Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARRETE AMV2026 012
Arrêté - ARRETE AMV2026 006
Arrêté - ARRETE AMV2026 013
Arrêté - ARRETE AMV2026 001
Arrêté - ARRETE AMV2026 014
Arrêté - ARRETE AMV2026 009
Arrêté - ARRETE AMV2026 007
Arrêté - ARRETE AMV2026 005
Arrêté - ARRETE AMV2026 011
Arrêté - ARRETE AMV2026 003
Arrêté - ARRETE AMV2026 017
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Scionzier.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE AMV2026 017)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
COMMUNE DE SCIONZIER
REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
ARRÊTÉ N°AMV2026_017
Obijet : Arrêté de circulation et permission de stationnement
Le Maire de Scionzier,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2211-1, L.2212-2, L.2212-5, L.2213-1, L.2213-6,
VU le Code de la Route
Vu la demande présentée par l’entreprise SOBECA Scionzier en date du 14 janvier 2026
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation durant les Travaux de remplacement de BTA en aérien,
Clos des Bouleaux.
ARRÊTE
ARTICLE 1 : En raison de ces travaux la circulation Clos des Bouleaux sera en demi-chaussée par alternat manuel du Lundi 26 Janvier 2026 au Vendredi 30 Janvier 2026. (La durée de l'intervention sera d’un jour sur la période)
ARTICLE 2 : La signalisation réglementaire sera mise en place par l’entreprise.
ARTICLE 3 : L'accès des véhicules de sécurité, de déneigement et des riverains devra être maintenu en permanence.
ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des services est chargé de l’application du présent arrêté dont ampliation sera adressée aux services de Gendarmerie, Pompiers, Police Municipale et à Monsieur le directeur des Services Techniques Municipaux.
Le Maire de Scionzier certifie que le présent arrêté a été affiché et publié sur le site internet de la Mairie
de Scionzier.
À Scionzier, le 14/01/2026