grande Sologne.

Composition des représentants de la commune : membres titulaires

M. Yves ROUSSELET M. Patrick MORIN

.

*****************

Réhabilitation du réseau assainissement – Choix entreprise

L’Adjoint délégué expose à l’ensemble des membres du conseil présents, que les travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement doivent être entrepris rapidement. Dans l’immédiat, aucune entreprise n’a été retenue, les dossiers sont à l’étude.

Aussi, les membres de la commission voirie demandent une réunion avec le maître d’œuvre afin de désigner l’entreprise qui devra œuvrer.

A cette occasion, M. CLEMENCET rappelle l’engagement de la commune quant à la voirie concernant l’entreprise SOTRAP pour les malfaçons. Un simple balayage ne peut remédier aux défauts constatés et rendre l’ouvrage propre à sa destination finale. Aussi, il conseille d’être prudent pour l’entreprise qui devra œuvrer pour les travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement.

Dans l’attente, l’adjoint délégué propose à la commission de se réunir en présence de Madame DAZIN maître d’œuvre au cabinet BEIMO afin d’avoir un conseil plus éclairé. Une réunion du Conseil Municipal sera programmée ultérieurement pour définir le choix de l’entreprise.

Non présentées à l’ordre du jour

Informations et questions diverses.

Maison du Braconnage :

M. Bernard VANNIER informe que la remise en état de la maison du braconnage devrait commencer prochainement - Il faudra aussi 2 à 3 semaines de séchage - Aussi, il fait remarquer à l’assemblée qu’il aurait pu obtenir des bâches (plus grande) pour couvrir le toit de la maison du braconnage pour un montant de 4 000 € entraînant ainsi une protection plus importante du bâtiment. Bien que cette couverture soit quasiment remboursée par la compagnie qui assure la commune. M. Jean Pascal LUCAS demande les comptes de la Maison du braconnage à M. Bernard VANNIER (lui rappelle également son refus de voter le BP 2010) M. CLEMENCET fait remarquer que la maison du braconnage représente un problème financier, et que la commune ne peut plus supporter un tel déficit – M. MORIN précise qu’il n’était nullement nécessaire de compter les frais des espaces verts (3 000 €), qu’il est tout à fait normal qu’un espace culturel soit en déficit, celui-ci est comblé par l’Etat. M. CLEMENCET lui fait remarquer que c’est une comptabilité analytique, que Paris peut supporter le déficit des sites culturels, mais pas les finances de la commune de Chaon.M. Bernard VANNIER demande à l’auditoire de s’exprimer.

Mme BERARD Françoise fait remarquer qu’il est bien dommage de trouver une ambiance telle….M. Patrick MORIN prend parti…. M. BERARD fait savoir qu’il est regrettable de considérer que cela est une charge, le nombre de visiteurs étant notable. M. Patrick MORIN précise qu’un théâtre à Paris n’a jamais fait recette… Cinéma :

Mme Yvette LEJEUNE représentante de l’association « les Queniaux » demande de maintenir les séances de cinéma – d’obtenir la salle du Foyer rural, la mise à disposition du véhicule communal et de son employé.

Aucune réponse n’a pu être formulée sur le moment.

L’Adjoint délégué lève la séance à 19H 45.

Fait et délibéré en séance et ont signé les membres présents après lecture.