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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 55 2025 Attribution marche Travaux Bat Photo lot 5 a 12
Document publié le Lundi 2 février 2026 à 23h01
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 55 2025 Attribution marche Travaux Bat Photo lot 5 a 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Bois et produits du bois,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
Paraphe
|
R14-200066648.20780828-55
2078 DE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
|
Accusé
certifié
exécutoire
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
|
Réception
par
le
préfet :
02/66/2028]
19260
Treignac
Dre
D
Lundi
26
mai
2025
|
Feuillet
-
2025
|
l
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEÏ
COMMUNAUTAIRE
Mernbres
titulaires
39
Titulaires
Présents
33
.
.
.
.
.
.
.
.
Suppléants
avec
vote
0
Le
vingt-six
mai
deux
mille
vingt-cinq
à dix-huit
heures
trente,
les
membres
Pouvoirs
5
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Treignac,
pompe a
dos
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Président,
Monsieur
Certifié exécutoire le
2610572025
|
VENTY
Philippe.
Date d'affichage
02/06/2025
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
: BERNARD
Sylvain,
BONNET
Envoyé en préfecture ie
02/06/2025
TENEZE
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle, BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
COUTURAS
Alain,
DEGERY
Sylvie,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
JARRIGE
Didier,
JANICOT
Véronique,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean-Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
:
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: ENSERGUEIX
Jean-François,
GAGE
Pascal,
VERGNE
Patrick.
ELUS
PRESENT
SANS
VOTE
: GAUGNON
Bastien,
EXCUSES
:
BOURDARIAS
Sophie
(excusée),
CHAMPSEIX
Serge
(donne
procuration
à
François
BOURROUX),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
LELIEVRE
Carla
{donne
procuration
à
COISSAC
Vincent},
PEYRAMAURE
Pierre
(donne
procuration
à
Philippe
JENTY),
TER-HEIDE
Laurence
(donne
procuration
à
Véronique
JANICOT). Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
89-2025
Attribution
marché
travaux
bâtiments
photovoltaïques
—
lot
5
à
12.
Monsieur
le
Président
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
le projet
d'aménagement
de
deux
bâtiments
photovoltaïques
sur
le
lot
n°5
de
la
ZA
la
Veyrière
commune
de
Treignac.
Monsieur
le
Président
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
la
délibération
n°142-2023
attribuant
le
marché
pour
le
lot
n°1
TERRASSEMENT
et
la
délibération
n°125-2024
attribuant
les
marchés
pour
les
lots
n°2
Fondations,
n°3
Charpentes
métalliques
et
n°4
couvertures.
Le
Président
rappelle
aux
membres
du
conseil
qu'une
procédure
de
consultation
des
entreprises
a
été
lancée
le
30
avril
2025
; I! souligne
que
la
consultation
a
été
établie
en
vue
de
la
désignation
d’une
entreprise
ou
de
groupement
d'entreprise
pour
les
8
lots
nécessaires
à
l'aménagements
de
ces
deux
bâtiments
et
qu'il
restera
la
consultation
pour
les
aménagements
extérieurs
(VRD).
Le
Président
expose
les
principales
étapes
de
la consultation
:
-
Envoi
d'un
avis
d'appel
à
concurrence
auprès
du
JAL
la
Vie
Corrézienne
en
date
du
30
avril
2025,
-__
Envoi
d'un
avis
d'appel
à concurrence
sur
la
plateforme
achatpublic.com
dès
le
30
avrit
2025,
-
Accès
au
dossier
de
consultation
par
voie
dématérialisée
sur
la
plateforme
achatpublic.com,
-__
Date
limite
de
remise
des
offres
le
21
mai
2025
à
12H00.
-
La
commission
d'ouverture
des
plis
s'est
réunie
le
lundi
26
mai
à
16H00
Le
présent
marché
est
composé
de
8
lots
en
continuité
des
lots
déjà
réalisés :
Lot
n°5
Maçonneries
/ Gros
œuvre
Lot
n°6
Serrurerie
/ menuiseries
alu
/ portes
sectionnelles
Lot
n°7
Bardage
Bac
Acier
Lot
n°8
Menuiseries
intérieures
Lot
n°9
Plâtrerie
/
peintures
/ faux
plafonds
Lot
n°10
Revêtements
PVC
/ faïences
Lot
n°11
Electricité
Lot
n°12
Plomberie
/ Ventilation | |
Suite
à
la
proposition
de
la commission
d'ouverture
des
plis,
Le
Président
propose
de
déclarer
le
lot
6
sans
suite
en
raison
d'absence
d'offre
et
de
relancer
une
consultation
par
procédure
adapté
ouverte
conformément
à
l'article
R.
2185-1
du
Code
de
la
commande
publique.
Le
Président
propose
de
déclarer
le
lot
7
infructueux
pour
motif
d'offre
inappropriée
conformément
aux
termes
de
l'article
L2152-3
du
code
de
la commande
publique.
Cette
offre
est
anormalement
haute
et dépasse
les
crédits
alloués
au
marché
public
tels
qu'ils
ont
été
déterminés
et établis
avant
le
lancement
de
la
procédure.
Le
Président
propose
de
retenir
les
entreprises
conformément
au
tableau
ci-dessous
et en
accord
avec
l'analyse
des
offres
effectué
par
la
maîtrise
d'œuvre
:
Identification
des
lots
Montants
des
entreprises
mieux
Noms
des
entreprises
mieux
disante
disantes
Lot
n°5
Maçonneries
/ Gros
81
614.65
€
HT
Entreprise
BREDECHE
œuvre Lot
n°6
Serrurerie
/
Lot
sans
suite
absence
d'offre
menuiseries
alu
/ portes
sectionnelles Lot
n°7
Bardage
Bac
Acier
Lot
sans
suite
infructueux
Lot
n°8
Menuiseries
19
954,73
€
HT
Entreprise
MEYRIGNAC
intérieures Lot
n°9
Plâtrerie
/ peintures
/
23
754.95
€
HT
Entreprise
PEREIRA
faux
plafonds
Lot
n°10
Revêtements
PVC
529720€
11
Entreprise
SPB
| faïences Lot
n°11
Electricité
51:615.00
€
HT
Entreprise
ERDE
Lot
n°12
Plomberie
/
8
566,00
€
HT
Entreprise
TAGUET
Ventilation
Suite
à
la
proposition
de
la commission
d'ouverture
des
plis
et aux
propositions
de
Monsieur
le
Président,
le Conseil
Communautaire
après
en
avoir
délibéré,
décide
à 38
voix
pour,
0
contre,
0
abstention :
- DE
VALIDER
la proposition
du
Président
de
classer
sans
suite
le lot n°6
et de
relancer
la consultation
pour
ce
lot sans
plus
attendre.
- DE
VALIDER
la
proposition
du
Président
de
déclarer
le
lot
n°7
infructueux
et
de
relancer
la
consultation
pour
ce
lot
sans
plus
attendre.
- DE
VALIDER
la
proposition
du
Président
d'attribuer
les
marchés
pour
les
lots
n°5,8,9,10,11,12.
- D'AUTORISER
le
Président
à signer
tous
les
documents
nécessaires à
l'exécution
de
cette
délibération.
Fait
à Treignac
le 02/06/2025
Le
Président,
Philippe
JENTY.