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Convocation - 1 CONVOCATION
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Rochecorbon.
Lien du pdf (Convocation - 1 CONVOCATION)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
_ PR Loue
Rochecorbon
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
Rochecorbon, le 27 mai 2025
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
Le mercredi 04 juin 2025 à 20h30
en Mairie dans la salle du Conseil Municipal
Dans l'attente de vous y retrouver, je vous prie d'agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, l'assurance de mes meilleurs sentiments.
ORDRE DU JOUR |
+ Désignation du secrétaire de séance.
«Approbation du Procès-Verbal du 30 avril 2025
° Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire au titre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présentation du projet de la Convention Territoriale Globale par Madame Émilie FRIGUI, référente de territoire de la Caisse d’Allocation Familiale d'Indre-et-Loire.
FINANCES :
+ Budget Principal - Décision modificative n°1
e Vote des tarifs de la Taxe Locale de la Publicité Extérieure pour l’année 2026 « Création de tarifs pour la publicité privée dans la « LA LANTERNE » et la brochure de la saison Culturelle.
° Proposition de mécénat au profit de la Commune de Rochecorbon pour financer le programme de travaux de réhabilitation et de mise en sécurité du bâtiment « La Terrasse » (ALSH et crèche). °« Adhésion de la Commune de Chambray-lès-Tours au groupement de commande du service commun énergie.
ENFANCE :
e Multi-accueil « La Terrasse » : Modification du règlement de fonctionnement. ° _ Multi-accueil « La Terrasse » : Modification du projet d'établissement * Accueil de Loisirs Sans Hébergement : Modification du règlement de fonctionnement
URBANISME :
° _ TMVL : Avis sur la Zone à Faibles Émissions - mobilités (ZFE-m)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
°_ Transport scolaire PR2V : Modification du règlement de fonctionnement.
QUESTIONS DIVERSES :
Le re ÿ
| Œ| #5
Emmdyél DUXÂENIL\ 202 | / Fa *
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y
SJ
Page 1 sur 2 POUVOIR
Je soussigné(e)
Donne pouvoir à
pour me représenter et voter en mon nom lors de la réunion du Conseil Municipal du ............................................
Fait à
Le
Signature
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