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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 juin 2019
Document publié le Mercredi 26 juin 2019 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 juin 2019)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Famille,
Département des Alpes-Maritimes
Mairie
5, rue de la République, BP 1
06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne
mairie@saintcezairesursiagne.fr
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le mercredi 26 juin 2019 à 19 h en salle du Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le jeudi 20 juin 2019
SSCEZ4
Pour le Maire empêché,
Christian ZEDET
1°" Adjoint au Maire
Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil municipal :
" Décision du Maire n°9/2019 : Travaux de confortement d'un mur de soutènement —
Hameau des Veyans.
“ Décision du Maire n°10/2019 : Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement d’une galerie d'artistes.
" Décision du Maire n°11/2019: Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement urbains et paysager autour de l’école « CEZ1 ».
" Décision du Maire n°12/2019 : Marché de débroussaillement des voies et terrains
communaux.
“ Décision du Maire n°13/2019 : BATIPOLY — Marchés Mission Coordination Sécurité et
Protection de la Santé et Contrôle technique.
“ Décision du Maire n°14/2019: Contentieux — recours à Maître Christophe FIORENTINO, avocat — Affaire Busière/Commune.
ORDRE DU JOUR
1. Délibération budgétaire modificative n°1.
2. Avenant n°1 à la convention relative à la mise à disposition de personnel communal à la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse pour l'exercice de sa compétence petite enfance et jeunesse.
3. Logements sociaux communaux rue de la République — Création d’un syndic bénévole de la copropriété.
4. Lancement de la procédure de modification n°2 du PLU — Information.
Affaires diverses :
- Compte-rendu d'activité de concession gaz 2018 de la commune de Saint-Cézaire- sur-Siagne.
- _ CAPG - Coopérations/mutualisations de services — Bilan d'activité 2018. - CAPG — Mutualisation des services : Feuille de route 2019/2020 et bilan et Secrétariat : |
perspectives. Tél. 04 93 40 57 57
Fax 04 93 60 81 80 www.saintcezairesursiagne.fr