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Convocation - Convocation conseil municipal du 11122024
Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune de Rochecorbon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal du 11122024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
_ Nr
TT —
Rochecorbon
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Le 6 décembre 2024
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
Le mercredi 11 décembre 2024 à 20h30
en Mairie dans la salle du Conseil Municipal
Dans l'attente de vous y retrouver, je vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, l'assurance de mes meilleurs sentiments.
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du Procès-Verbal du 13 novembre 2024
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire au titre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Décision 2024-38 portant sur la conclusion d’un contrat de mission de coordination SPS relatif aux travaux de réhabilitation du bâtiment « La Terrasse » ALSH et crèche.
RESSOURCES HUMAINES
e Délibération - Mise à jour de l'Organisation du travail
e Délibération - Mise en place du régime indemnitaire de la filière Police
0 Délibération : Adhésion au contrat groupe souscrit par le centre de gestion - assurance statutaire
URBANISME
° Délibération - Rapport triennal de l’artificialisation des sols
° Délibération - Dénomination du sentier desservant les parcelles AP n° 310, AP n° 311, AP n° 203, AP n° 143-204 et AP n° 145 au lieu-dit Sens
° Délibération— Dénomination de la route située entre la M76 et le lieu-dit « La Bouquinière » sur la commune de Monnaie au lieu-dit « La Roche Deniau »
Informations diverses
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