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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 24 juin 2021
Document publié le Jeudi 24 juin 2021 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 24 juin 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité publique,
Département des Alpes-Maritimes
Mairie
5, rue de la République, BP 1
06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne
mairie@saintcezairesursiagne.fr
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le
jeudi 24 juin 2021 à 19 h 00, en mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne, salle du Conseil municipal.
Compte-tenu des conditions sanitaires actuelles, le port du masque est OBLIGATOIRE
et les règles de distanciation physique d’un mètre seront imposées aux membres du Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le jeudi 16 juin 2021
Le aire; Christian ZEDET - Approbation du procès-verbal des séances du Conseil municipal du 17 maï 2021.
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du
Conseil municipal :
- Décision du Maire n°14/2021 : Construction d’un équipement polyvalent BATIPOLY
— Marchés de travaux - attribution.
- Décision du Maire n°15/2021 : Fournitures de bureau, de papier reprographie et
de fournitures scolaires - Marchés de fournitures - attribution.
- Décision du Maire n°16/2021 : Construction d’un équipement polyvalent BATIPOLY
— Marchés d'assurances — attribution.
- Décision du Maire n°17/2021 : Convention d'accueil de gardes spéciaux forestiers du Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur.
- Décision du Maire n°18/2021 : Construction d’un équipement polyvalent Centre
Culturel de la démocratie participative —- Modification du plan de financement.
- Décision du Maire n°19/2021 : Convention communale de coordination entre la
gendarmerie nationale et la police municipale de la commune.
- Décision du Maire n°20/2021 : Vente mobilier de bureau.
Secrétariat :
Tél. 04 93 40 57 57 Page - 1- sur 2
Fax 04 93 60 81 80 www.saintcezairesursiagne.fr ORDRE DU JOUR
FINANCES
1. Construction d’un Centre culturel, lieu de la démocratie participative — Mise à jour du
plan de financement prévisionnel — Subvention DRAC PACA.
SECURITE
2. Convention de prêt de matériel lecteur de vitesse avec la commune de Le Tignet -
modification.
3. Mise en place convention de formation en maniement des armes à titre onéreux entre
la commune de Saint-Laurent-du-Var et la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
INTERCOMMUNALITE
4. SIVU de la Haute Siagne — Dissolution — Reprise des compétences.
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
5. Démocratie participative — Modification composition des instances de démocratie
participative.
ASSOCIATIONS
6. Société de chasse de Saint-Cézaire-sur-Siagne — Traitement des déchets issus de la
chasse — Mise à disposition d’un terrain.
7. Convention de partenariat avec le « Club photo » pour la réalisation de prises de vues
sur toutes les manifestations du village.
AFFAIRES DIVERSES
" Compte-rendu d'activité de concession 2020 GRDF.
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